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Article 17 of the Consolidated version of the Treaty concerning the working of the European Union provides for an “open, transparent and regular” dialogue with the Churches, but while recognizing their identity and specific contribution, as well as with the nonconfessional organisations. On the one hand, this provision contributes to the development of relations between politics and philosophies of life and religions. On the other hand, it still remains vague about the manner in which the dialogue should be conducted. Meanwhile, without waiting for the unification process of the European Union, several European countries have started a less structural consultation with both the Churches and other philosophies of life and with the government. In some other countries, specific consultative bodies have been established to improve a social integration of Islam. Still in other countries, rather multilateral initiatives have been taken. this book aimed at creating a comparative approach in order to exchange good practices and to discern the similarities as well as the differences : Belgium, France, Germany, Greece, Italy, the Netherlands, Slovakia and Spain. More general analysis are also proposed in the last part of the book in a legal and sociological perspective. This book also describes the main evolutions occurred on the topic in each country during the last decade (between 2010 and 2022)., L'article 17 de la version consolidée du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne prévoit un dialogue "ouvert, transparent et régulier" avec les Églises ainsi qu'avec les organisations non confessionnelles, mais en reconnaissant leur identité et la "nature spécifique de leur contribution". D'une part, cette disposition contribue au développement des relations entre les institutions politiques et les philosophies de vie et les religions. D'autre part, elle reste encore vague sur la manière dont le dialogue doit être mené. Sans attendre le processus d'unification de l'Union européenne, plusieurs pays européens ont suscité diverses formes plus ou moins structurelle de concertation entre les Églises et autres philosophies de vie et les autorités publiques. Dans d'autres pays, des organes consultatifs spécifiques ont été créés pour améliorer l'intégration sociale de l'Islam. Dans d'autres pays encore, des initiatives plus multilatérales ont été prises. Ce livre entend alimenter une réflexion comparative sur les bonnes pratiques et discerner les similitudes ainsi que les différences à travers plusieurs systèmes nationaux ; Allemagne, Belgique, Espagne, France, Grèce, Italie, Pays-Bas et Slovaquie. Des analyses plus générales sont également proposées dans la dernière partie de l'ouvrage dans une perspective juridique et sociologique. Ce livre met à jour les principales évolutions survenues sur le sujet dans chaque pays au cours de la dernière décennie (entre 2010 et 2022).

Cette contribution entend rendre compte du traitement juridique du fait religieux à travers le droit fiscal et ses différents domaines, dans la perspective d'un ouvrage de droit comparé européen. Comment la spécificité du régime belge de reconnaissance des cultes et des convictions s'inscrit-elle en droit fiscal. Alors que le principe du réalisme fiscal conduisait à ignorer partiellement ces différences entre dénominations reconnues et dénominations non-reconnues, des évolutions (encore inachevées) sont en cours en droit belge, sous le contrôle de la jurisprudence constitutionnelle et européenne. Ces évolutions visent à utiliser les outils fiscaux pour renforcer l'identification publique des affectations et affiliations religieuses et accentuer leur contrôle public. Une diversité de contentieux fiscaux viennent affiner les débats juridiques sur l'objet religieux, sa définition et son traitement. Ces contentieux soulignent aussi des limitations nouvelles liées aux droits fondamentaux, et à la liberté de religion en particulier.

L'évocation en termes binaires de la primauté de "la loi civile" sur "la loi religieuse" appelle d'abord de clarifier les présupposés et les ambiguïtés de cette formule en théories du droit. Ensuite, loin des invocations purement politiques et des évidences naïves , il convient de mener un examen de droit positif pour vérifier comment ce dernier entend(rait) rendre compte concrètement de la complexité que cache une telle affirmation. Une approche de droit comparé permet de souligner certains invariants dans les dispositifs juridiques européens, loin toutefois de l'absolu de tout principe ou de toute classification facile entre différents régimes constitutionnels. Les exemples traités relèvent du droit belge, français, européen et anglais.

Toute prospective de recherche doit intégrer une pluralité de dimensions à la fois épistémologiqu,e méthodologique, thématique, et pragmatique. Leurs enjeux intellectuels sont associés à des contraintes contextuelles. La présente note est écrite dans la perspective d'un juriste du fait religieux, juriste ayant été invité à assumer pendant 7 ans le mandat de président d’un institut de recherche pluridisciplinaire sur le religieux (RSCS), à l’Université catholique de Louvain, en Belgique francophone.

