1. Faire face à l'Anthropocène : les voies du droit
- Author
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Michallet, Isabelle, Université Jean Moulin - Lyon 3 (UJML), Université de Lyon, Environnement, Ville, Société (EVS), École normale supérieure de Lyon (ENS de Lyon)-École des Mines de Saint-Étienne (Mines Saint-Étienne MSE), Institut Mines-Télécom [Paris] (IMT)-Institut Mines-Télécom [Paris] (IMT)-Université Lumière - Lyon 2 (UL2)-Université Jean Moulin - Lyon 3 (UJML), Université de Lyon-Université de Lyon-Institut National des Sciences Appliquées de Lyon (INSA Lyon), Université de Lyon-Institut National des Sciences Appliquées (INSA)-Institut National des Sciences Appliquées (INSA)-Université Jean Monnet - Saint-Étienne (UJM)-École Nationale des Travaux Publics de l'État (ENTPE)-École nationale supérieure d'architecture de Lyon (ENSAL)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS), Institut de Droit de l'Environnement (IDE), Université de Lyon-Institut National des Sciences Appliquées (INSA)-Institut National des Sciences Appliquées (INSA)-Université Jean Monnet - Saint-Étienne (UJM)-École Nationale des Travaux Publics de l'État (ENTPE)-École nationale supérieure d'architecture de Lyon (ENSAL)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-École normale supérieure de Lyon (ENS de Lyon)-École des Mines de Saint-Étienne (Mines Saint-Étienne MSE), M. Lussault, V. Disdier, and ANR-17-CONV-0004,LUS,Lyon Urban School(2017)
- Subjects
anthropocène ,droit de l'environnement ,droits de la nature ,démocratie environnementale ,écocide ,générations futures ,égalité des sexes ,biodiversité ,[SHS]Humanities and Social Sciences - Abstract
National audience; L’impérieuse nécessité dans laquelle les sociétés humaines se trouvent de repenser leurs priorités doit orienter le droit. Les défis environnementaux sont matriciels, pour les êtres humains et pour toutes les constructions sociales qu’ils ont produites. Etre à l’anthropocène, assumer les conséquences de la prédation humaine sur son environnement, ne peut que se traduire dans tout le droit et venir le structurer. Car la règle juridique n’est pas un système hors sol, elle n’est pas un assemblage de contraintes, plus ou moins obscures, auxquelles il faut se soumettre. Elle permet de construire un cadre qui doit être choisi, elle est le reflet de la société qui l’a adoptée et ce qu’elle prévoit, impose, interdit correspond à des choix politiques ; elle montre les priorités, les enjeux sociaux, elle s’enracine dans une culture, un territoire, une population. Le droit est vivant comme les êtres qui l’élaborent, il poursuit les finalités que les sociétés humaines lui attribuent. Lorsqu’il s’est agi de dompter la nature sauvage, de se développer économiquement et socialement, la construction de la règle juridique a poursuivi ces finalités et a contribué à assoir la suprématie de l’espèce humaine sur les autres. La relation conduisant à l’altération de l’environnement par l’être humain s’est traduite juridiquement, dans un droit symptomatique de l’anthropocène. Les manifestations de cet attachement sont multiples. Ainsi, l’être humain placé au centre et seul à pouvoir prétendre à la personnalité juridique a relégué au rang de chose tout ce qui ne lui est pas semblable, sans distinction du vivant parmi ces choses. Il s’en suit que les dispositifs d’appropriation des ressources naturelles, et de leur possible destruction, constituent les fondations des systèmes juridiques. A l’échelon international, la souveraineté des Etats, revendiquée à juste titre comme la garantie de leur indépendance, leur permet d’exercer leur juridiction sur tout élément vivant ou non, présent sur leur territoire. L’existence même de règles juridiques élaborées par l’espèce humaine et applicables à son environnement, afin de le régir, a pu attester de cette suprématie. Le droit des humains qualifie les éléments naturels, catégorise l’ensemble du monde, s’empare de l’eau de pluie, du vent, des arbres, de la faune sauvage, des grands fonds marins, de la lune. La conquête et la maîtrise des territoires, des océans, de l’espace se font aussi par la règle juridique, qui vient normer et encadrer. En ce sens le droit est anthropocène, il est le miroir de cette ère dans laquelle l’être humain vit désormais. Mais parce que le droit est évolutif, comme la pensée des humains peut l’être, il est possible de choisir d’en faire l’instrument de l’indispensable transition – révolution ? – vers cet autre modèle, celui d’une société consciente de l’urgence écologique et qui agit. Les propositions faites dans cet ouvrage résultent d’un cours, dispensé à l’Ecole urbaine de Lyon durant le premier semestre 2021, dans un contexte où pour des raisons sanitaires, le public ne pouvait pas être présent. Ce cours a été retravaillé et actualisé, mais rédigé dans la perspective d’être accessible à tout lecteur, sans pour autant que le droit n’en devienne simplifié et vulgarisé. L’objectif est de partager des réflexions, d’explorer et d’investir les voies juridiques disponibles, pour faire face à l’anthropocène.Chapitre 1 : Cesser de piller la biodiversité 1.Reconsidérer les droits exercés sur la biodiversité2.Protéger la biodiversité par principe3.Patrimonialiser la biodiversitéChapitre 2 : Personnifier la nature 1.Être une chose sensible2.Être un animal, devenir une personne3.Être un écosystème, devenir une personne4.Être la nature, avoir des droitsChapitre 3 : Incarner les générations futures 1.Les générations futures, nommées par le droit2.L’équité intergénérationnelle3.Des droits pour les générations futures ?4.Institutionnaliser les générations futures ?Chapitre 4 : Imposer l’égalité des sexes 1.L’égalité des sexes par principe2.L’élaboration du droit par les hommes3.La participation des femmes4.L’enfermement dans les stéréotypes de genre5.Le gender mainstreamingChapitre 5 : Criminaliser les destructions 1.Une criminalité mondialisée2.Nommer l’écocide3.Punir l’écocide dans le monde4.Punir l’écocide en France5.Renforcer les délits environnementauxChapitre 6 : Respecter le droit de l’environnement 1.Un non-respect chronique2.Droit contesté, droit mou3.Construire une démocratie environnementale4.Saisir le juge
- Published
- 2023