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Chers collègues, chers amis, Mesdames, Messieurs, Alors que, selon l’expression consacrée, la plupart des habitants de la Terre continuent à affronter des incertitudes de fin de mois, des dangers immenses nous obligent à nous confronter à la plausibilité de la fin du monde. Après avoir créé au xxe siècle la bombe atomique et son hiver nucléaire, l’être humain du xxie siècle réalise qu’il pourrait finalement détruire son propre écosystème en le réchauffant à des niveaux jamais vus depuis des m...

Introduction Depuis le début des années 1970, la prise de conscience de l′impact des activités industrielles sur l′environnement a amené les agents économiques à réfléchir sur les modes et logiques de production mis en œuvre depuis la Révolution industrielle. Cette perspective s′est renforcée, une quinzaine d′années plus tard, avec la reconnaissance du développement soutenable comme nouveau paradigme de l′action humaine. Une attention toute particulière y a été donnée quant au rôle central qu...

À l′origine des réflexions qui vont suivre se trouve un travail collectif, mené à l′Académie d′agriculture de France (Bellechasse, 2009), en vue d′élaborer les perspectives d′avenir nécessaires pour situer dans une vision à long terme les découvertes récentes et les recherches présentes. Au départ, il n′était question que de simples prévisions quantitatives sur les chances de surmonter les problèmes alimentaires susceptibles d′apparaître au cours du prochain siècle du fait, en particulier, de...

I – Introduction Face aux défis de la mondialisation et aux carences en matière de développement économique et de développement humain en particulier, et dans un environnement économique de plus en plus ouvert à une rude concurrence, le développement des produits de terroir constitue une opportunité qui a déjà abouti au succès tant au niveau économique que social. Conscients de ces enjeux, des acteurs de la région Souss-Massa-Drâa se sont inscrits dans une dynamique visant à valoriser les pro...

Introduction Suite à la prise de conscience des problèmes environnementaux et sociaux remontant aux années cinquante-soixante, les priorités du développement national et supranational jusque là concentrées sur son aspect économique, ont intégré sa nouvelle dimension : la durabilité. Dès lors, le concept de développement durable (DD), qui faisait déjà l′objet de nombreux débats, n′a cessé de se préciser. Plusieurs acteurs se sont emparés du DD qui est devenu incontournable tant dans les travau...

Introduction Aujourd′hui, l′attention de la société russe, des entreprises et de l′État, aux aspects environnementaux et sociaux des processus économiques s′accroît sans cesse. Il existe beaucoup de publications concernant le développement durable et la sécurité écologique de la production, mais ces concepts sont souvent dénués d′application concrète, notamment en ce qui concerne le domaine agricole. Il est clair que les organisations polluant l′environnement et portant atteinte à la santé ou...

Introduction La mise en place des coopératives agricoles, notamment après la deuxième guerre mondiale, répond à un besoin de régulation des marchés des matières premières agricoles. Il s′agit de gérer les ressources disponibles en intégrant l′entreprise et les agriculteurs producteurs. En résultent un projet, le maintien d′une activité agricole sur le territoire, garantissant un niveau de revenu suffisant et stable, et un mode de gestion, pour l′adéquation de la production à la demande du mar...

L′été 1981, deux universitaires de la Région Picardie – mon collègue Roland Pérez qui, après son mandat de Président de l′UPJV était représentant de l′enseignement supérieur et de la recherche au Comité économique et social régional, et moi-même – étions chargés de concevoir et d′animer des « Assises régionales de la recherche & la technologie », elles-mêmes composantes du débat national que le nouveau gouvernement de l′époque avait décidé d′organiser. Cette double nomination symbolisait, out...

Introduction Au Maroc, le problème de la dégradation de l′environnement se pose avec une grande acuité. Le défrichement et la mise en culture des forêts, le surpâturage et les prélèvements en bois de feu sont les principales causes de dégradation. Le couvert végétal et les terres se dégradent. Les sols, mal protégés, s′érodent et perdent leurs fertilités. Des événements érosifs spectaculaires se produisent. Les retenues des barrages s′envasent. Le Maroc perd annuellement 75 millions de m 3 de...

