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Rédaction des entrées : Abattage d’arbres, Bois, Certificat d’urbanisme, Certificat de projet, Chalet d’alpage, Commission de conciliation, Compatibilité, Compatibilité limitée, Concession de port de plaisance, Conchyliculture, Conformité, Constructibilité limitée, Coupe, Défrichement, Directives d’aménagement national, Directives territoriales d’aménagement, Directives territoriales d’aménagement et de développement durable, Economie générale, Espaces boisés classés, Espaces verts, Estuaires, Etang, Extension de l’urbanisation, Forêts, Hameau, Lac, Littoral, Massifs, Montagne, Note de renseignement d’urbanisme, Parties urbanisées, Piste de ski, Plage, Port de plaisance maritime, Prescriptions particulières de massif, Prise en compte, Reboisement, Remontées mécaniques, Rivage de la mer, Servitude de passage sur le littoral, Ski, Stratégie nationale pour la mer et le littoral, Surface hors œuvre, Surface utile, Trait de côte [gestion du], Unité touristique nouvelle

Authors :
Priet, François
Université d'Orléans (UO)
Centre de recherche juridique Pothier (CRJP)
Jégouzo, Yves
Foulquier, Norbert
Université d'Orléans, SCD
Source :
Dictionnaire du droit de l'urbanisme : dictionnaire pratique, Jégouzo, Yves; Foulquier, Norbert. Dictionnaire du droit de l'urbanisme : dictionnaire pratique, Editions Le Moniteur, 2019, 978-2-281-13314-1
Publication Year :
2019
Publisher :
HAL CCSD, 2019.

Abstract

3e édition [à jour de la loi Elan]; National audience

Details

Language :
French
ISBN :
978-2-281-13314-1
ISBNs :
9782281133141
Database :
OpenAIRE
Journal :
Dictionnaire du droit de l'urbanisme : dictionnaire pratique, Jégouzo, Yves; Foulquier, Norbert. Dictionnaire du droit de l'urbanisme : dictionnaire pratique, Editions Le Moniteur, 2019, 978-2-281-13314-1
Accession number :
edsair.dedup.wf.001..9c49ea6358f0bb32ba012455f306f011