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National audience; Cet article porte sur « l’argument déresponsabilisant », comportant deux prémisses et une conclusion :— La responsabilité pénale présuppose le libre arbitre ;— les troubles mentaux réduisent sérieusement, voire suppriment le libre arbitre ;— par conséquent, les troubles mentaux réduisent sérieusement, voire suppriment la responsabilité pénale.Notre objectif est d’analyser et d’évaluer l’argument déresponsabilisant, non pas de manière tout à fait générale, mais en mettant l’accent sur un trouble particulier, l’addiction. Nous procédons en examinant chaque étape de l’argument et en étudiant comment les prémisses, et par suite la conclusion, peuvent être affectées à la fois par nos hésitations légitimes relatives à la notion de libre arbitre et par ce que nous savons de certains troubles mentaux comme l’addiction.

Dans cet article, nous essayons de trouver une définition qui puisse s’appliquer à toutes les peines d’emprisonnement en prenant pour fil conducteur les caractéristiques saillantes d’une peine d’emprisonnement typique aujourd’hui en France. Nous critiquons la définition courante en termes de privation de liberté et nous soutenons que l’emprisonnement pénal se compose universellement d’au moins quatre ingrédients : l’enfermement, l’infraction, le tribunal et la réprobation. Nous expliquons en quoi cette définition peut nous aider à distinguer la peine d’emprisonnement d’autres formes d’enfermement tout en soulignant qu’elle ne supprime pas l’existence de cas limites. In this article, I try to find a definition that applies to all prison sentences. For this, I take as a guide the salient features of a typical prison sentence today in France. I criticise the common definition in terms of deprivation of liberty and argue that criminal imprisonment universally consists of at least four elements: confinement, offence, court and reprobation. I explain how this definition may help us to distinguish imprisonment from other forms of confinement, while emphasising that it does not remove borderline cases.

Dans cet article, je reviens sur les origines du chapitre sur la peine de mort de Questions de vie ou de mort de J. Glover, à savoir un article de 1957 de Hart, Murder and the Principles of Punishment : England and the United States. Dans cet article, Hart défend, comme Glover, l’abolition de la peine de mort en s’appuyant sur une stratégie utilitariste consistant, notamment, à renverser le fardeau de la preuve : tant que nous n’aurons pas la preuve que la peine de mort permet de sauver davantage de vies que la prison, nous ne serons pas autorisés à y recourir, dans la mesure où elle est prima facie un mal plus grand que la prison. En effet, elle cause un préjudice plus important, elle est davantage coûteuse et elle n’est pas rémissible. Plus de cinquante ans après la publication de cet article, nous n’avons toujours pas la preuve d’une plus grande efficacité de la peine de mort. Certaines études suggèrent même que la peine de mort pourrait être nocive et avoir un effet de brutalisation. Tout au long de l’article, j’explore les forces et les faiblesses de l’approche utilitariste de la sanction pénale, que j’oppose, suivant Hart et Glover, à deux autres approches : l’approche pacifiste et l’approche rétributiviste., In this article, I return to the origins of J. Glover’s chapter on the death penalty in Causing Death and Saving Lives, that is, a 1957 article by Hart, “Murder and the Principles of Punishment: England and the United States.” In this article, Hart defends, like Glover, the abolition of the death penalty by relying on a utilitarian strategy consisting in, inter alia, reversing the burden of proof: as long as we do not have the proof that the death sentence can save more lives than prison, we will not be allowed to use it, since it is prima facie a greater evil than prison. In fact, it causes greater harm, is more expensive and is not remissible. More than fifty years after the publication of this article, we still have no proof of a greater effectiveness of the death penalty. Some studies even suggest that the death penalty could be harmful and have a brutalizing effect. Throughout my article, I explore the strengths and weaknesses of the utilitarian approach to criminal sanctions, which I oppose, following Hart and Glover, with two other approaches: the pacifist approach and the retributive approach.