Search

Your search keyword '"Date"' showing total 97 results
Start Over Descriptor "Date" Publisher hal ccsd
97 results on '"Date"'

1. L'infirmation du jugement de conversion de la sauvegarde en redressement en raison de l'absence de cessation des paiements: note ss. CA Angers, ch. A commerciale, 29 mars 2022, no 21/00660

Author

Goujon-Bethan, Thibault, Centre patrimoine et contrats (CPC), Equipe de recherche Louis Josserand, Université Jean Moulin - Lyon 3 (UJML), Université de Lyon-Université de Lyon-Université Jean Moulin - Lyon 3 (UJML), and Université de Lyon-Université de Lyon

Subjects
[SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, Procédures collectives, appel, date, cessation des paiements, exécution provisoire
Abstract

International audience

Published
2022

2. De la réformation d'un jugement de liquidation judiciaire à la date de cessation des paiements

Author

Roussel Galle, Philippe, Droit2HAL, Projet, Université de Paris (UP), Centre de droit des affaires et de gestion (CEDAG - EA 1516), Université Paris Descartes - Paris 5 (UPD5), and collaboration or project value

Subjects
[SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, Sauvegarde Des Entreprises, [SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Law, Date, Report, Redressement judiciaire, Cessation des paiements
Abstract

International audience; Com. 12 janv. 2022, no 20-16.394

Published
2022

3. L’appel du jugement d’ouverture : quel impact sur la fixation de la date de cessation des paiements ?

Author

Goujon-Bethan, Thibault, Goujon-Bethan, Thibault, Centre patrimoine et contrats (CPC), Equipe de recherche Louis Josserand, Université Jean Moulin - Lyon 3 (UJML), Université de Lyon-Université de Lyon-Université Jean Moulin - Lyon 3 (UJML), and Université de Lyon-Université de Lyon

Subjects
[SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, arrêt confirmatif, [SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Law, Procédures collectives, appel, date, cessation des paiements, exécution provisoire
Abstract

International audience

Published
2022

4. Date des premières conclusions : celle à laquelle le divorce acquiert force de chose jugée

Author

Leroyer, Anne-Marie and Droit2HAL, Projet

Subjects
[SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Law, Divorce, Date, Conclusions de l'intimé, Force de chose jugée, Prononcé du divorce
Abstract

(Civ. 1re, 9 juin 2022, no 20-22.793, D. actu. 04 juill. 2022, obs. N. Hoffschir ; D. 2022. 1151 ; AJ fam. 2022. 389, obs. D. D'Ambra ; Civ. 1re, 9 juin 2022, no 20-23.695)

Published
2022

6. Problématique de la date de fondation de la ville de Pointe-Noire (Congo-Brazzaville)

Author

Mbani, Méchak Eliezer, Université Marien Ngouabi, and Mbani, Méchak Eliezer

Subjects
Pointe-Noire, fondation, [SHS.HIST] Humanities and Social Sciences/History, ville, date, problématique, [SHS] Humanities and Social Sciences, [SHS.HIST]Humanities and Social Sciences/History, [SHS]Humanities and Social Sciences
Abstract

International audience; Pointe-Noire a-t-elle été créée le 11 mai 1922 ou le 26 septembre 1921? Telle est la question majeure qui construise cette réflexion. Des débats autour de sa date de création, il n’en existe pas. En effet, la plupart des études consacrées à la ville de Pointe-Noire remonte sa date de création au décret du 11 mai 1922 portant‹‹ ouverture de travaux du chemin de fer». Cependant, on oublie qu’il existe deux textes administratifs coloniaux, faisant de Pointe-Noire en1921 un district. La documentation provient essentiellement des sources d’archives, de quelques travaux de chercheurs, et des données actuelles perçues sur le terrain ayant trait à notre étude. Ainsi, dans le cadre de nos recherches documentaires, nous nous sommes rendu compte que la création de Pointe-Noire ne remontait pas au 11 mai 1922, mais plutôt au 26 septembre 1921. C’est à partir de cette date que débute officiellement son existence, lorsque ce bourg dérisoire devint pour la première fois district. Il s’agira donc de faire un rappel historique de l’installation française à Pointe-Noire avant d’exposer les thèses qui militent en faveur de la date du 11 mai 1922. Aussi, nous essayerons de montrer les éléments attestant que la création de Pointe-Noire fut le 26 septembre 1921

Published
2021

7. De la résolution du plan à l'action en responsabilité pour insuffisance d'actif

Author

Roussel Galle, Philippe, Université de Paris, Centre de droit des affaires et de gestion (CEDAG - EA 1516), Université Paris Descartes - Paris 5 (UPD5), collaboration or project value, Université de Paris (UP), and Droit2HAL, Projet

Subjects
Responsabilité pour insuffisance d'actif, [SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, [SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Law, Sauvegarde Des Entreprises, Date, Responsabilité et sanction, Faute de gestion
Abstract

International audience; Com. 22 janv. 2020, n° 18-17.030 (F-P+B)

