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La victimisation secondaire survient lorsque les victimes d’actes criminels subissent une première blessure par le crime et une seconde par les acteurs du système de justice pénale. Cependant, les recherches empiriques actuelles ne sont pas concluantes quant à l’impact du système de justice pénale sur les victimes. À cet effet, l’absence d’instrument standardisé pour mesurer la victimisation secondaire donne lieu à une opérationnalisation différente de ce construit d’une étude à l’autre, ce qui rend difficile la comparaison des études sur le sujet entre elles. Dans cette recherche, une tentative de standardisation de ce construit a été entreprise, afin de fournir une meilleure compréhension de la victimisation secondaire et de ses effets. Nous avons ainsi créé l’Institutional Betrayal Questionnaire in the Criminal Justice System (IBQ-CJS), un questionnaire que nous avons adapté et traduit en français à partir du Institutional Betrayal Questionnaire (IBQ) de Smith et Freyd (2013, 2017). L’IBQ-CJS a été employé auprès de 26 victimes (N = 26) impliquées dans des poursuites judiciaires et dont la cause avait été ou était présentement entendue devant une cour criminelle du Québec pour mesurer la victimisation secondaire. L’analyse des propriétés psychométriques de l’IBQ-CJS montre une bonne consistance interne (α = 0,82), alors que la validité de construit de l’instrument n’a pu être démontrée. L’IBQ-CJS a ensuite été employé pour explorer les facteurs de risque et les conséquences potentiellement associés à la victimisation secondaire, ce qui s’est avéré infructueux lors des analyses bivariées. Les limites et les avantages de cette étude, ainsi que les implications qui en découle pour de futures recherches, seront finalement soulignés., Secondary victimisation occurs when crime victims are firstly harmed by the crime and suffer a second injury or an additional harm afterwards by the authorities of the criminal justice system. However, empirical studies conducted so far on the impact of the criminal justice system on victims are inconclusive. On this matter, the lack of a standardized measure for secondary victimisation has generated different operationalizations of this construct across studies, making it difficult to arrive to any generalizable conclusions regarding the results of past research. This study attempts to standardize this construct to give a better understanding of secondary victimisation and its effects. We created the Institutional Betrayal Questionnaire in the Criminal Justice System (IBQ-CJS), a questionnaire that we adapted and translated in French based on the Institutional Betrayal Questionnaire (IBQ) by Smith and Freyd (2013, 2017). The IBQ-CJS was employed among 26 victims (N = 26) who were involved in legal proceedings and whose causes were currently or had been heard in a criminal court of the province of Quebec to assess secondary victimisation. The analysis of the psychometric properties of the IBQ-CJS shows a high internal consistency (α = 0,82), although the construct validity of this instrument was inconclusive. The IBQ-CJS was secondly used to explore risk factors and consequences that might be linked to secondary victimisation, which also proved to be inconclusive using bivariate analysis. The limitations and the benefits of this study, as well as the implications it holds for future research, will finally be emphasized.

