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La rétroactivité occupe une place fondamentale en droit des contrats. On la retrouve en effet dans des institutions aussi variées que la nullité, la résolution pour inexécution des contrats synallagmatiques, la condition suspensive et résolutoire, la confirmation des obligations nulles, la ratification des actes accomplis sans pouvoir, le mutuus dissensus, la clause de rétroactivité, etc. Omniprésente, la rétroactivité demeure cependant mystérieuse. La matière fourmille en effet de controverses théoriques et de difficultés pratiques qui s’expliquent aussi bien par la fascination qu’exerce l’idée de remonter (juridiquement) le cours du temps que par l’impossibilité (matérielle) d’abolir entièrement celui-ci. Rédigé par un praticien tout en constituant l’édition de la thèse de doctorat défendue par celui-ci le 20 février 2014, cet ouvrage constitue la première étude d’ensemble consacrée à la rétroactivité en droit belge des contrats. Soutenu par des recherches approfondies menées également sur le terrain du droit comparé (principalement les droits français, allemand et néerlandais), il veille à chaque instant à demeurer dans la sphère des implications concrètes. Sont ainsi examinés en détail la question de la restitution des fruits, les moins-values et plus-values de la chose à restituer, le sort des contrats successifs et des clauses divisibles, la portée de l’adage In pari causa turipitudinis…, l’étendue des dommages-intérêts dus en cas de résolution, la protection des droits des tiers, les effets de l’antidate et de la clause de rétroactivité, etc. Cet ouvrage a été couronné par le prix Lucien Campion., info:eu-repo/semantics/published, 1

La rétroactivité occupe une place fondamentale en droit des contrats. On la retrouve en effet dans des institutions aussi variées que la nullité, la résolution pour inexécution des contrats synallagmatiques, la condition suspensive et résolutoire, la confirmation des obligations nulles, la ratification des actes accomplis sans pouvoir, le mutuus dissensus, la clause de rétroactivité, etc. Omniprésente, la rétroactivité demeure cependant mystérieuse. La matière fourmille en effet de controverses théoriques et de difficultés pratiques qui s’expliquent aussi bien par la fascination qu’exerce l’idée de remonter (juridiquement) le cours du temps que par l’impossibilité (matérielle) d’abolir entièrement celui-ci. Rédigé par un praticien tout en constituant l’édition de la thèse de doctorat défendue par celui-ci le 20 février 2014, cet ouvrage constitue la première étude d’ensemble consacrée à la rétroactivité en droit belge des contrats. Soutenu par des recherches approfondies menées également sur le terrain du droit comparé (principalement les droits français, allemand et néerlandais), il veille à chaque instant à demeurer dans la sphère des implications concrètes. Sont ainsi examinés en détail la question de la restitution des fruits, les moins-values et plus-values de la chose à restituer, le sort des contrats successifs et des clauses divisibles, la portée de l’adage In pari causa turipitudinis…, l’étendue des dommages-intérêts dus en cas de résolution, la protection des droits des tiers, les effets de l’antidate et de la clause de rétroactivité, etc. Cet ouvrage a été couronné par le prix Lucien Campion., info:eu-repo/semantics/published, 1

La thèse prend pour objet d'étude les institutions du droit des contrats dotées d'un effet rétroactif (nullité, résolution pour inexécution, condition suspensive ou résolutoire, ratification, etc.). Bien que menée en droit belge, la recherche s'appuie également sur des éléments de droit comparé empruntés principalement aux droits allemand, français et néerlandais. Elle vise à démontrer deux hypothèses.Premièrement, elle tend à montrer que la rétroactivité n'est pas une notion conceptuelle, dont la signification serait donnée a priori en sorte qu'elle pourrait être déduite sur un mode purement logique de sa définition, mais bien une notion fonctionnelle dont la portée dépend du but en vue duquel elle est utilisée. La portée de l'effet rétroactif varie donc toujours selon l'institution examinée.Deuxièmement, la thèse vise à établir que le principe constitutionnel d'égalité constitue un instrument efficace permettant de corriger certaines divergences de régime entre les institutions rétroactives, sans pour autant abolir toute différence entre elles., Doctorat en Sciences juridiques, info:eu-repo/semantics/nonPublished