Le monde contemporain vit au rythme d′évènements qui n′ont pas le même cadre d′origine, ni la même ampleur et ne s′inscrivent pas dans la même temporalité, mais s′enchaînent les uns aux autres et s′entremêlent dans les opinions publiques, étant propagés par des vecteurs de communication eux-mêmes mondialisés. Le rôle du chercheur – et plus généralement du citoyen conscientisé – est d′analyser cet amas de faits et de représentations parfois contradictoires, afin d′en améliorer la compréhension...

Le point commun aux quatre articles de cette partie est relatif à la question de la gestion des territoires agricoles et ruraux. Le concept de territoire est encore relativement inexploré et il l′est encore moins lorsqu′il s′agit de faire le lien avec le développement soutenable (ou durable). Un territoire (qu′il ne faut pas confondre avec le sol ou avec la terre) n′est pas un espace de coprésence neutre et inerte, mais une construction sociale d′appropriation et d′habitation d′un lieu en com...

I – Introduction Le management environnemental est une démarche qui permet d′identifier les risques environnementaux d′entreprise. Il s′inscrit dans une logique de développement durable. En effet, les activités de consommation et de production ont entraîné des effets néfastes sur l′écosystème et le changement climatique est devenu un souci majeur pour l′humanité. Ainsi, la protection de l′environnement est désormais un enjeu prioritaire, aussi bien dans le comportement des consommateurs que d...

La première partie de cet ouvrage – intitulée « Contexte et cadre d′analyse » – vise à confronter le management des agro-ressources au cadre plus général de la gestion des systèmes socio-écologiques complexes. Elle réunit les présentations complémentaires de plusieurs personnalités. Le premier exposé est au cœur de la problématique de cet ouvrage. Il s′intéresse aux défis que pose la gouvernance des systèmes éco-sociaux à niveaux multiples, et propose une « boîte à outils » conceptuelle utili...

The topic of sustainable development is of great importance and needs to be carefully considered at a time when environmental policy, both in the United States and around the world, is being challenged as never before, and where many new ideas and policy proposals, from use of market incentives to collaborative decision making, are up for discussion and debate. I am very encouraged by the interest in environmental issues and sustainability in France, and in Europe in general. In many ways Eur...

1 – Introduction Une situation générale et universelle Les problèmes actuels liés au dérèglement climatique, à la rareté de l′eau potable, à la sécurité alimentaire… suscitent plusieurs débats. Diverses thèses font l′objet de controverse entre, d′une part, les défenseurs de la décroissance qui proposent de bannir tout comportement pouvant nuire au capital naturel et, d′autre part, les écolo sceptiques qui cherchent à maintenir le statu quo sous prétexte que la nature est tout à fait capable d...

Le comité éditorial a choisi de réunir plusieurs contributions comme les illustrations d′un thème central « Flux économiques et Développement durable », en les proposant dans un ordre allant du macro au micro économique. Nous soulignerons particulièrement le croisement des approches en termes de « représentations des acteurs », de « mobilisation des entreprises », de « terroir » et « d′intelligence territoriale ». Sana ESSABER-JOUINI mesure et analyse, pour un pays (la Tunisie) et sur une lon...

Cette dernière partie de l’ouvrage présente plusieurs particularités qui expliquent qu’une place spécifique lui ait été dédiée : d’une part, son objet portant sur les « applications industrielles des agro-ressources » met l’accent sur les utilisations non-alimentaires des productions agricoles, complétant ainsi les analyses précédentes, dont la plupart portaient sur des filières agro-alimentaires stricto sensu. d’autre part, les cas étudiés choisis au niveau régional, via le pôle de compétiti...