Une prise en charge inadéquate des personnes atteintes d’un trouble mental par le système de justice pénale a été soulevée il y a plus de 60 ans. Celle-ci est toujours présente aujourd’hui. Effectivement, les personnes atteintes d’un trouble mental sont surreprésentées sur tout le continuum des procédures judiciaires pénales. La littérature révèle plusieurs facteurs associés à divers contacts avec le système de justice. Ceux-ci sont toutefois étudiés, la plupart du temps, distinctement les uns des autres (p. ex. contact avec les services policiers, arrestation, mise en accusation) plutôt que comme faisant partie d’un continuum de progression au sein du système de justice pénale (p. ex., progression d’un contact avec les services policiers à une arrestation). Ce mémoire vise deux objectifs. Premièrement, il vise à cerner les facteurs identifiés dans la littérature qui sont associés à la décision policière d’arrêter un individu atteint d’un trouble mental. Deuxièmement, il vise à identifier les facteurs associés à la progression d’individus atteints d’un trouble mental à travers le système de justice pénale jusqu’à la mise en accusation, soit la progression a) d’aucun contact avec les services policiers à un contact avec les services policiers; b) d’un contact avec les services policiers à une arrestation; et c) d’une arrestation à une mise en accusation. Une revue systématique a été réalisée pour répondre au premier objectif. Un total de 19 études a été identifié parmi quatre bases de données bibliographiques. Le deuxième objectif a été adressé par le biais d’analyses secondaires des données du projet AMONT, un projet sur la stabilité résidentielle de 478 individus faisant une première utilisation significative des services en santé mentale. Les données sociodémographiques, psychosociales et cliniques autorapportées de contacts avec les services policiers, d’arrestations et de mises en accusation au cours des six mois précédant le premier contact avec les services en santé mentale ont été colligées. Des régressions logistiques ont été effectuées pour vérifier la progression des individus à travers les premières étapes du système de justice pénale. Les résultats de ce mémoire suggèrent que chacune des premières étapes de progression dans le système de justice pénale présente des facteurs de risques distincts. Plusieurs des facteurs significativement associés à la progression d’aucun contact avec les services policiers à un contact avec les services policiers pourraient l’être en raison d’une situation de crise. De plus, les résultats soulignent l’importance de la perception des policiers dans la décision de procéder à une arrestation et cela, au-delà de caractéristiques objectives ou autorapportées des personnes atteintes d’un trouble mental. On peut émettre l’hypothèse que, de la même façon que les perceptions des policiers peuvent influencer la décision de procéder à l’arrestation, les perceptions des procureurs pourraient influencer la décision de porter des accusations. Plus de recherche est nécessaire pour vérifier l’impact de la perception des acteurs judiciaires sur la progression dans le système de justice pénale des personnes atteintes d’un trouble mental. Si les perceptions sont aussi importantes que le suggère ce mémoire, il serait important de complémenter les programmes de diversion par des formations pour informer les acteurs du système de justice pénale de l’impact de leurs perceptions sur leurs décisions., About 60 years ago light was shed on an inadequate processing of persons with mental illness through the criminal justice system. This phenomenon is still of concern nowadays. In fact, persons with mental illness are overrepresented all along the continuum of contacts with the criminal justice system. However, these contacts are mostly studied as discrete events (e.g., contact with police services, arrest, indictment) rather than as being part of a continuum representing a movement through the criminal justice system (e.g., progression from a contact with police services to an arrest). The first objective of this research project is to identify, in the literature, factors associated with the decision of police officers to arrest persons with mental illness. The second objective is to identify, among persons with mental illness, factors associated with proceeding from: 1) no contact with police services to a contact with police services; 2) a contact with police services to an arrest; and 3) an arrest to an indictment. A systematic review was made to pursue the first objective. A total of 19 studies were identified from four databases. To address the second objective, secondary analysis of the baseline data from the AMONT project were made. This project examined residential stability of 478 first-time mental health service users. Sociodemographic, psychosocial, and self-reported data regarding contacts with police services, arrests and indictments in the six months prior to the first interview were collected. Logistic regressions were conducted in order to assess the flow through the different stages of the criminal justice system. Findings of this research project suggest that the movement through each stage presents distinctive risk factors. Several factors significantly associated with the flow from no contact with police services to a contact with police services might be caused by mental health crisis. Moreover, results highlight that perceptions of police officers’ might have a greater impact on the flow from a contact with police services to an arrest than actual or self-reported characteristics of persons with mental illness. Results also enable to suggest that, in the same way police officers’ perception can influence police officers’ decision to arrest, perceptions of prosecutors might influence the flow from an arrest to an indictment. More research should be done on the weight of judicial actors’ perception in trajectories of persons with mental illness through the criminal justice system. If their weight is proven to be substantial, diversion programs would benefit to be supported by judicial actors training on the impact of their perceptions on their decisions.

Resumen: Alrededor del mundo, los gobiernos dedican un gran volumen de recursos públicos al control del porte, fabricación y tráfico de drogas ilícitas. En general, estos costos son difíciles de observar, pues corresponden al costo de oportunidad de muchos funcionarios que intervienen en el proceso. En este artículo se estima, para el caso de Colombia, el costo esperado por captura para los delitos de porte, fabricación y tráfico de drogas ilícitas. Los resultados muestran que el costo esperado de una captura es de $11 millones, por lo que el costo esperado asociado a las 984.106 capturas realizadas entre 2001 y 2015 es cercano a los $10,6 billones. Además, se analizó si la persecución al tráfico internacional de drogas ilícitas, al crimen asociado al microtráfico en mercados locales o la disuasión a los consumidores justifican este esfuerzo fiscal. Se concluyó que ninguna de estas razones lo hace, y que más bien se relaciona con incompatibilidad de incentivos en las autoridades colombianas. Clasificación JEL: H11, H56, K14, K42, P35 . Abstract: Around the world, governments spend enormous amounts of public funds in controlling possession, manufacturing and trafficking of illicit drugs. These costs are usually difficult to observe, as they correspond to the opportunity cost of many bureaucrats involved in the process. In this paper, we estimate the expected cost per arrest for possession, manufacturing or trafficking of illicit drugs for the case of Colombia. We find that the expected cost of an arrest is roughly COP$11 million, hence the expected total cost associated with the 984,106 arrests carried out between 2001 and 2015 adds up to COP$10.6 billion. Also, we analyse whether these expenditures are justified by the control of international drug trafficking, crime associated with drug dealing in local markets or drug abuse deterrence. We conclude that none of these reasons justify such fiscal expenditures; rather, these seem to be explained by an issue of incentive compatibility in Colombian authorities. Clasificación JEL: H11, H56, K14, K42, P35 . Résumé: Dans le monde entier, les gouvernements consacrent un volume important de ressources publiques au contrôle du transport, de la fabrication et du trafic de drogues illicites. En général, ces coûts sont difficiles à observer car ils correspondent au coût d’opportunité de nombreux fonctionnaires impliqués dans le processus. Dans cet article, on estime, dans le cas de Colombie, le coût prévu de la capture concernant la détention, la fabrication et le trafic de drogues illicites. Les résultats montrent que le coût prévu d’une capture est de COP$11 millions. Par conséquent, le coût associé aux 984106 captures réalisées entre 2001 et 2015 avoisine les COP$10,6 milliards. En outre, il a été analysé si la persécution du trafic international de drogues illicites, le crime associé au micro-trafic sur les marchés locaux ou la dissuasion des consommateurs justifiaient cet effort fiscal. Il en a été conclu qu’aucune de ces raisons ne le justifie et que cela est plutôt lié à l’incompatibilité des incitations offertes par les autorités colombiennes. Clasificación JEL: H11, H56, K14, K42, P35 .

