Identification et notion de coûts d'organisation dans les services collectifs locaux Étude de cas : le service d'épandage agricole des boues d'épuration

[Departement_IRSTEA]GT [TR1_IRSTEA]RURAMEN / AMANDE; Cet article analyse l'organisation et les coûts de la fourniture du service d'épandage agricole des boues résiduaires. Certains coûts supportés par les producteurs de boues ont été jusqu'ici négligés : coûts de réalisation des études préalables, coûts de rédaction des conventions d'épandage, coûts d'adaptation des plans d'épandage. À partir d'une enquête menée auprès de cinquante communes des départements du Puy-de-Dôme et de la Haute-Vienne, nous montrons que le niveau de ces coûts, qualifiés de coûts d'organisation, contribue à expliquer les choix des communes. Enfin, un certain nombre de leviers d'action publique sont identifiés tant à un niveau national que local. / This article analyzes the organization and the costs of the sewage sludge spreading service. Indeed, some costs bore by the sewage sludge mud producers were neglected up to now : assessment costs of spreading environmental impacts, planning and contracting costs (with farmers), miscoordination costs. From a survey carried out near 50 municipalities of the districts of Puy-de-Dome and Haute-Vienne, we show that the level of these organizational costs contributes to explain the choices of the municipalities. Lastly, we stress several policy instruments as well on a central as a local level.