Published
2020

8. Highly Efficient Synthesis of Hindered 3-Azoindoles via Metal-Free C–H Functionalization of Indoles

Author

Lucas Guillemard, Joanna Wencel-Delord, Nicolas Jacob, and Université de Strasbourg (UNISTRA)

Subjects
Steric effects, Photoswitch, 010405 organic chemistry, Chemistry, [CHIM.ORGA]Chemical Sciences/Organic chemistry, Date, Signature ss-2019-z0645-op.fm 1/9/20 azoindole, Organic Chemistry, 010402 general chemistry, 01 natural sciences, Combinatorial chemistry, Catalysis, 0104 chemical sciences, diazenylation, Photochromism, Metal free, Atom economy, Molecule, Surface modification, azoswitches, C-H functionalization of indoles
Abstract

International audience; Although 3-azoindoles have recently emerged as an appealing family of photoswitch molecules, the synthesis of such compounds has been poorly covered in the literature. Herein a high-yielding and operationally simple protocol is reported allowing the synthesis of 3-azoindoles, featuring important steric hindrance around the azo motif. Remarkably, this C-H coupling is characterized by excellent atom economy and occurs under metal-free conditions, at room temperature, and within few minutes, delivering the expected products in excellent yields (quantitatively in most of the cases). Accordingly, a library of new molecules, with potential applications as photochromic compounds, could be prepared.

Published
2020
Full Text
View/download PDF

9. Date et mention manuscrite du cautionnement ; Note sous Cour de cassation, Chambre commerciale, 15 mai 2019, pourvoi numéro 17-28.875

Author

Macorig-Venier, Francine, DSR-SCD-UT1C, Service Publications, Centre de droit des affaires (CDA), Université Toulouse 1 Capitole (UT1), and Université Fédérale Toulouse Midi-Pyrénées-Université Fédérale Toulouse Midi-Pyrénées

Subjects
[SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, [SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Law, date, cautionnement, ComputingMilieux_MISCELLANEOUS, mention manuscrite
Abstract

National audience

Published
2020

10. Divers états de la préface « Au Lecteur » des Essais de Montaigne

Author

Legros, Alain and Legros, Alain

Subjects
Lecteur, Exemplaire de Bordeaux, Date, Préface, Authenticité, Editions, Corrections, Mise en page, Essais, [SHS.LITT] Humanities and Social Sciences/Literature, Montaigne Michel de 1533-1592, Autographes, Marie de Gournay 1565-1645, Exemplaire d'Anvers, Encres
Abstract

Toutes les éditions des Essais du vivant de Montaigne, et elles seules, s’ouvrent sur une page adressée au lecteur. Cette page, qu’il appelle « préface », l’auteur a voulu qu’elle soit lue juste après le titre. Il entendait établir ainsi avec la personne qui le lirait un rapport direct, immédiat. Sur l’exemplaire d’Anvers, Marie de Gournay a corrigé de sa main la page « Au Lecteur » que tous les exemplaires de son édition posthume de 1595 ne contenaient pas, en conformité, dit-elle, avec « la préface recorrigée de la dernière main de l’auteur », jadis égarée « en cours d’impression », mais qui venait d’être retrouvée. En 1598, la nouvelle mouture du texte résultant de cette correction diffère non seulement de celle de 1588 et de celle de 1595, mais encore de celle à laquelle l’auteur avait travaillé sur l’Exemplaire de Bordeaux.

Published
2020

11. Le propriétaire saisi doit la délivrance de son bien à compter du jugement d'adjudication

Author

Cohet, Frédérique, Centre de Recherches Juridiques (CRJ ), Université Grenoble Alpes [2016-2019] (UGA [2016-2019]), and Droit2HAL, Projet

Subjects
Transfert de propriété, [SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, [SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Law, Obligation de délivrance, Date, Saisie immobilière, Adjudication, ComputingMilieux_MISCELLANEOUS, Vente
Abstract

International audience

Published
2019

13. Action en report de la date de cessation des paiements recevable même avant la vérification des créances

Author

Martin-Serf, Arlette, Droit2HAL, Projet, Université de Bourgogne (UB), Centre de Recherche sur le Droit des Marchés et des Investissements Internationaux [Dijon] (CREDIMI), and collaboration or project value

Subjects
[SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, [SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Law, Date, Report, SAUVEGARDE DES ENTREPRISES, Redressement judiciaire, Cessation des paiements
Abstract

International audience; (Com. 3 oct. 2018, n° 17-14.579, arrêt n° 778, F-P+B+I, Sté SCB investissements c/ Procureur général près la cour d'appel de Lyon et a., D. 2018. 1966)

Published
2019

14. La difficile articulation de la prescription et de la compensation

Author

Andreu, Lionel, Droit2HAL, Projet, Université de Poitiers, Equipe de Recherche en Droit Privé (ERDP), and collaboration or project value

Subjects
Contrat et Obligations, [SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, [SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Law, Date, Compensation légale, Compensation, Condition, ComputingMilieux_MISCELLANEOUS
Abstract

