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18 results on '"Jacques Buisson"'

1. Chronique de jurisprudence constitutionnelle financière et fiscale

Author

Jacques Buisson, Jean-Luc Pissaloux, Triangle : action, discours, pensée politique et économique (TRIANGLE), Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Sciences Po Lyon - Institut d'études politiques de Lyon (IEP Lyon), Université de Lyon-Université de Lyon-Université Jean Monnet [Saint-Étienne] (UJM)-Université Lumière - Lyon 2 (UL2)-École normale supérieure - Lyon (ENS Lyon), École normale supérieure de Lyon (ENS de Lyon)-Université Lumière - Lyon 2 (UL2)-Sciences Po Lyon - Institut d'études politiques de Lyon (IEP Lyon), and Université de Lyon-Université de Lyon-Université Jean Monnet - Saint-Étienne (UJM)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)

Subjects
[SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, Jurisprudence constitutionnelle, financière et fiscale
Abstract

International audience; Décisions DC Décision n° 2019-795 DC du 20 décembre 2019, Loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 Décision n° 2019-796 DC du 27 décembre 2019, Loi de finances pour 2020 Décisions QPC Décision n° 2019-814 QPC du 22 novembre 2019, Société Prato Corbara [Conditions d'octroi du crédit d'impôt au titre de certains investissements réalisés en Corse] (Conformité) Décision n° 2019-819 QPC du 7 janvier 2020, Société Casden Banque populaire [Plafonnement de la déductibilité fiscale des frais généraux des entreprises ayant leur siège social ou leur direction effective en dehors de la Nouvelle-Calédonie] (Conformité avec réserve)

Published
2020

4. Jurisprudence constitutionnelle, financière et fiscale

Author

Jean-Luc Pissaloux, Jacques Buisson, Triangle : action, discours, pensée politique et économique (TRIANGLE), École normale supérieure de Lyon (ENS de Lyon)-Université Lumière - Lyon 2 (UL2)-Sciences Po Lyon - Institut d'études politiques de Lyon (IEP Lyon), Université de Lyon-Université de Lyon-Université Jean Monnet - Saint-Étienne (UJM)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS), Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Sciences Po Lyon - Institut d'études politiques de Lyon (IEP Lyon), and Université de Lyon-Université de Lyon-Université Jean Monnet [Saint-Étienne] (UJM)-Université Lumière - Lyon 2 (UL2)-École normale supérieure - Lyon (ENS Lyon)

Subjects
[SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, Jurisprudence constitutionnelle financière et fiscale, ComputingMilieux_MISCELLANEOUS
Abstract

International audience

Published
2017

5. The karst of the Vaucluse, an exceptional record for the Last Glacial Maximum (LGM) and the Late-glacial period palaeoenvironment of southeastern France

