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L’eau constitue une ressource à la fois vitale pour les populations et stratégique pour les économies des Amériques. Dans un contexte de changement climatique et d’accroissement des pressions d’usage, accéder à l’eau n’est plus garanti, ce qui avive les conflits et conduit les États à modifier leurs politiques hydriques. Si les villes américaines constituent des scènes pertinentes pour inventer des modes de gestion plus attentifs à l’environnement, les rapports de forces entre groupes sociaux et les inerties institutionnelles semblent cependant entraver la consolidation de tout processus de changement. Les contributions interdisciplinaires et internationales réunies dans cet ouvrage présentent les enjeux de la conservation et du juste partage des eaux dans les sociétés américaines contemporaines. Elles entendent contribuer à l’analyse des conditions d’émergence de nouveaux paradigmes en matière de politiques hydriques.

Introduction Des politiques décentralisées et participatives de gestion de l’eau s’inspirant de l’expérience française ont été mises en place dans les années 1990 dans plusieurs États brésiliens ainsi qu’au niveau fédéral. Plusieurs évaluations de ces politiques en dressent un bilan mitigé après vingt ans de mise en œuvre [Agência Nacional de Águas, 2019b ; OECD, 2015 ; OECD, 2017 ; Freitas, Molejon & Formiga-Johnsson, 2018] : 226 comités de bassin ont été créés dans le pays, mais moins d’un ...

Comment faire face à l’enjeu de la gestion durable de l’eau dans les grandes métropoles, que ce soit dans les pays développés ou émergents ? Comment en concilier les quatre dimensions économique, technico-environnementale, sociale et politique, qui ne sont pas forcément compatibles ? À l’accès aux services d’eau et d’assainissement, enjeu sanitaire et social « classique », s'ajoute celui de l’interaction avec la ressource en eau. Les auteurs présentent ici les dimensions institutionnelles, historiques, économiques et sociales de ces enjeux, de façon comparée terme à terme entre la France et un grand pays émergent, le Brésil. D’abord est analysé le sens de l’emploi des notions de « service public », d’« intérêt général » et/ou d’« intérêts publics ou locaux » dans l’histoire contemporaine des deux pays. Est abordée ensuite la nécessaire reconstruction du lien entre les services publics des grandes villes et la ressource. Puis sont traités les thèmes classiques de la modernisation des services : les nouvelles échelles territoriales de gestion des services publics ; la régulation des services sous diverses formes dont la notion de contrôle social au Brésil ; les modes de financement tarifaires et notamment les tarifs sociaux. Enfin, sont explicitées les difficultés du développement de la gestion de la ressource par des comités de bassin dans les deux pays, l’expérience française ayant inspiré la brésilienne. Cet ouvrage rend compte de plusieurs années de recherches et de discussions entre des universités françaises et brésiliennes, conduites grâce à des financements de la coopération France-Brésil (Capes-Cofecub), et nationaux (ANR). Outre les spécialistes en urbanisme et en aménagement, ce livre espère toucher plus largement les sciences sociales ; et tous les acteurs de l’eau dans la coopération internationale, sans oublier les citoyens soucieux de se saisir des débats sur l’eau, dans leur complexité et des enjeux de la démocratisation de sa gestion.

Origines et logique de cet ouvrage En Europe comme au Brésil, la mondialisation se traduit par une urbanisation croissante et par l’apparition de grandes métropoles, où l’interaction avec la nature s’est complexifiée. Les techniques déployées au cours du siècle dernier par les ingénieurs civils et sanitaires ne suffisent plus à résoudre les problèmes de qualité et de quantité des services publics d’eau et d’assainissement ; l’id...

Nous proposons ici de réfléchir sur les processus innovants d’action collective qui ont été inspirés par l’expérience française des agences et comités de bassin, et sur sa mise à profit dans le cadre de la coopération internationale, au travers de l’exemple du Brésil. Créées par la loi sur l’eau de 1964 en France, les agences de bassin ont attiré l’attention à l’étranger. Le préfet de la Région Île-de-France évoque leur réussite au c...

Depuis l’aube de l’humanité jusqu’à l’invention des tuyaux, des joints étanches et des robinets, les hommes voient couler l’eau sans pouvoir l’arrêter vraiment. On savait construire des barrages dans l’Antiquité, et les Romains avaient déjà des robinets, mais il n’y avait guère de fontaines qu’on aurait interrompues à la demande, pour économiser l’eau, à moins de disposer d’une possibilité de stockage non saturée. Les historiens ...