1. Introduction La vérification participe au processus d′information et de contrôle. Une fois que la phase consistant à adopter un code de conduite ou une charte est terminée, l′entreprise ou le petit producteur doit étudier les moyens pour faire vérifier ses unités de productions ou bien ses produits. Elle vise à obtenir une certification qui vient attester que les conditions de travail et les prix sont conformes à la charte. Les associations qui contrôlent sont extérieures à l′entreprise, m...

Il n′y a pas de bons vents pour le marin qui ne sait pas vers quel port il se dirige. Introduction À peine clôturées les discussions sur « le Bilan de Santé de la PAC », les débats sur l′avenir de la politique agricole commune, la PAC après 2013, ont repris. La réflexion est utile et nécessaire. La prospective est une grande chose mais elle ne peut pas être source d′alarme sociale. Le premier message à faire passer est celui de la tranquillité, et ce pour deux raisons : la première est que le...

Les associations et organisations non gouvernementales prennent une part importante dans le déploiement d′idées liées au développement durable. Néanmoins, leur marge de manoeuvre est limitée. N′étant pas elles-mêmes leaders d′un secteur industriel, elles peuvent difficilement se porter en exemples à suivre. Pour que leurs voix soient entendues, elles n′ont d′autres choix que de faire pression directement ou indirectement auprès des instances dirigeantes dans les sphères économique et/ou polit...

Cette partie est dévolue à la présentation de « discours, outils et pratiques du management environnemental ». Elle comprend plusieurs contributions. La première, de Yulia Altukhova, a trait aux comptabilités de l′agriculture durable et se propose d′en présenter une classification. La seconde, de Bernard Christophe, témoigne de l′« écoblanchiment » comptable dans les rapports développement durable et montre ses relations avec la comptabilité créatrice. La troisième, de Elodie Brulé-Gapihan, r...

Au cours des années 1980, l′industrie agro-agroalimentaire intègre un ensemble de « biotechnologies » liées au fractionnement des matières premières agricoles pour les transformer en produits intermédiaires dont certains usages s′orientent vers le non alimentaire (Broussole et Brulé, 1989). Par ailleurs, les acteurs de la chimie qui avaient (re) commencé à explorer de façon systématique la possibilité de substituer le carbone et les aromatiques fossiles par du carbone issu du renouvelable, ap...

Le monde contemporain doit affronter plusieurs défis majeurs : deux d'entre eux apparaissent particulièrement prégnants et pour certains contradictoires ; il s'agit, d'une part du développement des agro-ressources pour faire face aux besoins alimentaires d'une population mondiale de plus en plus nombreuse et aux besoins énergétiques également croissants, d'autre part de la nécessité de préserver des écosystèmes particulièrement fragilisés, du fait notamment des activités humaines de production intensive. Cet ouvrage collectif analyse ce dilemme et apporte des réponses positives. Après avoir situé les enjeux internationaux du management environnemental et des agro-ressources, sont analysés successivement les discours, outils et pratiques du management environnemental, la gestion des territoires agricoles et ruraux et les flux économiques dans une perspective de développement durable. Enfin, quelques applications industrielles des agro-ressources sont présentées, à l'exemple du pole de compétitivité IAR (Industrie et agro-ressources) Champagne-Picardie. L'ouvrage est en effet issu d'un « École doctorale internationale d'été » qui s'est tenue à Amiens et Paris, en juillet 2010, à l'initiative de l'université de Picardie Jules Verne, en partenariat avec l'université de Paris Dauphine et les réseaux scientifiques internationaux RIODD (Réseau international de recherche sur les organisations et le développement durable) et IFSAM (International Federation of Scholary Associations of Management) et avec l'appui de plusieurs institutions (Académie d'agriculture, Ministère français de l'enseignement supérieur MESR-DREIC, pôle de compétitivité IAR, Région Picardie)