Author

Amber G. F. Teacher, Nicolas Frerebeau, Jean-Baptiste Fourvel, Julien Oppliger, Delphine Kuntz, Alaric Manzano, Nicolas Boulbes, Salvador Bailon, Jacques Buisson-Catil, Emmanuel Desclaux, Jan Fietzke, Nicolas Lateur, Thierry Roger, Michel Thinon, Cécile Mourer-Chauviré, Xavier Margarit, Evelyne Crégut-Bonnoure, Evelyne Debard, Claude Bouville, Adrian Marciszak, Thibault Lachenal, Frédéric Laudet, Jadwiga Krzepkowska, Jacqueline Argant, Museum Requien, Ministère de l'Education nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche (M.E.N.E.S.R.), Travaux et recherches archéologiques sur les cultures, les espaces et les sociétés (TRACES), École des hautes études en sciences sociales (EHESS)-Université Toulouse - Jean Jaurès (UT2J)-Ministère de la Culture et de la Communication (MCC)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS), Laboratoire méditerranéen de préhistoire Europe-Afrique (LAMPEA), Aix Marseille Université (AMU)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Ministère de la Culture (MC), Mécanismes adaptatifs : des organismes aux communautés, Muséum national d'Histoire naturelle (MNHN)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS), Archéologie des Sociétés Méditerranéennes (ASM), Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Université Paul-Valéry - Montpellier 3 (UPVM)-Ministère de la Culture (MC), UMR 6578 : Anthropologie Bio-Culturelle (UAABC), Université de la Méditerranée - Aix-Marseille 2-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS), Economies, sociétés et environnements préhistoriques (ESEP), Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Université de Provence - Aix-Marseille 1-Université Joseph Fourier - Grenoble 1 (UJF), Archéologie et Archéométrie (ArAr), Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Université Claude Bernard Lyon 1 (UCBL), Université de Lyon-Université de Lyon-Université Lumière - Lyon 2 (UL2), Laboratoire Départemental de Préhistoire du Lazaret (LDPL), Département des Alpes-Maritimes, Kiel University, IRAMAT-Centre de recherche en physique appliquée à l’archéologie (IRAMAT-CRP2A), Institut de Recherches sur les Archéomatériaux (IRAMAT), Université d'Orléans (UO)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Université Bordeaux Montaigne-Université de Technologie de Belfort-Montbeliard (UTBM)-Université d'Orléans (UO)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Université Bordeaux Montaigne-Université de Technologie de Belfort-Montbeliard (UTBM), University of Wrocław [Poland] (UWr), Laboratoire de Géologie de Lyon - Terre, Planètes, Environnement [Lyon] (LGL-TPE), Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Institut national des sciences de l'Univers (INSU - CNRS)-Université Claude Bernard Lyon 1 (UCBL), Université de Lyon-Université de Lyon-École normale supérieure - Lyon (ENS Lyon), Université de Genève (UNIGE), Muséum national d'Histoire naturelle (MNHN), University of Exeter, Institut méditerranéen de biodiversité et d'écologie marine et continentale (IMBE), Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Institut de recherche pour le développement [IRD] : UMR237-Aix Marseille Université (AMU)-Avignon Université (AU), Ministère de la Culture et de la Communication (MCC)-École des hautes études en sciences sociales (EHESS)-Université Toulouse - Jean Jaurès (UT2J)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS), Université de Technologie de Belfort-Montbeliard (UTBM)-Université d'Orléans (UO)-Université Bordeaux Montaigne-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Université de Technologie de Belfort-Montbeliard (UTBM)-Université d'Orléans (UO)-Université Bordeaux Montaigne-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS), École normale supérieure - Lyon (ENS Lyon)-Université Claude Bernard Lyon 1 (UCBL), Université de Lyon-Université de Lyon-Institut national des sciences de l'Univers (INSU - CNRS)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS), Muséum Requien, Ministère de l'Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche ( M.E.N.E.S.R. ), Laboratoire méditerranéen de préhistoire Europe-Afrique ( LAMPEA ), Aix Marseille Université ( AMU ) -Ministère de la Culture et de la Communication ( MCC ) -Institut national de recherches archéologiques préventives ( Inrap ) -Centre National de la Recherche Scientifique ( CNRS ), Mécanismes adaptatifs : des organismes aux communautés ( MECADEV ), Muséum National d'Histoire Naturelle ( MNHN ) -Centre National de la Recherche Scientifique ( CNRS ), Archéologie des Sociétés Méditerranéennes ( ASM ), Université Paul-Valéry - Montpellier 3 ( UM3 ) -Ministère de la Culture et de la Communication ( MCC ) -Centre National de la Recherche Scientifique ( CNRS ), UMR 6578 : Adaptabilité Biologique et Culturelle ( UAABC ), Université de la Méditerranée - Aix-Marseille 2-Centre National de la Recherche Scientifique ( CNRS ), Economies, sociétés et environnements préhistoriques ( ESEP ), Université Joseph Fourier - Grenoble 1 ( UJF ) -Université de Provence - Aix-Marseille 1-Centre National de la Recherche Scientifique ( CNRS ), Archéométrie et archéologie : Origine, Datation et Technologies des matériaux ( Archéométrie ), Université Lumière - Lyon 2 ( UL2 ) -Université Claude Bernard Lyon 1 ( UCBL ), Université de Lyon-Université de Lyon-Centre National de la Recherche Scientifique ( CNRS ), Laboratoire Départemental de Préhistoire du Lazaret ( LDPL ), Travaux et recherches archéologiques sur les cultures, les espaces et les sociétés ( TRACES ), École des hautes études en sciences sociales ( EHESS ) -Université Toulouse - Jean Jaurès ( UT2J ) -Ministère de la Culture et de la Communication ( MCC ) -Institut national de recherches archéologiques préventives ( Inrap ) -Centre National de la Recherche Scientifique ( CNRS ), IRAMAT-Centre de recherche en physique appliquée à l’archéologie ( IRAMAT-CRP2A ), Institut de Recherches sur les Archéomatériaux ( IRAMAT ), Université de Technologie de Belfort-Montbeliard ( UTBM ) -Université d'Orléans ( UO ) -Université Bordeaux Montaigne-Centre National de la Recherche Scientifique ( CNRS ) -Université de Technologie de Belfort-Montbeliard ( UTBM ) -Université d'Orléans ( UO ) -Université Bordeaux Montaigne-Centre National de la Recherche Scientifique ( CNRS ), Laboratoire de Géologie de Lyon - Terre, Planètes, Environnement [Lyon] ( LGL-TPE ), École normale supérieure - Lyon ( ENS Lyon ) -Université Claude Bernard Lyon 1 ( UCBL ), Université de Lyon-Université de Lyon-Institut national des sciences de l'Univers ( INSU - CNRS ) -Centre National de la Recherche Scientifique ( CNRS ), Muséum National d'Histoire Naturelle ( MNHN ), Institut Méditerranéen d'Ecologie et de Paléoécologie ( IMEP ), Université Paul Cézanne - Aix-Marseille 3-Université de Provence - Aix-Marseille 1-Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse ( UAPV ) -Centre National de la Recherche Scientifique ( CNRS ), École des hautes études en sciences sociales (EHESS)-Université Toulouse - Jean Jaurès (UT2J), Université de Toulouse (UT)-Université de Toulouse (UT)-Ministère de la Culture et de la Communication (MCC)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS), Université Paul-Valéry - Montpellier 3 (UPVM)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Ministère de la Culture (MC), Université Joseph Fourier - Grenoble 1 (UJF)-Université de Provence - Aix-Marseille 1-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS), Université Lumière - Lyon 2 (UL2)-Université Claude Bernard Lyon 1 (UCBL), Université de Lyon-Université de Lyon-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS), Université de Technologie de Belfort-Montbeliard (UTBM)-Université d'Orléans (UO)-Université Bordeaux Montaigne (UBM)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Université de Technologie de Belfort-Montbeliard (UTBM)-Université d'Orléans (UO)-Université Bordeaux Montaigne (UBM)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS), Laboratoire de Géologie de Lyon - Terre, Planètes, Environnement (LGL-TPE), École normale supérieure de Lyon (ENS de Lyon)-Université Claude Bernard Lyon 1 (UCBL), Université de Lyon-Université de Lyon-Institut national des sciences de l'Univers (INSU - CNRS)-Université Jean Monnet - Saint-Étienne (UJM)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS), Université de Genève = University of Geneva (UNIGE), and Avignon Université (AU)-Aix Marseille Université (AMU)-Institut de recherche pour le développement [IRD] : UMR237-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)