International audience

Published
2019

15. Report de la date de cessation des paiements et vérification des créances

Author

Roussel Galle, Philippe, Centre de droit des affaires et de gestion (CEDAG - EA 1516), Université Paris Descartes - Paris 5 (UPD5), collaboration or project value, and Droit2HAL, Projet

Subjects
[SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, [SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Law, Date, Report, SAUVEGARDE DES ENTREPRISES, Redressement judiciaire, Cessation des paiements
Abstract

International audience; Com. 3 oct. 2018, n° 17-14.579 (F-P+I)

Published
2018

16. Carbon Capture and Storage : Resilience of a Technical Solution against Climate Change

Author

CHAILLEUX, Sébastien, Passages, and Université de Bordeaux (UB)-Ministère de la Culture et de la Communication (MCC)-Université de Pau et des Pays de l'Adour (UPPA)-Université Bordeaux Montaigne-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)

Subjects
Date, ComputingMilieux_MISCELLANEOUS, [SHS.SCIPO]Humanities and Social Sciences/Political science
Abstract

International audience

Published
2018

17. Generation of Discriminative Human Monoclonal Antibodies from Rare Antigen-specific B Cells Circulating in Blood

Author

Laetitia Gautreau-Rolland, Marie-Claire Devilder, Xavier Saulquin, Melinda Moyon, Immunobiology of Human αβ and γδ T Cells and Immunotherapeutic Applications (CRCINA-ÉQUIPE 1), Centre de Recherche en Cancérologie et Immunologie Nantes-Angers (CRCINA), Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM)-Université de Nantes - UFR de Médecine et des Techniques Médicales (UFR MEDECINE), Université de Nantes (UN)-Université de Nantes (UN)-Centre hospitalier universitaire de Nantes (CHU Nantes)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Université d'Angers (UA)-Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM)-Université de Nantes - UFR de Médecine et des Techniques Médicales (UFR MEDECINE), Université de Nantes (UN)-Université de Nantes (UN)-Centre hospitalier universitaire de Nantes (CHU Nantes)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Université d'Angers (UA), This work was financially supported by the IHU-Cesti project funded by the « Investissements d'Avenir » French Government program, managed by the French National Research Agency (ANR) (ANR-10-IBHU-005). The IHU-Cesti project is also supported by Nantes Métropole and Région Pays de la Loire., ANR-10-IBHU-0005,CESTI (TSI-IHU),Centre Européen des Sciences de la Transplantation et de l'Immunothérapie (TSI-IHU)(2010), Bernardo, Elizabeth, Instituts Hospitalo-Universitaires B - Centre Européen des Sciences de la Transplantation et de l'Immunothérapie (TSI-IHU) - - CESTI (TSI-IHU)2010 - ANR-10-IBHU-0005 - IBHU - VALID, and Université d'Angers (UA)-Université de Nantes (UN)-Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Centre hospitalier universitaire de Nantes (CHU Nantes)-Université d'Angers (UA)-Université de Nantes (UN)-Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Centre hospitalier universitaire de Nantes (CHU Nantes)

Subjects
0301 basic medicine, medicine.drug_class, General Chemical Engineering, Cell, Immunology, [SDV.CAN]Life Sciences [q-bio]/Cancer, Monoclonal antibody, Peripheral blood mononuclear cell, General Biochemistry, Genetics and Molecular Biology, Flow cytometry, Issue 132, 03 medical and health sciences, [SDV.CAN] Life Sciences [q-bio]/Cancer, Antigen, Complementary DNA, medicine, magnetic enrichment, Humans, B cell, Immunology and Infection, B-Lymphocytes, General Immunology and Microbiology, medicine.diagnostic_test, biology, Chemistry, tetramer, General Neuroscience, flow cytometry, Date, Antibodies, Monoclonal, human antibodies, Molecular biology, single cell, 030104 developmental biology, medicine.anatomical_structure, antigen-specific, cellular biology, biology.protein, Antibody
Abstract

International audience; Monoclonal antibodies (mAbs) are powerful tools useful for both fundamental research and in biomedicine. Their high specificity is indispensable when the antibody needs to distinguish between highly related structures (e.g., a normal protein and a mutated version thereof). The current way of generating such discriminative mAbs involves extensive screening of multiple Ab-producing B cells, which is both costly and time consuming. We propose here a rapid and cost-effective method for the generation of discriminative, fully human mAbs starting from human blood circulating B lymphocytes. The originality of this strategy is due to the selection of specific antigen binding B cells combined with the counter-selection of all other cells, using readily available Peripheral Blood Mononuclear Cells (PBMC). Once specific B cells are isolated, cDNA (complementary deoxyribonucleic acid) sequences coding for the corresponding mAb are obtained using single cell Reverse Transcription-Polymerase Chain Reaction (RT-PCR) technology and subsequently expressed in human cells. Within as little as 1 month, it is possible to produce milligrams of highly discriminative human mAbs directed against virtually any desired antigen naturally detected by the B cell repertoire.