La diffusion des véhicules électriques et hybrides rechargeables requiert le déploiement d’une infrastructure de recharge dense et pratique. Or, compte tenu des paramètres économiques actuels de rentabilité, ce déploiement ne peut se faire sans intervention très volontariste des autorités publiques apportant des financements et édictant des normes et des prescriptions. Cet ouvrage contribue à la discussion sur les politiques publiques qui permettraient de déployer rapidement les infrastructures de charge à un coût minimal pour la société. Il traite de questions très concrètes : comment dimensionner l’infrastructure ? Qui doit gérer les bornes : des entreprises privées, des opérateurs publics ? Faut-il faire payer à l’usager la recharge et si oui, à quel prix ? Quel rôle doit jouer la standardisation dans le déploiement de l’infrastructure ?

Sont rassemblés dans ce livre une série de travaux réalisés dans le cadre d’un programme de recherche du CREDAL, qui réunit des chercheurs et des enseignants français et brésiliens. Les textes ont été effectués dans le cadre d’un accord CAPES-COFE-CUB qui réunit ces équipes. Ceci est la suite d’autres travaux déjà réalisés, qui ont donné lieu à la publication d’articles et de livres en France et au Brésil. L’accumulation des travaux et des discussions réalisée, tout au long des trois dernière...

Dans ce chapitre, nous réfléchissons sur la consommation des aliments et des changements en cours dans les habitudes alimentaires, à partir des transformations qui se sont produites dans la société et de leurs répercussions sur le système agro-alimentaire. Les cas de la France et du Brésil serviront d’exemples à ce phénomène. Les transformations qui s’opèrent dans la consommation d’aliments sont directement liées à la façon dont la société représente certaines catégories, à travers lesquelles...

La notion d’innovation comporte une dimension géographique évidente puisqu’elle naît en un lieu et se répand à partir de ce point originel dans un espace dont l’organisation accélère, freine et canalise sa diffusion. Peut-être plus clairement qu’en d’autres domaines, le phénomène est illustré par le secteur agricole, ne serait-ce que par les changements dans l’utilisation du sol immédiatement perceptibles dans une activité dont l’implantation est zonale. Ces réactions aux impulsions de la mod...

Ce chapitre est une réflexion sur l’organisation du travail dans le système alimentaire. Bien que notre préoccupation soit l’analyse du travail dans tout le système, celle-ci sera axée d’abord sur des unités productrices de matières premières, dans les unités familiales de production (WANDERLEY, 1981 ; RASIA, 1987a). Ayant comme cadre d’étude le sud du Brésil, notre souci sera de nous confronter avec quelques principes théoriques et méthodologiques qui nous permettront ou tout au moins nous a...

Les changements du système productif La décennie des années 80 a été marquée par de profondes transformations dans le système de production, circulation et consommation des biens des services dans les pays développés. Progressivement, si bien que pas toujours d’une façon systématique, les expériences vécues par l’Allemagne et le Japon dans la décennie précédente se sont progressivement généralisées vers d’autres pays développés de l’Europe et aux États-Unis. En même temps, trois grandes révol...

Depuis les années 30, le Brésil s’est intégré à l’économie internationale à partir d’un modèle économique dominé par la logique de substitution d’importations. Cependant, pour le secteur agricole, la situation a été différente : là, une ouverture créée à partir des avantages concurrentiels. L’agriculture put ainsi se montrer particulièrement performante dans le développement spectaculaire des exportations de nombreux produits agricoles ou alimentaires : le café, produit traditionnel, plus tar...

Depuis plus de trente ans, l’agriculture brésilienne traverse un processus de modernisation intense mais extrêmement inégal en termes spatiaux, et hétérogène si l’on considère les divers produits agricoles. Ce processus a eu des conséquences importantes au niveau de la répartition démographique entre la campagne et la ville. Aujourd’hui, le Brésil est un pays urbain, car l’inflexion qui a commencé au milieu du siècle s’est confirmée. Cette modernisation agricole est bien plus d’ordre technolo...