Subjects
paleoenvironment, Oldest Dryas, biology, Last Glacial Maximum, Ecology, Plateau d'Albion, Dernier Maximum Glaciaire, 15. Life on land, karst, biology.organism_classification, Equus, Allerød oscillation, paléoenvironnement, Geography, Dicrostonyx torquatus, Glacial period, Tetrao urogallus, [SDU.STU.PG]Sciences of the Universe [physics]/Earth Sciences/Paleontology, Holocene, ComputingMilieux_MISCELLANEOUS, [ SDU.STU.PG ] Sciences of the Universe [physics]/Earth Sciences/Paleontology, Earth-Surface Processes
Abstract

Investigations in four natural traps from southeastern France have provided new and extensive information on the palaeoenvironment from the Last Glacial Maximum (LGM; 21,000 to 15,075 cal BP), the Late-glacial period (15,075 to 11,490 cal BP) and the beginning of Holocene (11,490 to 2835 cal BP). Radiocarbon and U/Th dates provided precise chronological data. In the Coulet des Roches, an LGM and a near complete Late-glacial period sequence were identified. The infilling preserved skeletons of large mammals, revealing a new faunal assemblage for southeastern France. For the first time, two distinct southern expansions of Dicrostonyx torquatus have been identified, correlated firstly to the LGM and secondly to the Late-glacial period. Dicrostonyx torquatus was found to be associated with Microtus oeconemus during the Oldest Dryas (15,075 to 18,270 cal BP). Morphological adaptations to the cold climate were indicated by some mammals (Vulpes vulpes, Mustela nivalis, Mustela erminea, Equus caballus gallicus). Among the birds, Bubo scandiacus and Pyrrhocorax graculus were found to be abundant. Palynological data suggested a very open landscape as well as a cold and rather dry climate. Rangifer tarandus remains were recovered from the Oldest Dryas layers of Aven des Planes. During the Allerod, a wooded environment permitted the dispersal of Cervus elaphus, Sus scrofa, Tetrao urogallus as well as reptiles and amphibians. Holocene sequences existed in these two natural traps as in Aven Souche n° 1 and n° 2. At this time, a sparsely wooded landscape covered much of the area. Cervus elaphus and Tetrao urogallus were still present with Canis lupus, Lynx lynx and Felis silvestris. Areas of open landscape were occupied by Otis tarda. During the Bronze Age (2200 to 800 cal BC) and Iron Age (800 to 50 cal BC), Aven des Planes, Aven Souche n° 1 and n° 2 were used by humans and had a sepulchral destination.