Depuis les années 1990, un nombre grandissant d’accusés sont déclarés non criminellement responsables pour cause de troubles mentaux au Canada (NCRTM). Si certains craignent que ce verdict représente une échappatoire à la punition et libère des individus dangereux en collectivité, d’autres s’interrogent à savoir si cette défense n’occasionnerait pas plus de contrôle qu’une peine dans le système pénal traditionnel. Certains questionnent également la capacité des Commissions d’examen à prendre des décisions qui s’écartent de la rationalité du système punitif. Objectif : Cette étude a pour but de comparer la supervision imposée aux accusés NCRTM à celle des accusés coupables et responsables (CR). Cette comparaison cherche à observer les particularités des trajectoires (durées de supervision et de détention et présence de détention dans le suivi) de ces populations, dans trois provinces canadiennes (Québec, Ontario, Colombie-Britannique) entre 2000 et 2008. Deux sources de données ont été utilisées, soit celle du National Trajectory Project of Individuals Found Not Criminally Responsible on Account of Mental Disorder in Canada pour les accusés NCRTM et celle de l’Enquête sur les tribunaux de juridiction criminelle de Statistiques Canada pour ceux déclarés CR. Résultats : Les résultats des régressions de Cox et logistiques indiquent que les accusés NCRTM sont près de trois fois et quatre fois moins susceptibles d’être libérés rapidement de supervision et de détention et sont cinq fois plus susceptibles d’être détenus que les accusés CR. Des différences importantes sont présentes dans les pratiques des provinces, mais de manière significativement plus importante chez les accusés NCRTM., Since the 1990’s, the number of individuals found not criminally responsible on account of mental disorder has increased in Canada. However, the NCRMD verdict remains controversial. While some fear that the verdict is a loophole and releases dangerous individuals in the community, others suggest that this defense could cause more control than a sentence in the criminal justice system. Some also question the ability of Review Boards to leave aside the punitive rationale in the decision-making process. Objective: This study examines the supervison practices imposed to NCRMD accused by comparing them with those applied to offenders found guilty and responsible (GR). This comparison aims to highlight the specificities these two populations’ trajectories (length of supervision, length of detention and presence of detention in follow-up), in three Canadian provinces (Quebec, Ontario and British Columbia) between 2000 and 2008. Two datasets were used. The first comprises individuals found NCRMD (n = 1794) and comes from the National Trajectory Project of Individuals Found Not Criminally Responsible on Account of Mental Disorder in Canada. The second comprises GR offenders (n = 320,919) and comes from Statistics Canada's Criminal Court Survey. Results: The Cox and logistic regressions results show that NCRMD individuals are almost three times and four times likely to be released from legal supervision and detention respectively compared to GR offenders, and are five times more likely to be detained during follow-up. Provincial differences were also observed, theses disparities being significantly greater among NCRMD individuals.

The aim of this article is to analyze how the São Paulo criminal justice system handles homicide cases reported through the State's police precincts (from 1991 to 1998) and the respective law enforcement and legal ramifications. The data were obtained from the Seade Foundation database. Using this information, the study showed that non-legal variables like color and age play a key role in understanding the system's rulings and sentences in murder cases. Dans cet article, on examine le fonctionnement du système de justice pénale dans l'État de São Paulo avec pour base les homicides répertoriés dans les commissariats de police pendant la période 1991-1998, ainsi que leurs conséquences policières et judiciaires. On s'est servi des données fournies par le système d'information établi par la Fondation Seade. À partir de ces renseignements, on a pu voir que des variables extra-légales, comme la couleur de peau et l' âge, jouent un rôle primordial dans la compréhension de la production décisoire du système de justice pénale concernant le délit d'homicide.