Published
2018
Full Text
View/download PDF

20. A New Database of Digits Extracted from Coins with Hard-to-Segment Foreground for OCR Evaluation

Author

Pan, Xingyu, Tougne, Laure, Extraction de Caractéristiques et Identification (imagine), Laboratoire d'InfoRmatique en Image et Systèmes d'information (LIRIS), Institut National des Sciences Appliquées de Lyon (INSA Lyon), Institut National des Sciences Appliquées (INSA)-Université de Lyon-Institut National des Sciences Appliquées (INSA)-Université de Lyon-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Université Claude Bernard Lyon 1 (UCBL), Université de Lyon-École Centrale de Lyon (ECL), Université de Lyon-Université Lumière - Lyon 2 (UL2)-Institut National des Sciences Appliquées de Lyon (INSA Lyon), and Université de Lyon-Université Lumière - Lyon 2 (UL2)

Subjects
digit, [INFO.INFO-TI]Computer Science [cs]/Image Processing [eess.IV], character recognition, ComputingMethodologies_IMAGEPROCESSINGANDCOMPUTERVISION, date, [INFO.INFO-CV]Computer Science [cs]/Computer Vision and Pattern Recognition [cs.CV], coin, Test database
Abstract

International audience; Since the release date struck on a coin is important information of its monetary type, recognition of extracted digits may assist in identification of monetary types. However, digit images extracted from coins are challenging for conventional optical character recognition (OCR) methods because the foreground of such digits has very often the same color as their background. In addition, other noises, including the wear of coin metal, make it more difficult to obtain a correct segmentation of the character shape. To address those challenges, this paper presents the CoinNUMS database for automatic digit recognition. The database CoinNUMS, containing 3006 digit images, is divided into three subsets. The first subset CoinNUMS_geni consists of 606 digit images manually cropped from high-resolution photos of well-conserved coins from GENI coin photos; the second subset CoinNUMS_pcgs_a consists of 1200 digit images automatically extracted from a subset of the USA_Grading numismatic database containing coins in different quality; the last subset CoinNUMS_pcgs_m consists of 1200 digit images manually extracted from the same coin photos as CoinNUMS_pcgs_a. In CoinNUMS_pcgs_a and CoinNUMS_pcgs_m, the digit images are extracted from the release date. In CoinNUMS_geni, the digit images can come from the cropped date, the face value or any other legends containing digits in the coin. To show the difficulty of these databases, we have tested recognition algorithms of the literature. The database and the results of the tested algorithms will be freely available on a dedicated website .

Published
2017
Full Text
View/download PDF

21. Du sauvetage d'un testament olographe mal daté

Author

Grimaldi, Michel, Université Panthéon-Assas (UP2), Laboratoire de Droit Civil (LDC), collaboration or project value, and Droit2HAL, Projet

Subjects
Absence, [SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, [SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Law, Date, Testament olographe, TESTAMENT, Validité
Abstract

International audience; (Civ. 1re, 13 juill. 2016, n° 15-24.378)

Published
2016

22. Pancreatic cancer: Wait times from presentation to treatment and survival in a population-based study

Author

Jooste , Valérie, Dejardin , Olivier, Bouvier , Véronique, Arveux , Patrick, Maynadie , Marc, Launoy , Guy, Bouvier , Anne-Marie, Lipides - Nutrition - Cancer (U866) ( LNC ), Université de Bourgogne ( UB ) -Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale ( INSERM ) -AgroSup Dijon - Institut National Supérieur des Sciences Agronomiques, de l'Alimentation et de l'Environnement-Ecole Nationale Supérieure de Biologie Appliquée à la Nutrition et à l'Alimentation de Dijon ( ENSBANA ), Registre Bourguignon des Cancers Digestifs, Université de Bourgogne ( UB ) -Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale ( INSERM ) -AgroSup Dijon - Institut National Supérieur des Sciences Agronomiques, de l'Alimentation et de l'Environnement-Ecole Nationale Supérieure de Biologie Appliquée à la Nutrition et à l'Alimentation de Dijon ( ENSBANA ) -Université de Bourgogne ( UB ) -Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale ( INSERM ) -AgroSup Dijon - Institut National Supérieur des Sciences Agronomiques, de l'Alimentation et de l'Environnement-Ecole Nationale Supérieure de Biologie Appliquée à la Nutrition et à l'Alimentation de Dijon ( ENSBANA ) -Centre Hospitalier Universitaire de Dijon - Hôpital François Mitterrand ( CHU Dijon ), Cancers et préventions, Université de Caen Normandie ( UNICAEN ), Normandie Université ( NU ) -Normandie Université ( NU ) -Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale ( INSERM ), CHU Caen, Centre Régional de Lutte contre le cancer - Centre Georges-François Leclerc ( CRLCC - CGFL ), Centre d'épidémiologie des populations ( CEP ), Université de Bourgogne ( UB ) -Centre Régional de Lutte contre le cancer - Centre Georges-François Leclerc ( CRLCC - CGFL ), Lipides - Nutrition - Cancer (U866) (LNC), Université de Bourgogne (UB)-Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM)-AgroSup Dijon - Institut National Supérieur des Sciences Agronomiques, de l'Alimentation et de l'Environnement-Ecole Nationale Supérieure de Biologie Appliquée à la Nutrition et à l'Alimentation de Dijon (ENSBANA), Université de Bourgogne (UB)-Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM)-AgroSup Dijon - Institut National Supérieur des Sciences Agronomiques, de l'Alimentation et de l'Environnement-Ecole Nationale Supérieure de Biologie Appliquée à la Nutrition et à l'Alimentation de Dijon (ENSBANA)-Université de Bourgogne (UB)-Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM)-AgroSup Dijon - Institut National Supérieur des Sciences Agronomiques, de l'Alimentation et de l'Environnement-Ecole Nationale Supérieure de Biologie Appliquée à la Nutrition et à l'Alimentation de Dijon (ENSBANA)-Centre Hospitalier Universitaire de Dijon - Hôpital François Mitterrand (CHU Dijon), Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM)-Université de Caen Normandie (UNICAEN), Normandie Université (NU)-Normandie Université (NU), Normandie Université (NU)-Tumorothèque de Caen Basse-Normandie (TCBN), Centre Régional de Lutte contre le cancer Georges-François Leclerc [Dijon] (UNICANCER/CRLCC-CGFL), UNICANCER, Centre d'épidémiologie des populations (CEP), Université de Bourgogne (UB)-Centre Régional de Lutte contre le cancer Georges-François Leclerc [Dijon] (UNICANCER/CRLCC-CGFL), UNICANCER-UNICANCER, Université de Caen Normandie (UNICAEN), and Normandie Université (NU)-Normandie Université (NU)-Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM)