Published
2014

6. Le gisement Bronze final de l'aven des Fourches I à Sault. Contribution à l'étude fonctionnelle des cavités karstiques des plateaux de Vaucluse - Documents CD-ROM

Author

Gérard Sauzade, Jacques Buisson-Catil, Alain Couturaud, Jean-Michel Puig, Anne Hasler, and Stéphanie Thiébault

Subjects
Humanities, Mathematics
Abstract

Thiébault Stéphanie, Sauzade Gérard, Buisson-Catil Jacques, Hasler Anne, Puig Jean-Michel, Couturaud Alain. Le gisement Bronze final de l'aven des Fourches I à Sault. Contribution à l'étude fonctionnelle des cavités karstiques des plateaux de Vaucluse - Documents CD-ROM. In: Documents d'Archéologie Méridionale, vol. 19-20, 1996. pp. 1-98.

Published
1996

7. La sécurité fiscale

Author

Jacques Buisson and Jacques Buisson

Subjects
Tax administration and procedure--France, Fiscal policy--France--Congresses, Legal certainty--France--Congresses
Abstract

Dans un monde dominé par une économie mondialisée et dans lequel les règles de droit sont devenues de plus en plus incertaines et fluctuantes, la question de la sécurité fiscale est devenue fondamentale. Cet ouvrage analyse les principales difficultés rencontrées par les acteurs du système fiscal, issues pour la plupart des incessantes modifications de la loi fiscale.

Published
2011

8. Monieux : Aven Souche 1

Author

Evelyne Crégut, Jean-Baptiste FOURVEL, Jacqueline Argant, Claude Pierre Bouville, Jacques Buisson-Catil, Thierry Roger, and Leglise, Nicolas

Subjects
Provence-Alpes-Côte d'Azur, Vaucluse, [SHS.ARCHEO] Humanities and Social Sciences/Archaeology and Prehistory, Préhistoire, Néolithique, Monieux, France, Europe du Sud, Aven Souche
Published
2010

10. Le gisement Bronze final de l'aven des Fourches I à Sault. Contribution à l'étude fonctionnelle des cavités karstiques des plateaux de Vaucluse

Author

Alain Couturaud, Jacques Buisson-Catil, Gérard Sauzade, Jean-Michel Puig, Stéphanie Thiébault, Anne Hasler, Institut national de recherches archéologiques préventives (Inrap), Laboratoire méditerranéen de préhistoire Europe-Afrique (LAMPEA), Aix Marseille Université (AMU)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Ministère de la Culture (MC), Economies, sociétés et environnements préhistoriques (ESEP), Université Joseph Fourier - Grenoble 1 (UJF)-Université de Provence - Aix-Marseille 1-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS), Environnement Méditerranéen et Modélisation des Agro-Hydrosystèmes (EMMAH), Avignon Université (AU)-Institut National de Recherche pour l’Agriculture, l’Alimentation et l’Environnement (INRAE), and Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)

Subjects
storage of cereals, Néolithique final, Late Bronze, Vaucluse, és : aven, aven des Fourches I, pottery, mobilier céramique, Sault, mobilier lithique, mobilier métallique, stockage de céréales, sépultures, Bronze final, aven, Late Neolithic, [SDE]Environmental Sciences, metal objects, graves, stone objects, Humanities, Mathematics
Abstract