Les très nombreuses études qui, depuis bientôt vingt ans tentent d’apprécier tantôt la capacité des biotechnologies à répondre aux grands problèmes posés par la croissance économique - crise énergétique ou alimentaire, problème d’accumulation de capital et de coûts de production, augmentation de la pollution et du gaspillage des ressources non-renouvelables… - tantôt leurs aptitudes à se substituer aux techniques actuelles confirment l’extrême diversité des méthodes utilisées et du même coup ...

Le principe pollueur-payeur est l’œuvre de l’OCDE, organisation dont la mission est d’ordre économique et dont les recommandations, qui ne sont d’ailleurs pas contraignantes, ont vocation à favoriser le développement de l’économie et du libre-échange. Il apparaît comme le produit d’une véritable politique économique de l’environnement bâtie sur des notions et des analyses purement économiques et dont l’objectif est la conciliation des développements simultanés de la protection de l’environnem...

Le pollueur-payeur correspond à une recherche d’imputation efficace des coûts externes environnementaux. Il faut noter que c’est la seule imputation au pollueur des coûts liés à la pollution qui a retenu l’attention générale, sans référence à l’efficacité et ainsi au détriment de la dimension économique des recommandations de l’OCDE. Limiter la lecture du principe pollueur-payeur à la seule imputation des coûts environnementaux au pollueur conduit à ignorer ce caractère essentiel des recomman...

Il convient d’étudier simultanément les questions relatives à la définition des notions de subvention et d’aide d’État ; en effet, les textes, l’article XVI du GATT et l’article 87 du Traité instituant la Communauté européenne (anciennement article 92), ont soulevé plus ou moins les mêmes problèmes d’interprétation, et les critères retenus sont parfaitement comparables et font même largement référence aux mêmes éléments. Le droit appréhende depuis fort longtemps les phénomènes d’aides et de s...

Si on doit considérer que pour être condamnable au regard du droit du commerce international ou du droit communautaire de la concurrence, une mesure de soutien doit à la fois être financée sur des ressources d’État et engendrer une distorsion dans les échanges, existe-t-il un statut propre pour les mesures ayant un impact sur l’environnement ? Il apparaît que le droit positif des aides et subventions ne confère aucune spécificité intrinsèque aux mesures ayant un impact environnemental, hormis...

Le droit communautaire a été le grand promoteur du principe pollueur-payeur comme principe juridique. Les premières transpositions juridiques du principe lui sont dues, d’abord dans des directives, ensuite, au sommet de la hiérarchie des normes communautaires, dans l’Acte Unique Européen de 1986. Ces transpositions du principe pollueur-payeur dans des instruments juridiques, au-delà du seul encadrement des aides d’État en direction des pollueurs, soulèvent la question de savoir si elles en fo...

Le principe pollueur-payeur tel qu’il est largement perçu aujourd’hui semble procéder d’une extrapolation en droit, quelque peu hasardeuse, de notions purement économiques. Cette situation tient au fait que le principe pollueur-payeur a été sorti du contexte dans lequel il s’insère, celui d’une politique économique de l’environnement, et contribue largement à l’explication de son incapacité à produire des conséquences juridiques. Le retour à la définition des concepts véhiculés par les Recomm...

La question de la détermination des coûts à internaliser et celle du choix à opérer entre les différents instruments de mise en œuvre des politiques de l’environnement sont indépendantes du principe pollueur-payeur défini strictement. L’internalisation des coûts externes environnementaux nets est ainsi l’objectif qui doit être poursuivi. Cette internalisation vise à faire supporter à un agent économique désigné la charge que représente la réalisation d’un objectif environnemental. Dans sa rec...

Les liens entre compétitivité internationale et environnement sont particulièrement forts et il est tentant de faire peser sur la conservation des biens naturels et, pourquoi pas, sur la santé publique, la charge économique d’une amélioration de la compétitivité des industries nationales. Le libre-échangisme, tant au niveau international que communautaire, vise à la libre manifestation des avantages comparatifs de chaque pays. L’analyse économique tend à condamner toute distorsion dans l’allo...