En France, les agences de l’eau semblent de plus en plus en crise : l’État comprime les personnels, plafonne leur budget, en reprend une partie pour financer des institutions non liées à l’eau, alors que l’essentiel des recettes provient des factures d’eau payées par les usagers domestiques. Dans une Constitution qui en général ne l’admet pas, il faudrait introduire un minimum de principe de subsidiarité pour revenir davantage à une ...

Le développement urbain a conduit à l’apparition de grandes villes qui ont un fort impact sur l’environnement. L’urbanisation dense accroît l’imperméabilisation des sols, réduisant les possibilités d’autoépuration et de stockage de l’eau et des déchets, et accentuant les ruissellements par temps de pluie ; cela oblige à multiplier les investissements dans l’hydraulique et les traitements de l’eau. Historiquement, la protect...

Crossing technical-historical analyses, recent media coverage, administrative documents and interviews of stakeholders, allows presenting the evolution of the status of the alumina factory discharging red mud in the sea in front of the Calanques of Marseille : from historical respectability and cleanliness for its neighborhood, to being accused of marine pollution and biodiversity destruction, and on top of it in a national park. Considered an inert substance in 1966, by an Inspectorate, Le croisement d’études technico-historiques, d’articles récents dans la presse, de documents administratifs et d’interviews d’acteurs impliqués dans ce dossier, permet de reconstituer, pour l’usine rejetant les boues rouges en mer en face des Calanques de Marseille, le passage progressif d’un statut d’entreprise historique, respectable et propre vis-à-vis de son voisinage, à un statut de pollueuse et de destructrice de la biodiversité marine, et de surcroît dans un parc national. Considérées comme substance inerte en 1966, par un service des installations classées qui n’en avait pas mesuré le contenu, et qui faisait face à d’autres rejets polluants à cet endroit, les boues rouges sont devenues de plus en plus condamnables à partir du moment où l’agence de l’eau a «rattrapé » ce redevable parmi les plus importants de son district. Les acteurs publics se sont alors engagés dans une voie délicate : inciter l’entreprise à réduire son rejet, sans pour autant provoquer sa faillite et la perte de plusieurs centaines d’emplois. L’article montre que la technicité du dossier a permis à l’entreprise de trainer les pieds et de ne faire d’investissements de dépollution que sous la contrainte, grâce à sa capacité à imposer son discours de bon élève au préfet, aux juges, aux élus du territoire et même au Premier ministre. Il conclut sur une proposition de contrôle plus sévère, qui ne laisserait pas le temps à cette entreprise de préparer la fermeture du site en faisant semblant de chercher des technologies complémentaires de dépollution., Barraqué Bernard. Les boues rouges de l’usine Péchiney – Alteo de Gardanne : de l’inertie à la toxicité, du rejet … et du dossier. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°2, 2017. pp. 273-292.

Dès 1990, dans plusieurs grandes villes françaises, une baisse des volumes d’eau potable mis en distribution a été constatée. Elle n’était pas seulement due à une réduction des pertes en réseau, mais aussi à une baisse des volumes achetés par les usagers. Cette tendance se maintient aujourd’hui et pose la question de sa cause et de son éventuelle poursuite dans le temps. Si la lutte contre les fuites dans les réseaux publics est devenue une priorité, les gros usagers des villes ont fait aussi...

Vingt ans après la première conférence de Rio, qu'est devenue la proposition de conduire nos sociétés vers un développement durable ? Adopté par les uns, utilisé comme faire-valoir par les autres, ce concept de développement durable est souvent vidé de son sens. Or, l'impact exponentiel des activités humaines sur les ressources naturelles, la santé des populations et le milieu exige d'expliquer ce qu'il est précisément. Qu'est-ce que le développement durable aujourd'hui ? Qu'en est-il de la disponibilité des ressources et de l'usage que nous en faisons ? Dans le domaine de l'eau, du climat, des sols, de la biodiversité ? En milieu rural, sur le littoral ou encore en milieu urbain, là où la majorité de la population va vivre d'ici 2050, comment consommons-nous au fil du temps, à travers les territoires? Quelles incidences les activités humaines ont-elles sur les ressources, sur la santé des populations et sur le milieu lui-même ? Les relations entre l'humanité et l'environnement doivent-elles évoluer ? Autant de questions posées à des scientifiques qui éclaircissent la complexité des interactions entre les systèmes et proposent des solutions pour un avenir sur le long terme. De nos écosystèmes à nos modes de consommation, des risques naturels aux nouvelles technologies ou aux pollutions, des usines du futur au traitement des déchets, Le développement durable à découvert informe, explique, partage tout ce que la science actuelle est capable d'apporter au défi majeur du XXIe siècle : comment mieux comprendre la complexité des enjeux qui nous concernent tous et assurer le développement de l'humanité sans détruire son biotope. Économistes, physiciens, sociologues, agronomes, écologues... plus de 150 chercheurs se sont mobilisés pour associer leur expertise à leur regard critique et décrire, comprendre, modéliser, imaginer, illustrations et schémas à l'appui, les outils destinés à construire les sociétés équitables de demain.(résumé 4e de couv)