Subjects
Stage, Patient, Patient Delay, Survival, Epidemiology, Treatment Delay, Date, [SDV.CAN]Life Sciences [q-bio]/Cancer, Relative Survival, Colorectal-Cancer, Cancer Registry, [ SDV.CAN ] Life Sciences [q-bio]/Cancer, Pancreatic Cancer, Therapeutic Delay, Diagnosis
Abstract

IF 5.531; International audience; Pancreatic survival is one of the worst in oncology. To what extent wait times affect outcomes in unknown No population-based study has previously explored patient and treatment delays among individuals with pancreatic cancer. The aim of this study was to estimate patient and treatment delays in patients with pancreatic cancer and to measure their association with survival in a nonselected population. All patients diagnosed with pancreatic cancer for the first time between 2009 and 2011 and registered in two French digestive cancer registries were included. Patient delay (time from onset of symptoms until the first consultation categorized into = 1 month), and treatment delay (time between the first consultation and treatment categorized into less or more than 29 days, the median time) were collected. Overall delay was used to test associations between survival and the timeliness of care by combining patient delay and treatment delay. Patient delay was longer than 1 month in 46% of patients. A patient delay longer than one month was associated with the absence of jaundice (p < 0.001) and the presence of metastasis (p=0.003). After adjusting for other covariates, such as symptoms and treatment, the presence of metastasis was negatively associated with treatment delay longer than 29 days (p=0.025). After adjustment for other covariates, especially metastatic dissemination and the result of the resection, overall delay was not significantly associated with prognosis. We found little evidence to suggest that timely care was associated with the survival of patients.

Published
2016
Full Text
View/download PDF

23. Le chèque de garantie peut être complété et porté à l'encaissement plusieurs années après son émission

Author

Legeais, Dominique, Centre de droit des affaires et de gestion (CEDAG - EA 1516), Université Paris Descartes - Paris 5 (UPD5), collaboration or project value, and Droit2HAL, Projet

Subjects
Absence, [SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, [SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Law, Mention obligatoire, Date, CHEQUE, Chèque de garantie
Abstract

International audience; (Com. 22 septembre 2015, n° 14-17.901, D. 2015. 1948 ; JCP E 2015. 1617, note K. Rodriguez)

Published
2016

24. La datte algérienne : un produit du terroir de qualité mais faiblement valorisé

Author

AMZIANE, LOUIZA, Université Mouloud Mammeri [Tizi Ouzou] (UMMTO), Collège international des sciences du territoire (CIST), and Sciencesconf.org, CCSD

Subjects
Soil, datte, Geographic indication, valorisation, terroir, Date, Labelling, labellisation, [SHS.ECO] Humanities and Social Sciences/Economics and Finance, indication géographique, [SHS.ECO]Humanities and Social Sciences/Economics and Finance
Abstract