Les dommages environnementaux ont cette particularité d’être omniprésents. Le simple fait pour un individu de vivre cause une atteinte à l’environnement. Si les catastrophes écologiques industrielles majeures sont particulièrement impressionnantes, tant par leurs conséquences que leur coût, elles n’en restent pas moins généralement faciles à appréhender sur le plan juridique, quand bien même elles prennent un caractère transfrontalier. De telles catastrophes ne représentent pas pour autant le...

Les origines économiques du principe pollueur-payeur sont explicites, notamment dans la référence à la célèbre théorie des avantages comparatifs de David Ricardo qui constitue la colonne vertébrale de la théorie des échanges internationaux et dont les préceptes irriguent le droit du commerce international (Section 1). La théorie des avantages comparatifs implique une manifestation naturelle de ces avantages ; l’analyse économique a ainsi tendance à considérer comme un avantage indu toute mesu...

Les accords internationaux qui concernent les questions environnementales sont de plus en plus nombreux, on dénombre plus de deux cents « accords environnementaux multilatéraux » souvent désignés sous leur acronyme anglo-saxon de MEA, mais tous ne font pas référence au pollueur-payeur, loin s’en faut. Il apparaît que l’on s’accorde pour reconnaître que le principe pollueur-payeur a été consacré pour la première fois comme principe général du droit international de l’environnement par la fameu...

L’échange international optimal est celui dans lequel les avantages comparatifs peuvent s’exprimer librement. Il apparaît que les ingérences, directes ou indirectes, des pouvoirs publics, au moyen des fonds dont ils disposent dans l’expression de ces avantages comparatifs sont, par essence, condamnables. Ces interventions font naître des distorsions dans le commerce international et conduisent à des situations inefficaces sur le plan économique. L’analyse des aides, sur le plan économique, s’...

Thèse soutenue à la Faculté de droit d’Aix-Marseille, le 20 septembre 2004, devant un jury composé des professeurs Jean-Louis Bergel, Christian Bovet, Jean-Yves Chérot (directeur de la recherche), Gilles Martin, Sauveur Vaïsse. À l’occasion de cette publication, je voulais exprimer ma profonde gratitude. À mes Maîtres en droit, le Professeur Jean-Yves Chérot pour sa patience infinie, la liberté absolue qu’il m’a laissée pendant mes recherches et le Professeur Sauveur Vaïsse pour sa force de persuasion et sa générosité. Mais aussi à un Maître dans la vie, M. Didier Repellin, Architecte en chef et Inspecteur général des Monuments historiques, pour m’avoir appris la différence entre ce qui est et ce qui a l’air d’être. À ma famille et mes amis dont l’affectueux soutien a été constant. Aux membres du jury qui m’ont fait l’honneur de venir, parfois de loin, pour juger ce travail.

Introduction Cet article aborde la problématique de développement des territoires ruraux algériens. Nous assistons aujourd′hui à l′implication d′acteurs divers alors que, pendant très longtemps, l′État était le seul planificateur et le seul décideur. En effet, le milieu rural en Algérie connaît aujourd′hui des mutations et des recompositions diverses. Celles-ci ont conduit à une dynamique à travers la diversification des acteurs et des activités. Seulement peut-on pour autant parler de constr...

Sont rassemblés dans ce livre une série de travaux réalisés dans le cadre d’un programme de recherche du CREDAL, qui réunit des chercheurs et des enseignants français et brésiliens. Les textes ont été effectués dans le cadre d’un accord CAPES-COFE-CUB qui réunit ces équipes. Ceci est la suite d’autres travaux déjà réalisés, qui ont donné lieu à la publication d’articles et de livres en France et au Brésil. L’accumulation des travaux et des discussions réalisée, tout au long des trois dernières années, nous permet d’avancer dans une réflexion plus homogène, qui trouve ici une concrétisation explicative essentielle.