The excavation of a karstic cavity (aven), hollowed out in the Vaucluse plateaux, led to the discovery of numerous remains (mainly pottery) from the Late Neolithic and particularly from the Late Bronze Age (LB 1 and LB 2). Although a true stratigraphy is lacking, the study of the chronology and spatial distribution of the objects demonstrates that the oven has served multiple purposes. Analysis of the objects contributes in an non-negligible way to the knowledge of the early Protohistory of the Vaucluse, which is poorly known for this department., La fouille d'une cavité karstique (aven), creusée dans les plateaux de Vaucluse, a permis de découvrir de nombreux vestiges (essentiellement céramiques) de la fin du Néolithique et surtout de l'Age du bronze final (BF 1 et BF 2). L'approche typo-chronologique et spatiale du mobilier permet, malgré l'absence d'une véritable stratigraphie, de mettre en évidence la pluralité des fonctions de cet aven. L'analyse du mobilier apporte quant à elle une contribution non négligeable à la connaissance de la Protohistoire ancienne vauclusienne, mal connue dans ce département., Couturaud Alain, Hasler Anne, Buisson-Catil Jacques, Sauzade Gérard, Puig Jean-Michel, Thiébault Stéphanie. Le gisement Bronze final de l'aven des Fourches I à Sault. Contribution à l'étude fonctionnelle des cavités karstiques des plateaux de Vaucluse. In: Documents d'Archéologie Méridionale, vol. 19-20, 1996. pp. 7-31.

Published
1996

11. LE CRI DE LA CHOUETTE

Author

Jacques Buisson and Jacques Buisson

Abstract

Ce roman raconte la vie d'Etienne, un jeune gamin qui vit dans un petit village de Saintonge au lendemain de la Libération. En empruntant des chemins tortueux qu'il sait habilement se tracer, il n'hésite pas à laisser son costume d'ange pour le troquer contre les guenilles du diable. Mais l'intrigue qui le plonge dans ce combat intérieur, risque bien de le conduire, malgré lui, aux frontières de l'interdit.

Published
2000

14. L'évolution du droit de propriété intellectuelle en Tunisie suite à son adhésion à l'OMC et la signature de l'accord ADPIC

Author

Salhi, Mongi, Centre de droit des affaires et de gestion (CEDAG - EA 1516), Université Paris Descartes - Paris 5 (UPD5), Université Sorbonne Paris Cité, Université de Tunis El Manar, Jacques Buisson, Michel Degoffe, Mohamed Ridha Ben Hammed, and STAR, ABES

Subjects
Forgery, [SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Law, Brevets, WTO, Developing countries, Food safety, [SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, Copyright, Developed countries, Contrefaçon, Sécurité alimentaire, OMC, Savoir faire, Pays en développement, ADPIC, Patents, Technology transfer, Pays développés, Santé, Intellectual property, Trips, Transfert de technologie, Droit d'auteur, Health, Propriété intellectuelle, Know how
Abstract

The TRIPS agreement has been accepted by Tunisia as a necessary evil in order to obtain commercial benefits in sectors of great interest. It was also considered well thought out because it provided a transition period for developing countries to adapt their systems to this comprehensive instrument and establish a minimum standard that could apply to all countries and link IPR to trade. Tunisia is an interesting case of analysis, especially in comparison with other countries maintaining an attitude of rejection towards the traditional treaties of IP. Our country has been a member of the Paris and Berne Conventions for more than a century. It was, of course, the right student who harmonized by developing a new culture of IP protection in accordance with the new international system. The reason is that IP is designed to be, in the new cognitive economy, an important tool in international competitiveness. It is also an instrument for attracting FDI. At the same time, and as stipulated in TRIPS, IP would be an essential component in promoting innovation and ease of technology transfer. But this pattern of harmonization on the basis of so-called minimum standards has not satisfied the enthusiasm of the industrialized countries that have embarked on the conclusion of bilateral trade agreements beyond TRIPS. Our objective is therefore to analyze these assumptions and try to explain what has happened since the TRIPS agreement. The question is whether, in doing so, the country has succeeded in establishing this link between the trade considerations required by TRIPS and the internal concerns related to health, agriculture, cultural diversity and environment. Twenty-three years later, has the country benefited from the alignment of its IP regime with the TRIPS Agreement? One of the stated objectives of TRIPS was the spread of knowledge and thereby the improvement of R & D capabilities. However, very little progress has been made, and it seems that the situation has worsened., L'accord ADPIC a été accepté par la Tunisie comme un mal nécessaire afin d'obtenir des bénéfices commerciaux dans les secteurs de grand intérêt. Il était également considéré comme bien pensé car il accordait une période de transition aux PED afin qu'ils puissent adapter leurs systèmes à cet instrument exhaustif et établir un standard minimum qui pourrait s'appliquer à tous les pays et rattacher les DPI au commerce. La Tunisie constitue un cas d'analyse intéressant et ce, surtout comparativement aux autres pays qui ont maintenu une attitude de rejet par rapport aux traités classiques de PI. Notre pays était membre aux conventions de Paris et de Berne depuis plus d'un siècle. Il était certes le bon élève qui s'est harmonisé en développant une nouvelle culture de protection à la PI conformément au nouveau système international. La raison est que la PI est conçue afin d'être, dans la nouvelle économie cognitive, un outil important dans la compétitivité internationale. Elle constitue également un instrument pour attirer les IDE. En même temps, et comme le stipule l'ADPIC, la PI serait un composant essentiel dans la promotion de l'innovation et la facilité du transfert de technologie. Mais ce schéma d'harmonisation sur la base de prétendus standards minimums n'a pas satisfait l'engouement des pays industrialisés qui se sont lancés dans la conclusion d'accords commerciaux bilatéraux au-delà de l'ADPIC. Notre objectif est donc d'analyser ces présupposés et d'essayer d'expliquer ce qui s'est passé depuis l'accord ADPIC. La question est de savoir si le pays, en procédant de cette manière, avait réussi à établir cette articulation entre les considérations commerciales qu'exige l'ADPIC et les préoccupations internes se rapportant à la santé, l'agriculture, la diversité culturelle et l'environnement. Vingt trois ans après, le pays a-t-il tiré profit de l'alignement de son régime de PI sur l'accord ADPIC ? L'un des objectifs avoués de l'ADPIC était la diffusion du savoir et par là, l'amélioration des capacités R & D. Cependant, très peu de progrès a été réalisé, il semble même que la situation ait empiré.