La porosité du concept de laïcité entre ses versants philosophique et politique empêche toute transposition juridique immédiate. C’est dans l’énumération positive de conséquences concrètes qu’une transposition juridique du concept peut lever son ambiguïté. Loin de la figure du philosophe-roi, c’est aux processus démocratiques propres à chaque nation d’opérationnaliser ses règles de vivre-ensemble, et c’est seulement dans un deuxième temps que, de manière inductive, les concepts fondateurs peuvent trouver leur légitimité juridique (plutôt seulement que politique). Ces tensions entre valeurs idéologiques et normes de droit, et leurs résolutions locales, sont aujourd’hui promises à d’autres lectures transnationales : d’une part, en raison de la montée en puissance de contrôle de conformité aux droits humains, qui permettent de mettre en cause certaines options des majorités démocratiques locales ; d’autre part, en raison de la circulation de modélisations philosophiques ou sociologiques qui en généralisent un lexique non juridique.

Est condamnée la décision de la Région de Bruxelles de limiter l’exemption de précompte immobilier dont bénéficiaient jusqu’à présent tous les immeubles affectés à l’exercice public de tous les cultes et organisations philosophiques non confessionnelles. Désormais, cette exemption fiscale ne bénéficierait plus qu’aux seuls cultes et philosophies reconnus. La Cour confirme son examen particulièrement rigoureux de toute mesure mettant un terme à des avantages octroyés aux cultes par des législations jusque là constantes, lorsque la capacité d'exercice du culte s’en trouve mise en difficulté (décrue importante en pourcentage du budget local des Congrégations). Et si cette mesure vise à "inciter" le culte à se faire "reconnaître", la Cour estime que la procédure belge de reconnaissance des cultes et des philosophies non confessionnelles, livrée au seul Ministre de la Justice, puis à la décision en opportunité du Parlement, présente des risques d'arbitraire.

La formalisation législative d'une norme fixe l'état d'un consensus démocratique en le stabilisant dans un ordre juridique. Une fois une norme promulguée, elle échappe (provisoirement) au moment de son élaboration politique et entre dans un processus spécifique, lié à la séparation des pouvoirs, qu'est le moment de la mise en cohérence du système juridique. Sont ici inopérants les concepts descriptifs de "laïcité" issus des observations de sociologie politique ou des théories de philosophie politique, ainsi que ceux issus de l'auto-lexicalité des acteurs sociaux eux-mêmes. Ces notions en débat demeurent en effet extérieures aux concepts normatifs élaborés dans la loi dont l'autonomie lexicale est propre à tout système juridique. La communication étudie de façon exhaustive les formalisations législatives relatives au régime de reconnaissance de la "Laïcité organisée". On observe au sein même de la normativité juridique une grande instabilité des formulations, au travers de couches lexicales complexes. Que cette diversité lexicale puisse à l'occasion s'expliquer par des aléas de technique légistique, n'empêche pas de mettre au jour des interprétations transversales qui éclairent la signification et les enjeux constitutionnels de ces fluctuations du lexique juridique.

Aujourd’hui ce sont des entreprises privées qui, par dizaines, se revendiquent d’une image neutre, voire laïque. Une telle transposition de concepts publics vers des acteurs privés ne peut que déstabiliser plus encore des notions elles-mêmes incertaines. Autant l’usage privé de ce vocabulaire public semble bénéficier d’un sentiment de légitimité, autant la capture privée de ces concepts, sans les garanties démocratiques qui doivent les accompagner, peut faire craindre pour l’équilibre des droits fondamentaux.On remerciera Léopold Vanbellingen de faire sentir l’ampleur de ce défi, et d’offrir une typologie efficace pour contribuer à le relever.

Le texte met à jour les données sociologiques et les analyses juridiques relatives à l'impact de la crise sanitaire sur les religions et philosophies non confessionnelles en Belgique, dans le cadre des analyses comparatives du réseau EUREL.

La Cour européenne des droits de l’homme a condamné la Belgique, par arrêt du 5 avril 2022, rendu à l’unanimité des juges, pour discrimination à l’encontre des Témoins de Jéhovah, et indirectement au bénéfice de tous les cultes et philosophies non reconnus. Le diagnostic de la Cour annonce des mises en cause plus larges qu’il n’y paraît face à la légèreté des législateurs nationaux en matière religieuse.