The Algerian territory does not suffer from a lack of resources, but rather from their poor exploitation. The Algerian date is one of its quality local products, too little valued, which suffers from malfunction all along its value chain. The purpose of this article is to demonstrate that the potential of the Algerian date can fiercely challenge other dates. This can be justified by the place occupied by Deglet Nour date in local consumption habits and its growing importance on the global market of dates. A valorisation process has been initiated but not yet completed. If this valorisation was badly conducted so far, it is mainly due to a deficit in local adhesion and also because of problems in the planning of marketing/communication activities., Sur le territoire algérien, ce ne sont pas les ressources qui manquent, mais leur bonne exploitation. La datte algérienne est l’un de ses produits de terroir de qualité, trop peu valorisé et qui souffre de dysfonctionnements sur toute sa chaîne de valeur. L’objet de cet article est de démontrer que la datte algérienne dispose d’un potentiel pouvant défier d’autres dattes en provenance d’autres terroirs. Ceci sera justifié par la place occupée par la datte dite Deglet Nour dans les habitudes de consommation locale, ainsi que par l’importance que prend ce produit sur la marché mondial de la datte. Une démarche de valorisation a été initiée mais non encore achevée. Si le processus de valorisation est mal mené jusqu’ici c’est principalement à cause de l’absence d’adhésion, mais aussi d’une mauvaise planification marketing des actions de communication.

Published
2016

25. Chronique de jurisprudence arbitrale en droit des investissements

Author

Malik, Laazouzi, Équipe de droit international, européen et comparé (EDIEC), Université Jean Moulin - Lyon 3 (UJML), and Université de Lyon-Université de Lyon

Subjects
tribunal arbitral, consentement, effet, Sentence Ping An, investisseur, CIRDI, dénonciation, arbitrage, Droit international privé, droit des investissements, [SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, recours, date, compétence ratione temporis, décision Venoklim, Etat, renonciation, litige, mesures provisoires et conservatoires, nationalité, conditions d’octroi, compétence, ComputingMilieux_MISCELLANEOUS
Abstract

International audience

Published
2016

26. La période suspecte, du report de la date de cessation des paiements aux nullités

Author

Henry, Laurence Caroline, Université Nice Sophia Antipolis (... - 2019) (UNS), COMUE Université Côte d'Azur (2015-2019) (COMUE UCA), Centre d'études et de recherches en droit des procédures (CERDP), COMUE Université Côte d'Azur (2015-2019) (COMUE UCA)-COMUE Université Côte d'Azur (2015-2019) (COMUE UCA)-Université Côte d'Azur (UCA), and collaboration or project value

Subjects
[SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, Date, Report, SAUVEGARDE DES ENTREPRISES, Redressement judiciaire, Cessation des paiements
Abstract

International audience; Cour de cassation (com.), 28 janvier 2014, n° 13-11.509 (FS-P+B+R+I), Cour de cassation (com.), 19 novembre 2013, n° 12-25.925 (F-P+B) et Cour de cassation (com.), 19 novembre 2013, n° 12-23.020 (F-P+B)

Published
2014

27. Décision d'ouverture de la conciliation et date de la cessation des paiements : absence d'autorité de la chose jugée

Author

Macorig-Venier, Francine, Université Toulouse 1 Capitole (UT1), Université Fédérale Toulouse Midi-Pyrénées, Centre de droit des affaires (CDA), Université Fédérale Toulouse Midi-Pyrénées-Université Fédérale Toulouse Midi-Pyrénées, collaboration or project value, and Droit2HAL, Projet

Subjects
Décision d'ouverture, [SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, [SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Law, Date, SAUVEGARDE DES ENTREPRISES, Conciliation, Cessation des paiements
Abstract

International audience; (Com., 22 mai 2013, n° 12-18.509, PB, D. 2013. 1343, obs. A. Lienhard ; Rev. sociétés 2013. 519, obs. L. C. Henry ; Gaz. Pal. 13 juill. 2013, n° 194, p. 12, obs. F. Reille ; Bull. Joly Entreprises en difficulté, sept. 2013, n° 5, p. 272, J.-P. Sortais ; JCP E 2013. 638, obs. P. Roussel Galle ; Rev. proc. coll. 2013, n° 5, comm. 121, B. Saintourens)

Published
2014

28. Polyphenolic compounds in date fruit seed (Phoenix dactylifera): characterisation and quantification by using UPLC-DAD-ESI-MS

Author

Habib, Hosam M., Platat, Carine, Meudec, Emmanuelle, Cheynier, Veronique, Ibrahim, W.H., United Arab Emirates University (UAEU), Sciences Pour l'Oenologie (SPO), Université Montpellier 1 (UM1)-Institut de Recherche pour le Développement (IRD [Nouvelle-Calédonie])-Institut National de la Recherche Agronomique (INRA)-Université de Montpellier (UM)-Institut national d’études supérieures agronomiques de Montpellier (Montpellier SupAgro), Institut National de la Recherche Agronomique (INRA)-Université de Montpellier (UM)-Université Montpellier 1 (UM1)-Institut de Recherche pour le Développement (IRD [Nouvelle-Calédonie])-Institut national d’études supérieures agronomiques de Montpellier (Montpellier SupAgro), Institut national d’études supérieures agronomiques de Montpellier (Montpellier SupAgro), and Institut national d'enseignement supérieur pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (Institut Agro)-Institut national d'enseignement supérieur pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (Institut Agro)-Université Montpellier 1 (UM1)-Université de Montpellier (UM)-Institut National de la Recherche Agronomique (INRA)

