Chapitre XIV. La propriété foncière – Revenus fonciers et seigneuriaux, d’après le cadastre de 1766

Seul le Cadastre de 1766 nous permet de connaître la part – et la qualité – des biens-fonds, de même que celle des cens, rentes et droits seigneuriaux dans le revenu foncier de la noblesse pour l’ensemble du duché, ainsi que les charges « y affectées ». 1) UNE SOURCE IMPARFAITE Par l’article I de l’ordonnance du 12 mars 1766, Marie-Thérèse ordonne à « tous propriétaires, Possesseurs ou Défructuateurs des biens-fonds ou immeubles quelconques... de quelque état ou condition qu’ils puissent être...