Het Europees Hof voor de Rechten van de Mens heeft België in een unaniem arrest van 5 april 2022 veroordeeld wegens discriminatie van de Getuigen van Jehovah en indirect van alle niet-erkende godsdiensten en levensbeschouwingen. De diagnose van het Hof luidt een bredere uitdaging in dan het lijkt voor de lichtzinnigheid van de nationale wetgevers in religieuze aangelegenheden.

Alors que les crimes sexuels ont toujours été clairement identifiés et décrits par le droit de l'Eglise depuis le Moyen-Age, les sanctions concrètement appliquées ne sont devenues une question qu'à la suite de scandales massifs depuis les années 1990. Depuis les normes canoniques spéciales pour les USA jusqu'au nouveau droit pénal canonique entré en vigueur en décembre 2021, la communication esquisse les évolutions majeures concernant la façon dont l'Eglise catholique envisage en son sein la spécificité d'une "juste sanction" des abus sexuels, et leur articulation aux 180 droits pénaux nationaux des Etats.

La « radicalisation du religieux » en régime de sécularisation avancée masque la perception sociale d’une radicalité désormais imputée à tout fait religieux, indépendamment même de toute suspicion de violence. Cette transformation suscite un glissement de l’attention des politiques publiques vers des « signes (de plus en plus) faibles » de radicalisation qui viennent en fait se confondre de plus en plus souvent avec le simple exercice des garanties de base de la liberté de religion. Pour prétendument dégager la « force anticipatrice » de ces signes faibles, leur observation se déroule de plus en plus en amont des biographies individuelles. Les frontières se brouillent alors entre approches juridiques et approches factuelles de surveillance. Une « zone grise » émerge alors qui met en porte-à-faux les garanties du droit formel au gré d’informations dont la force prospective est en fait incertaine. Les transformations du rapport social aux émotions et des relations entre droit et expertise appellent une clarification de cette « zone grise ». Revisiter cette zone grise en termes d’incertitude plutôt que de risques ou d'insécurité conduit à redécouvrir les enjeux démocratiques du paradigme procédural du « principe de précaution ».

Les récentes attaques terroristes qui ont frappé nos démocraties appellent des questionnements sociétaux à la fois sur des dimensions politiques et des aspects religieux. L’un des éléments clefs de ces problématiques réside dans la question générale des productions de discours religieux islamiques à signature fondamentaliste. Ce type de discours peut être considéré comme un des vecteurs d’une religiosité hyperstatique où les concepts mobilisés et les pratiques rituelles ne sont soumis ni à la critique ni à la remise en question et donc, s’absolutisent. Les jeunes de confession musulmane peuvent à plusieurs égards être considérés comme des cibles privilégiées de ces discours qui peuvent, sous certaines conditions, aller jusqu’à la radicalisation violente (Hefez 2019 ; Settoul 2018 ; Aiello, Puigvert & Schubert, 2018). À la lumière de ce contexte, et dans le cadre d’une thèse de doctorat en sciences des religions, on se propose d’élaborer des outils pédagogiques et didactiques qui ont pour objectif de stimuler le rapport critique au religieux, c’est-à-dire de créer un espace de mouvement pour la pensée. Ces outils sont envisagés à la lumière de la problématique suivante : comment amener un jeune à ouvrir les contenus névralgiques de sa croyance à la discussion, voire à la critique ? Ceci équivaut à dépasser ce que Mohammed Arkoun appelait les « clôtures dogmatiques » (Arkoun, 2007) afin de permettre une distanciation avec les textes et doctrines conçus comme centraux, et permettre in fine le questionnement. Concrètement, la recherche a consisté à prendre appui sur un matériau empirique sous forme d’entretiens afin de mettre en lumière des « logiques intentionnelles » (Servais, 2013), c’est-à-dire des formes de logiques subjectives qui jouent le rôle d’interface entre le déploiement des acteurs en société (en l’occurrence ici, les jeunes de confession musulmane) et leur « système de référence » qui légitime l’ensemble. Les éléments ressortis de cette partie empirique o, (ISP - Institut supérieur de philosophie) -- UCL, 2022

Discussion des thèses de l'ouvrage de Marco Ventura, La Superreligione elle Mondo che verra (Il Mulino, 2021). L'ouvrage de ce juriste italien renommé propose une macrosociologie des politiques en matière religieuse en régime de globalisation et de transition, au gré des enjeux postmodernes des rapports à la violence v. la paix (main armée), la pauvreté v. le développement (main invisible) et le dialogue entre programmation stratégique et dialogue des rationalités (main ouverte). La discussion porte sur les enjeux juridiques de ces déplacements du rapport public au "religieux".