Subjects
phenolic compound, antioxidants, datte, flavonoids, date, composé phénolique, phenolic compounds, flavanoïde, proanthocyanidins, [SDV.AEN]Life Sciences [q-bio]/Food and Nutrition, date seeds
Abstract

Background Date fruit seeds have been demonstrated to possess high antioxidant activities due to their high content of flavonoids and phenolic compounds. The objective of this work was to identify and quantify the phenolic composition of date seeds. Methods Two UPLC-DAD-ESI-MS analyses were performed on the seed of the Khalas variety as follows: (1) an analysis of simple phenolic compounds [phenolic acids, hydroxycinnamic acids, flavonols, flavones, flavan-3-ols (monomers, dimers and trimers)]; and (2) an analysis of all flavan-3-ols (monomers, and proanthocyanidin oligomers and polymers) after depolymerisation. Results The amount of total phenolic compounds before depolymerisation was found to be 2.194 +/- 0.040 g kg(-1) date seed. The analysis of flavan-3-ol monomers and constitutive units of proanthocyanidins after depolymerisation revealed 50.180 +/- 1.360 g kg(-1) flavan-3-ols with 46.800 +/- 1.012 g kg(-1) epicatechin and 3.380 +/- 0.349 g kg(-1) catechin. Conclusion The results indicate that date seeds are a very rich source of bioactive compounds, thus constituting strong candidates for functional food additives and nutraceuticals.

Published
2014
Full Text
View/download PDF

29. Le reflet de l'Exameron dans les lettres d'Ambroise de Milan (6, 29; 6, 31; 6, 34)

Author

GOSSEREZ, Laurence, LITT&ARTS. Arts et pratiques du texte, de l’image, de l’écran et de la scène (LITT&ARTS ), Université Stendhal - Grenoble 3-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS), and GOSSEREZ, Laurence

Subjects
[SHS.LITT] Humanities and Social Sciences/Literature, hexaemeron, [SHS.LITT]Humanities and Social Sciences/Literature, [SHS.HIST] Humanities and Social Sciences/History, date, [SHS.CLASS] Humanities and Social Sciences/Classical studies, [SHS.RELIG] Humanities and Social Sciences/Religions, lettres, composition de l'hexaemeron, [SHS.HIST]Humanities and Social Sciences/History, [SHS.CLASS]Humanities and Social Sciences/Classical studies, ComputingMilieux_MISCELLANEOUS, [SHS.RELIG]Humanities and Social Sciences/Religions
Abstract

International audience

Published
2014

30. Confirmation d'une jurisprudence bienvenue : le testament dont on ne connaît ni le jour, ni le mois, ni même l'année où il a été rédigé est valable si sa date précise est indifférente

Author

Grimaldi, Michel, Droit2HAL, Projet, Université Panthéon-Assas (UP2), Laboratoire de Droit Civil (LDC), and collaboration or project value

Subjects
[SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, Absence, [SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Law, Date, Testament olographe, TESTAMENT, Validité
Abstract

International audience; (Civ. 1re, 5 mars 2014, n° 13-14.093, D. 2014. 1133, note G. Raoul-Cormeil ; AJ fam. 2014. 248, obs. N. Levillain)

Published
2014

31. Une seule date de cessation des paiements !

Author

Roussel Galle, Philippe and Roussel Galle, Philippe

Subjects
Entreprises en difficulté, [SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Law, Procédures collectives, Date, Cessation des paiements
Published
2014

32. Changement de régime matrimonial : le droit des contrats protège-t-il l'intérêt de la famille ?

Author

Souhami, Julie, Aix Marseille Université (AMU), Centre de Droit Economique (CDE), collaboration or project value, and Droit2HAL, Projet

Subjects
Adjonction postérieure au mariage, [SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, [SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Law, Effet entre époux, Date, Société d'acquêts, ComputingMilieux_MISCELLANEOUS, SEPARATION DE BIENS
Abstract

International audience

Published
2013

33. Cessation des paiements : absence d'autorité de chose jugée de la décision d'ouverture d'une procédure de conciliation

Author

Henry, Laurence Caroline, Université Nice Sophia Antipolis (... - 2019) (UNS), COMUE Université Côte d'Azur (2015-2019) (COMUE UCA), Centre d'études et de recherches en droit des procédures (CERDP), COMUE Université Côte d'Azur (2015-2019) (COMUE UCA)-COMUE Université Côte d'Azur (2015-2019) (COMUE UCA)-Université Côte d'Azur (UCA), and collaboration or project value

Subjects
[SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, Autorité de chose jugée, Date, SAUVEGARDE DES ENTREPRISES, Redressement judiciaire, Cessation des paiements
Abstract

International audience; Com. 22 mai 2013, n° 12-18.509, F-P+B

Published
2013

34. Supplique à l'adresse de mesdames et messieurs les Hauts conseillers afin qu'ils accordent grâces aux praticiens de la tierce estimation

