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Code de construction du Québec, Chapitre I.1 – Efficacité énergétique du bâtiment, et Code national de l'énergie pour les bâtiments – Canada 2015 (modifié)
- Publication Year :
- 2020
- Publisher :
- Conseil national de recherches du Canada, 2020.
-
Abstract
- La Régie du bâtiment du Québec et le Conseil national de recherches du Canada vous présentent le Code de construction du Québec, Chapitre I.1 – Efficacité énergétique du bâtiment, et Code national de l’énergie pour les bâtiments – Canada 2015 (modifié). Ce document a été préparé afin de faciliter l’application du Code de construction adopté en vertu de la Loi sur le bâtiment (décret 486-2020, G.O. 2, 2161) sur l'ensemble du territoire du Québec.<br />Sur la couverture intérieure : Première édition 2020<br />For questions about Code licensing, sales, technical support, to obtain accessible copies, or to learn about other accommodations, please contact the NRC's Codes Canada team: (https://nrc.canada.ca/en/certifications-evaluations-standards/codes-canada/help-using-accessing-codes/contact-codes-canada)<br />Pour des questions relatives aux codes ou aux licences, aux ventes et au soutien technique qui s'y rapportent, pour l'obtention d'une copie accessible ou pour en savoir plus sur d'autres mesures d'adaptation, prière de communiquer avec l'équipe de Codes Canada au CNRC : (https://nrc.canada.ca/fr/certifications-evaluations-normes/codes-canada/aide-lutilisation-laccessibilite-codes/communiquer-codes-canada)<br />For questions or comments about the content of the Codes and User’s Guides, please contact the CBHCC Secretary .<br />Veuillez adresser toute question ou tout commentaire au sujet du contenu des codes et des guides de l’utilisateur au Secrétaire du CCHCC .
Details
- Language :
- French
- Database :
- OpenAIRE
- Accession number :
- edsair.od......1674..b54e7dbfaeacecb897e2e140036f65be
- Full Text :
- https://doi.org/10.4224/40002018