Thèse numérisée par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal.

Resumo Neste artigo analisamos dados de inquéritos policiais e processos penais de homicídios dolosos arquivados em Belo Horizonte entre os anos de 2003 e 2013, para entender os determinantes da elucidação desses homicídios. Como variáveis preditoras, usamos as características da vítima, os atributos do delito e a natureza dos procedimentos policiais. Os resultados informam que as características do assassinato e os métodos de descoberta da verdade (centrados no flagrante e na presença de testemunhas oculares do delito) são as variáveis que melhor explicam a diferença entre casos arquivados na polícia e na justiça. Todavia, o decurso do tempo tem papel de destaque, posto que inquéritos policiais não encerrados em até cinco anos têm chances irrisórias de serem transformados em processos penais. Abstract In this paper we analyzed data from police investigations and trials of intentional homicides shelved in Belo Horizonte between 2003 and 2013 in order to understand the clearance’s determinants. As independent variables, we used the characteristics of victim, crimes’ attributes and police procedures. The results inform that the homicides features and police truth-finding methods (centered on the flagrante delicto and the presence of eyewitnesses) were the variables that explained the clearance likelihood. However, the length of time may affect this result, since police inquiries that are not completed within five year are not likely to be trialed. Resumen En este artículo analizamos datos de investigaciones policiales y casos penales de homicidios intencionales, presentados en Belo Horizonte entre 2003 y 2013, para comprender los determinantes del aclaramiento de este tipo de delitos. Como variables predictores, utilizamos las características de la víctima, los atributos del delito y la naturaleza de los procedimientos policiales. Los resultados indican que las características del asesinato y los métodos para descubrir la verdad (centrados en el acto y la presencia de testigos oculares del crimen) son las variables que mejor explican la diferencia entre los casos presentados ante la policía y la justicia. Sin embargo, el curso del tiempo tiene un papel destacado, ya que las investigaciones policiales que no se han cerrado en cinco años tienen una posibilidad insignificante de convertirse en un proceso penal. Résumé Dans cet article, nous avons analysé les données des enquêtes policières et des procès d’homicides intentionnels mis à l’écart à Belo Horizonte entre 2003 et 2013 afin de comprendre les déterminants de l’autorisation. En tant que variables indépendantes, nous avons utilisé les caractéristiques de la victime, les attributs des crimes et les procédures policières. Les résultats indiquent que les caractéristiques des homicides et les méthodes d’enquête policière (centrées sur le flagrant délit et la présence de témoins oculaires) étaient les variables qui expliquaient la probabilité de libération. Cependant, la durée peut affecter ce résultat, car les enquêtes policières qui ne sont pas terminé dans les cinq ans ne seront probablement pas jugées.

Due to the persistent and tenacious practices of anti-Black racism, embedded in White supremacist policing practices, Black and Indigenous people are overwhelmingly overrepresented in the Canadian criminal justice system. Unsurprisingly, a disproportionate number of Black people are killed at the hands of police in Toronto. The Canadian criminal justice system is complicit in perpetuating anti-Black racism through practices of surveillance, carding, and racial profiling. This paper contributes to the analysis of anti-Black racism in the Canadian criminal justice system, emphasizing the circumstances of Black people in Toronto. The goal is to wed the study of Black criminalization with the analysis of anti-Black racism and social stratification in Canada to show how existing patterns of racism and socioeconomic marginalization are reinforced by a White supremacist criminal justice system. The paper offers recommendations to address the issue of anti-Black racism, including the hiring of more Black people in the police force. Conceptually, the paper contributes to our understanding of how anti-Black racism ricochets to hurt us all in society., En raison des pratiques persistantes et tenaces du racisme contre les Noirs, ancrées dans les pratiques policières influencées par la suprématie blanche, les Noirs et les Autochtones sont surreprésentés dans le système de justice pénale canadien. Il n’est donc pas surprenant qu’un nombre disproportionné de Noirs soient tués par la police à Toronto. Le système de justice pénale canadien est complice de la perpétuation du racisme contre les Noirs par des pratiques de surveillance, de fichage et de profilage racial. Cet article contribue à l’analyse du racisme contre les Noirs dans le système de justice pénale canadien, en mettant l’accent sur la situation des personnes noires à Toronto. L’objectif est de lier l’étude de la criminalisation des Noirs à l’analyse du racisme contre les Noirs et l’analyse de la stratification sociale au Canada, afin de montrer comment les modèles existants de racisme et de marginalisation socioéconomique sont renforcés par un système de justice pénale fondé sur la suprématie blanche. L’article propose des recommandations pour combattre le racisme contre les Noirs, notamment l’embauche d’un plus grand nombre de personnes noires dans les forces de police. Sur le plan conceptuel, l’article contribue à notre compréhension de la façon dont le racisme contre les Noirs affecte négativement toute la société.