Published
2018

15. Analyse de la démocratie à travers la répartition de la richesse nationale : le cas de la Turquie

Author

Berksoy , Irem, Centre Maurice Hauriou pour la Recherche en Droit Public (CMH - EA 1515), Université Paris Descartes - Paris 5 (UPD5), Université René Descartes - Paris V, Marmara üniversitesi (Istanbul), Jacques Buisson, İbrahim Ö. Kaboğlu, Centre Maurice Hauriou pour la Recherche en Droit Public ( CMH - EA 1515 ), and Université Paris Descartes - Paris 5 ( UPD5 )

Subjects
Transparence, Public budget, Public expenditure, Droits de l’homme, Social rights, Dépenses publiques, Répartition équitable, Participation, Pluralisme, Transparency, Democracy, [ SHS.DROIT ] Humanities and Social Sciences/Law, Richesse nationale, Démocratie, [SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, Inequality, Pluralism, Inégalité, Equitable distribution, Human rights, Budget, National wealth, Droits sociaux
Abstract

This study deals with the distribution of the national wealth in Turkey according to the principles of democracy. National wealth can be formulated for use in the legal field as the sum of the previous year’s household assets and the assets of legal persons governed by public law added to the net national product of the current year. Democracy is the possibility for everyone to participate in politics (participation) with his or her differences (in his or her interests based on income, age, state of health and similar conditions and his or her ideology) and thus to have an influence in politics through his or her differences (pluralism). This study is based on the idea that the way which the national wealth is distributed must be brought up before anything else, in order to find out whether a state has a democratic nature or not. Indeed, everyone expects a better life from an organization like the state, and such a life satisfying all human needs such as housing, health, education, freedom, culture, green spaces has a monetary consideration.; Cette étude traite de la répartition de la richesse nationale en Turquie vis-à-vis des principes démocratiques. La richesse nationale peut être formulée à des fins d'utilisation dans le domaine juridique comme le total du patrimoine des ménages et des personnes morales de droit public de l’année précédente additionné au produit national net de l'année donnée. La démocratie exprime la possibilité pour chacun de participer à la politique (la participation) avec ses différences (dans ses intérêts- selon son revenu, son âge, son état de santé et des états similaires- et son idéologie) et d’avoir ainsi une influence en politique à travers ses différences (le pluralisme). Cette étude se base sur l'idée que doit être analysée avant tout la manière dont est répartie la richesse du peuple pour savoir si l'Etat revêt un caractère démocratique. En effet, l’attente de chacun d’une organisation comme l’Etat ne peut être qu’une meilleure vie et cette dernière satisfaisant tous les besoins des hommes tels que l’hébergement, la santé, l’enseignement, la liberté, la culture, les espaces verts a une contrepartie monétaire.