Si le régime de cultes reconnus a été étendu à l’Islam dès 1974, il n’en a pas été de même du système de pilarisation, qui n’a pas été étendu au profit d’un « pilier musulman ». D’une part, la population musulmane est longtemps demeurée liée à son statut d’immigration, à faible capacité d’action économique ou politique, et d’autre part, la sécularisation progressive de la société belge a déstabilisé le régime de piliers, notamment chrétien. Il n’en reste pas moins que le système pilarisé est loin d’avoir disparu en droit, sans bénéficier toutefois à l’Islam. Prolongeant les questions de sécularisation par celles de sécurisation, le rapport examine les évolutions récentes du traitement juridique de l'Islam et ses conséquences pour le traitement général du fait religieux en Belgique.

Suffit-il d'adjoindre à la prohibition des signes religieux et philosophiques, l'interdiction de signes politiques pour se mettre à l'abri de tout reproche de discrimination. Ne faut-il pas s'interroger davantage sur la disparité de ces catégories entre droit international, droit européen et droits nationaux ? L'adjonction du référent "politique" est-il un joker si solide que cela ? Une tel alignement ne révèle-t-il pas au contraire une confusion de droit et de fait ?

Cette contribution examine l'évolution de la jurisprudence belge des trente dernières années quant au principe d'autonomie des Eglises concernant le droit disciplinaire des clergés. L'affirmation jurisprudentielle du principe historique de "souveraineté spirituelle" se complexifie progressivement au gré du renforcement des autres droits fondamentaux en cause dans ces contentieux. Diverses compréhensions du principe de proportionnalité et de la notion de contrôle marginal donnent aujourd'hui, selon chaque espèce, hybride ou non hybride, de nouvelles lectures, relatives et balancées, à la garantie constitutionnelle d'autonomie. La réparation par équivalent, en droit de la responsabilité civile, devient un des enjeux majeurs de ces nouveaux équilibres.

Les récentes attaques terroristes qui ont frappé nos démocraties appellent des questionnements sociétaux à la fois sur des dimensions politiques et des aspects religieux. L’un des éléments clefs de ces problématiques réside dans la question générale des productions de discours religieux islamiques à signature fondamentaliste. Ce type de discours peut être considéré comme un des vecteurs d’une religiosité hyperstatique où les concepts mobilisés et les pratiques rituelles ne sont soumis ni à la critique ni à la remise en question et donc, s’absolutisent. Les jeunes de confession musulmane peuvent à plusieurs égards être considérés comme des cibles privilégiées de ces discours qui peuvent, sous certaines conditions, aller jusqu’à la radicalisation violente (Hefez 2019 ;Settoul 2018 ;Aiello, Puigvert & Schubert, 2018).À la lumière de ce contexte, et dans le cadre d’une thèse de doctorat en sciences des religions, on se propose d’élaborer des outils pédagogiques et didactiques qui ont pour objectif de stimuler le rapport critique au religieux, c’est-à-dire de créer un espace de mouvement pour la pensée. Ces outils sont envisagés à la lumière de la problématique suivante :comment amener un jeune à ouvrir les contenus névralgiques de sa croyance à la discussion, voire à la critique ?Ceci équivaut à dépasser ce que Mohammed Arkoun appelait les « clôtures dogmatiques » (Arkoun, 2007) afin de permettre une distanciation avec les textes et doctrines conçus comme centraux, et permettre in fine le questionnement.Concrètement, la recherche a consisté à prendre appui sur un matériau empirique sous forme d’entretiens afin de mettre en lumière des « logiques intentionnelles » (Servais, 2013), c’est-à-dire des formes de logiques subjectives qui jouent le rôle d’interface entre le déploiement des acteurs en société (en l’occurrence ici, les jeunes de confession musulmane) et leur « système de référence » qui légitime l’ensemble. Les éléments ressortis de cette partie empirique ont ens, Doctorat en Sciences des religions, info:eu-repo/semantics/nonPublished

An international rating of national legislations on religious freedom, with a particular focus on religious minorities, is an important tool for comparative law and public policy reflexivity. However, equations and figures remain only indications, risking to jeopardize the complexity of contexts and chronologies. A brief exercise on the Atlas of Religious Minorities project(https://atlas.webecom.site/index.php) is proposed to discuss the scoring of belgian law, about its ability to take into account religious minorities in education, especially in relation to religion, morals, and citizenship teaching in public schools.