International audience; Through the example of French flood-control policy, this paper illustrates the general change taking place in the relation of societies and governments to risk. Former policies based on structural measures to reduce the alea were found excessively expensive, but liberal approaches based on insurance mechanisms were not suited to face extreme events. Better solutions depend on the re-appraisal of water as a common property and the design of corresponding institutions. In France, these could have been the agences de l'eau, which are now in charge of implementing the Water Framework Directive. But back in 1966, central government refused to involve them in flood control, keeping the latter in its own realm. After 1983, successive Governments preferred to develop cat'nat’, a solidarity scheme based on taxes added on insurance premiums, and on local risk protection plans (PPR-i) constraining land use rights. This system's benefits and shortcomings are discussed, including the discrepancies between national post-disaster solidarity and local pre-disaster vulnerability reduction; it lastly shows recent evolutions towards catchment-based approaches in complex multi-level governance, in which the hydrographic district level, adopted to synthesise the flood risk management plans (FRMPs), is supplemented by catchment programmes on flood risks called PAPI. Implementing the FRMPs in France illustrates the need for economic incentives and common-pool institutions in multi-level governance.

International audience; Before generalising water metering and billing at the apartment level for consumer equity reasons, and alleviating the burden of water bills for poor families through increasing block tariffs (IBTs), Paris Council asked for some expert advice. The pros and cons of two separate issues - IBTs efficiency and justice; and individual household metering - were mixed. Our research first summarises various studies of the redistributive effects of tariff changes, first from flat rates to metering, and then from uniform prices to IBTs. We address the particular case of multifamily housing, where it is possible to retain collective billing, while relying on sub-metering to allocate the bill. The limitations of classical econometric surveys on large samples (in terms of understanding households' strategies with tap water) support the need for supplementary detailed sociological surveys at neighbourhood or building levels, if only to check the unexpected redistributive effects of tariff changes in practice. We review the specific French situation, peculiarly in Paris, to show that individual apartment billing is more costly and tends to have regressive effects. Like other cities in France, Paris abandoned the implementation of Art. 93 of the 2000 law, which encouraged individual billing; and we explain why.

This book is an updated and extended version of José Esteban Castro and Léo Heller (Eds.),Water and Sanitation Services: Public Policy and Management(Earthscan, 2009; Routledge, 2012) and contains 5 new chapters on Brazil and 1 on Venezuela. Substantially reducing the number of human beings who lack access to clean water and safe sanitation is one of the key Millennium Development Goals. This book argues and demonstrates that this can only be achieved by a better integration of the technical and social science approaches in the search for improved organization and delivery of these essential services. It presents a historical analysis of the development of water and sanitation services in both developed and developing countries, which provides valuable lessons for overcoming the obstacles facing the universalization of these services. Among the key lessons emerging from the historical analysis are the organizational and institutional diversity characterizing the development of water and sanitation internationally, and the central role played by the public sector, particularly local authorities, in such development. It also explores the historical role played by cooperatives and other non-profit institutions in reaching rural and peri-urban areas, as well as the emergence of new forms of organization and provision, particularly in poor countries, where aid and development agencies have been promoting the self-organization of water systems by local communities. The book provides a critical exploration of these different institutional options, including the interaction between the public and private sectors, and the irreplaceable role of public funding as a condition for success. The book is divided into two parts: the first reviews theoretical and conceptual issues such as the political economy of water services, financing, the interfaces between water and sanitation services and public health, and the systemic conditions that influence the provision of these services, including the diversity of organizational and institutional options characterizing the governance and management of water and sanitation services. The second section presents a number of country or regional case studies, each one chosen to highlight a particular problem, approach or strategy. These case studies are drawn from Africa, the Americas, Asia and Europe, covering a wide range of socio-economic and political contexts. The book will be of great interest to advanced students, researchers, professionals and NGOs in many disciplines, including public policy and planning, environmental sciences, environmental sociology, history of technology, civil and environmental engineering, public health and development studies. &nbsp