Published
2014

16. La Grande Roche de la Plématrie à Quinçay (Vienne). L'évolution du Châtelperronien revisitée

Author

Roussel, Morgan, Soressi, Marie, Department of Human Evolution [Leipzig], Max Planck Institute for Evolutionary Anthropology [Leipzig], Max-Planck-Gesellschaft-Max-Planck-Gesellschaft, Archéologies et Sciences de l'Antiquité (ArScAn), Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (UP1)-Université Paris Nanterre (UPN)-Ministère de la Culture et de la Communication (MCC)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS), Institut national de recherches archéologiques préventives (Inrap), Jacques Buisson-Catil, Jérôme Primault, and Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (UP1)-Université Paris 8 Vincennes-Saint-Denis (UP8)-Université Paris Nanterre (UPN)-Ministère de la Culture et de la Communication (MCC)-Institut national de recherches archéologiques préventives (Inrap)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)

Subjects
Quinçay, [SHS.ARCHEO]Humanities and Social Sciences/Archaeology and Prehistory, diachrony, blade production, Châtelperronian, débitage laminaire, Châtelperronian points, end-scrapers, Châtelperronien, diachronie, pointes de Châtelperron, grattoirs
Published
2010

17. Les Cottés (Vienne). Nouveaux travaux sur l'un des gisements de référence pour la transition Paléolithique moyen/supérieur

Author

Marie Soressi, Morgan Roussel, William Rendu, Jérôme Primault, Solange Rigaud, Pierre-Jean Texier, Daniel Richter, Sahra Talamo, Florian Ploquin, Blandine Larmignat, Carlotta Tavormina, Jean-Jacques Hublin, Department of Human Evolution [Leipzig], Max Planck Institute for Evolutionary Anthropology [Leipzig], Max-Planck-Gesellschaft-Max-Planck-Gesellschaft, Archéologies et Sciences de l'Antiquité (ArScAn), Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (UP1)-Université Paris Nanterre (UPN)-Ministère de la Culture et de la Communication (MCC)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS), Institut national de recherches archéologiques préventives (Inrap), Museum of Anthropology - University of Michigan, University of Michigan [Ann Arbor], University of Michigan System-University of Michigan System, Travaux et recherches archéologiques sur les cultures, les espaces et les sociétés (TRACES), Ministère de la Culture et de la Communication (MCC)-École des hautes études en sciences sociales (EHESS)-Université Toulouse - Jean Jaurès (UT2J)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS), De la Préhistoire à l'Actuel : Culture, Environnement et Anthropologie (PACEA), Université de Bordeaux (UB)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS), HydrASA (Hydrogéologie, argiles, sols et altérations), Université de Poitiers-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS), Jacques Buisson-Catil, Jérôme Primault, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (UP1)-Université Paris 8 Vincennes-Saint-Denis (UP8)-Université Paris Nanterre (UPN)-Ministère de la Culture et de la Communication (MCC)-Institut national de recherches archéologiques préventives (Inrap)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS), and École des hautes études en sciences sociales (EHESS)-Université Toulouse - Jean Jaurès (UT2J)-Ministère de la Culture et de la Communication (MCC)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)

Subjects
Aurignacian, [SHS.ARCHEO]Humanities and Social Sciences/Archaeology and Prehistory, Middle to Upper Palaeolithic transition, Châtelperronian, transition Paléolithique moyen/supérieur, Châtelperronien, Les Cottés, Aurignacien
Published
2010

18. Tracéologie de l'industrie en matière dure animale : intérêt en Préhistoire

Author

Jérôme, Primault, Aliette, Lompré, Leglise, Nicolas, Jacques Buisson-Catil & Jérôme Primault, Archéosphère, Laboratoire méditerranéen de préhistoire Europe-Afrique (LAMPEA), and Aix Marseille Université (AMU)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Ministère de la Culture (MC)

Subjects
Paléolithique supérieur, Europe occidentale, industrie sur matière dure animale, [SHS.ARCHEO] Humanities and Social Sciences/Archaeology and Prehistory, [SHS.ARCHEO]Humanities and Social Sciences/Archaeology and Prehistory, Vienne, Préhistoire, Antigny, grotte du Taillis-des-Coteaux, tracéologie, Poitou-Charentes, France
Published
2010

Catalog

Books, media, physical & digital resources
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