Les mesures urgentes prises dans le cadre de la pandémie covid- 19 sont l’occasion, en droit des cultes, d’examiner la conformité juridique de ces restrictions à la liberté de religion, mais aussi plus fondamentalement d’observer, en sciences des religions, les difficultés croissantes pour un droit (post-moderne) de saisir le fait religieux et ses mutations, à la fois dans leurs spécificités mais aussi dans leurs diversités.

Les ministres des cultes sont retirés des listes de jurés potentiels des cours d'assises. Mais comment cette catégorie est-elle définie juridiquement ? De cela, dépend notamment la question de la raison même de cette exemption. Une circulaire précise régulièrement cette définition. Elle subit de profondes modifications en 2021. Cette note en analyse les conséquences.

Pas de vie sans conflit! Même s'il n'est pas négatif en soi, il constitue un lieu périlleux où la violence fait volontiers son nid, parfois sous des formes qui la masquent subtilement. Face à cette réalité omniprésente et face aux ravages qu'elle est susceptible de causer, la nécessité se fait sentir de chercher des chemins réalistes pour vivre les conflits en évitant l'affrontement sans léser personne, pour chercher à en sortir le plus humainement possible, voire pour en tirer du bien. La théologie chrétienne peut-elle éclairer de façon originale cette question complexe qui traverse les sociétés tout au long de l'histoire? Quelles ressources les Écritures ou l'histoire du christianisme offrent-elles pour éclairer les tenants et aboutissants des conflits et ébaucher des pistes pour tenter de les comprendre et peut-être de les vivre? La dogmatique s'est forgée dans le contexte de conflits parfois âpres, et l'ecclésiologie ne peut oublier que, elle-même issue de conflits, l'Église est toujours un lieu où les conflits se vivent; aussi sont-elles à même d'amener des éléments de réflexion utiles. Quant à l'éthique et à la théologie pratique, les conflits leur offrent ample matière à discussion et à débat. Fruit d'un séminaire avec de jeunes chercheurs en théologie, cet ouvrage propose quelques éclairages originaux sur une thématique toujours plus cruciale aujourd'hui., No life without conflict! Even if it is not negative in itself, it constitutes a dangerous reality in which violence is easily hidden, sometimes subtly. Is Christian theology able to throw light on this complex question that goes through the societies during the history? From the standpoint of Holy Scripture, History of Christianity, Dogmatics, Ecclesiology, Ethics, Practical and Pastoral Theology? Result of a seminar with young researchers in theology, this book proposes some original approaches to a theme ever more crucial today.

Dans le cadre d'un examen de droit comparé portant sur près de vingt législations de divers continents, et consacré aux restrictions sanitaires à l'exercice de la liberté de culte et de religion, la contribution dresse l'état du droit belge à l'automne 2020, et montre comment la crise sanitaire semble avoir conduit à une crise légistique qui donne résolument priorité au principe de précaution sur celui de proportionnalité.

This chapter invites to rethink certain aspects of halal, and in particular the issue of the halal market and halal certification in Muslim-minority contexts. Rather than limiting itself to elucidating the doctrinal traditions relating to halal/haram, or on the contrary, focusing only on the external economic, financial, political or demographic factors that explain the changes taking place, this chapter shows the need to underline the points of balance between the aspects of religious doctrine on the one hand and the economic or political contextual aspects on the other hand. The extension of the field of halal not only raises the challenge of taking seriously the interaction between religious doctrine and economics, but also inevitably constitutes an ethical turning point. Many cases and contexts show not only how different approaches and various actors are articulated but also how religious interpretation can seem to be abused, sometimes by reinterpretations favorable to the dominant economic structure, sometimes by a vicious circle of scientific techniques.