L’article présente et discute les approches d’incitation économique des agriculteurs à réduire l’emploi d’intrants dans et autour des périmètres de captage d’eau à potabiliser. Ces approches sont qualifiées de « paiements pour services écosystémiques » aux États-Unis, et d’accords coopératifs entre collectivités distributrices d’eau et agriculteurs dans un travail comparatif sur trois pays européens. Ce tour d’horizon conduit à chercher à comprendre la spécificité française dans ce domaine, à partir de douze études de cas de tentatives d’accords coopératifs, resituées dans le double contexte de la protection des captages d’une part, et des mesures agro-environnementales d’autre part. Seul le cas de la Plaine du Saulce (Auxerre) est discuté en profondeur, avec ses acquis et ses limites. Drawing on the EVEC research project, the paper presents and discusses economic incentives on farmers to reduce nitrates and pesticides use in and around potable water resources. United States’ payments for ecosystems services are presented first, and then cooperative agreements between water utilities and farmers are discussed in three European countries. Then the French particular situation is analysed through a method which was developed along 12 case studies of arrangements attempts, placed in their particular context of regulatory well-head protection, and of agri-environmental measures. Only one case (Plaine du Saulce, Auxerre) is analysed in detail with its achievements and limitations.

Substantially reducing the number of human beings who lack access to clean water and safe sanitation is one of the key Millennium Development Goals. This book argues and demonstrates that this can only be achieved by a better integration of the technical and social science approaches in the search for improved organization and delivery of these essential services. It presents a historical analysis of the development of water and sanitation services in both developed and developing countries, which provides valuable lessons for overcoming the obstacles facing the universalization of these services. Among the key lessons emerging from the historical analysis are the organizational and institutional diversity characterizing the development of water and sanitation internationally, and the central role played by the public sector, particularly local authorities, in such development. It also explores the historical role played by cooperatives and other non-profit institutions in reaching rural and peri-urban areas, as well as the emergence of new forms of organization and provision, particularly in poor countries, where aid and development agencies have been promoting the self-organization of water systems by local communities. The book provides a critical exploration of these different institutional options, including the interaction between the public and private sectors, and the irreplaceable role of public funding as a condition for success. The book is divided into two parts: the first reviews theoretical and conceptual issues such as the political economy of water services, financing, the interfaces between water and sanitation services and public health, and the systemic conditions that influence the provision of these services, including the diversity of organizational and institutional options characterizing the governance and management of water and sanitation services. The second section presents a number of country or regional case studies, each one chosen to highlight a particular problem, approach or strategy. These case studies are drawn from Africa, the Americas, Asia and Europe, covering a wide range of socio-economic and political contexts. The book will be of great interest to advanced students, researchers, professionals and NGOs in many disciplines, including public policy and planning, environmental sciences, environmental sociology, history of technology, civil and environmental engineering, public health and development studies.

National audience

The increasing interaction between large cities and nature makes "urban water" an issue: water resources and water services – including public water supply, sewage collection and treatment, and in large cities, storm water control –, which had become separate issues thanks to the process of water transport and treatment technologies, are now increasingly interfering with each other. We cannot take nature for granted anymore, and we need to protect water resources, if only to reduce the long term cost of transporting and treating water. In this paper, we compare the historical development of water industry technologies in European and Brazilian metropolitan areas, in their socio-economic and political context, tracing it through three "ages" of water technology and services which developed under civil engineering, sanitary engineering, and environmental engineering perspectives: the "quantity of water" and civil engineering paradigm was developed on the assumption that water should be drawn from natural environments far from the cities; in the "water quality" and chemical/sanitation engineering paradigm, water treatment was invented and allowed cities to take water from rivers closer to them and treat it, but also to reduce sewer discharge impacts; finally, the environmental engineering paradigm proposes to overcome the supply side perspective, by introducing demand side management, water conservation, water allocation flexibilisation, and an integrated approach to water services, water resources management, and land use policies.

14 p; International audience; Dans le domaine de la santé publique, puis dans celui de la protection des milieux aquatiques, les progrès des connaissances scientifiques ont conduit à une prolifération de normes de qualité d'autant plus incompréhensibles pour le public que celui-ci, longtemps écarté des cercles décisionnels, est resté attaché à des critères esthétiques et organoleptiques pour juger de cette qualité. De plus, les différents types de normes possibles s'entrechoquent et peuvent avoir des effets pervers. Il s'agit des obligations de moyens techniques, et des obligations de résultats à atteindre, comprenant des normes d'émission et des normes " d'immission ". Les gouvernements mettent en œuvre ces normes avec plusieurs types d'outils de politique publique : réglementation, incitation économique, planification. La rationalité décisionnelle se déploie ainsi dans un paysage très complexe. Mais la persistance de la logique du génie sanitaire, et de la tradition connexe de naturaliser le risque pour l'éliminer, conduit à une impasse, ne serait-ce qu'à cause des demandes incohérentes du public. Il est d'autant plus urgent de passer à une démarche de génie de l'environnement, où un processus d'apprentissage collectif des qualités d'eau nécessaires pour divers usages et pour la tenabilité des écosystèmes, rendant possible une ouverture démocratique, peut permettre de développer une gestion socialisée des ressources et des risques. Abstract In the field of public health, as well as in that of protection of aquatic environments, the progress of scientific knowledge has led to a proliferation of quality standards which are incomprehensible to the general public. The latter, having long been kept outside decision-making circles, has continued to use aesthetic and organoleptic criteria to assess this quality. Moreover, many different types of possible standards are conflicting and may have unintended effects. There are standards for the processes to be used and standards for the results to be achieved, which can be split into emission standards and immission standards. Over the 20th century, these standards have been implemented with new policy tools beyond traditional command-and-control: economic incentives and planning This creates a very complex landscape for the development of the rationality of integrated water management. But the persistence of sanitary engineering culture and the related tradition of eliminating the risk, leads to a deadlock, due to the incoherent demands from the general public. It is needed to move towards an environmental engineering approach, where a procedure of social learning of water qualities required for various uses and for conserving ecosystems, making democratic discussion possible, would allow for integrated management of resources and risks.

This paper attempts to stimulate the reflection on water policies and economic dimensions, by the presentation of a broad review of the interaction of society and technology in the field of water industry, all the way from its inception in the second half of the 19th century. After presenting the context in which this research was done, and in particular the issues at stake in the E.U. Water Framework Directive, we cover progressively the three eras or ages of technologies and engineering for water industry: civil, chemical/sanitary, and environmental. Then we develop some of the features of environmental engineering needed today for a sustainable water management, like public involvement, and a conception of demand side management based on a better balance between supply and demand side. We finally address the issue of third world cities, because they may also be the future of our water industry if we cannot maintain the overall confidence which European urbanites had developed towards their local water industry.

Le débat sur la gestion durable de l’eau et sur son intégration dans l’économie de marché se mondialise mais dans une certaine confusion. Cela ne tient pas seulement à l’amalgame fait entre eau comme ressource et marchés de l’eau d’une part, et eau comme service public et privatisation d’autre part. Dans ce texte, on souhaite montrer que les économistes eux-mêmes sont divisés quant à la façon de traiter la gestion efficace des ressources naturelles renouvelables comme l’eau, ainsi que dans l’évaluation du prix efficace et juste des services. Le passage en revue des courants divers est suivi d’une relecture du rapport d’évaluation du dispositif des Agences de l’eau par le Commissariat au Plan ; enfin le rappel de ce que signifie la notion de recouvrement complet des coûts est suivi de deux exemples d’émergence de gestion de la demande en eau., Barraqué Bernard. Conférence introductive : Une eau qui déborde les modèles économiques ?. In: Eau et économie. 27èmes Journées de l'Hydraulique. Congrès de la Société Hydrotechnique de France. Paris, 24 au 26 septembre 2002. 2002.

Rapport n°203/84; International audience; Colloque à l'occasion du centenaire de la naissance de Henri Sellier, un homme politique attaché au logement des populations défavorisées et hygiéniste convaincu. Les principaux thèmes abordés : hygiénisme et humanisme; perspective social-démocrate et "moment municipal"; la politique du logement; du cadre de vie au mode de vie.