Author

Moury, Jacques, Université de Reims Champagne-Ardenne (URCA), Centre d'études juridiques sur l'efficacité des systèmes continentaux - EA 4693 (CEJESCO), Maison des Sciences Humaines de Champagne-Ardenne (MSH-URCA), Université de Reims Champagne-Ardenne (URCA)-Université de Reims Champagne-Ardenne (URCA), collaboration or project value, and Droit2HAL, Projet

Subjects
Associé, CESSION DE DROITS SOCIAUX, Prix, [SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, [SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Law, Retrait d'associé, Date, Expert, Champ d'application, Convention extra-statutaire, Evaluation des parts, SOCIETE CIVILE
Abstract

International audience; À propos des arrêts : Com. 4 décembre 2012, n° 10-16.280 et Com. 15 janvier 2013, n° 12-11.666

Published
2013

35. L'iconographie et le symbolisme du palmier dattier dans l'Antiquité (Proche-Orient, Égypte, Méditerranée orientale)

Author

Annie Caubet, Fanny Michel-Dansac, Équipe Mondes sémitiques (OM-MS), ORIENT ET MÉDITERRANÉE : Textes, Archéologie, Histoire (OM), Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (UP1)-École Pratique des Hautes Études (EPHE), Université Paris sciences et lettres (PSL)-Université Paris sciences et lettres (PSL)-Collège de France (CdF (institution))-Sorbonne Université (SU)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (UP1)-École Pratique des Hautes Études (EPHE), Université Paris sciences et lettres (PSL)-Université Paris sciences et lettres (PSL)-Collège de France (CdF (institution))-Sorbonne Université (SU)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS), Centre Camille Jullian - Histoire et archéologie de la Méditerranée et de l'Afrique du Nord de la protohistoire à la fin de l'Antiquité (CCJ), Aix Marseille Université (AMU)-Ministère de la Culture et de la Communication (MCC)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS), Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (UP1)-École pratique des hautes études (EPHE), and Université Paris sciences et lettres (PSL)-Université Paris sciences et lettres (PSL)-Collège de France (CdF (institution))-Sorbonne Université (SU)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (UP1)-École pratique des hautes études (EPHE)

Subjects
fertility, Near East, 0106 biological sciences, palmier dattier, datte, 060102 archaeology, lcsh:GN1-890, iconographie, lcsh:Anthropology, fécondité, Proche-Orient, 06 humanities and the arts, General Medicine, 010603 evolutionary biology, 01 natural sciences, sacred grove, Égypte, date, Egypt, 0601 history and archaeology, iconography, [SHS.HIST]Humanities and Social Sciences/History, bosquet sacré, date palm
Abstract

Texte intégral en ligne : http://ethnoecologie.revues.org/1275; International audience; The date palm (Phoenix dactylifera) plays an important role in the ideologies of past civilisations. This paper addresses the origin and development of the motif in the vast zones of agricultural production (oases of Egypt and Mesopotamia) from the late 4th millennium BC, as well as its diffusion towards the Eastern Mediterranean world where the date palm, although deprived of real economic value, still retains or acquires new and multiple symbolic significations. The recurrence of certain symbolic themes allows us to note how the plant is perceived in different cultural and religious contexts: associated with water and women, the palm tree becomes a symbol for the ritual space.; Le palmier dattier (Phoenix dactylifera) occupe une place importante dans l'idéologie des civilisations anciennes. Cet article s'intéresse à la naissance et au développement du motif, dès la fin du IVe millénaire av. J.-C., dans les grandes zones de production agricole (oasis de Mésopotamie et d'Égypte) et à sa diffusion vers le monde méditerranéen oriental où le dattier, sans valeur économique notable, conserve ou se voit approprier cependant des aspects symboliques multiples. Certains thèmes récurrents permettent d'observer la façon dont la vision de l'arbre se manifeste dans chacune des cultures et religions : associé à l'eau, à la femme, le palmier en vient à désigner l'espace de culte.

Published
2013
Full Text
View/download PDF

36. Les solutions de la Cour de cassation concernant l'article 1843-4 sont-elles véritablement prévisibles ?

Author

Couret, Alain, Droit2HAL, Projet, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (UP1), Institut de Recherche juridique de la Sorbonne André Tunc (IRJS), and collaboration or project value

Subjects
[SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, [SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Law, Date, Détermination, Droit de retrait, ComputingMilieux_MISCELLANEOUS, SOCIETE CIVILE, Valeur des droits sociaux
Abstract

International audience

Published
2013

37. Structure and constraints of date industry in Algeria

Author

Benziouche, Salah Eddine, Cheriet, Foued, Université Mohamed Khider de Biskra (BISKRA), Marchés, Organisations, Institutions et Stratégies d'Acteurs, Centre de Coopération Internationale en Recherche Agronomique pour le Développement (Cirad)-Institut National de la Recherche Agronomique (INRA)-Centre International de Hautes Etudes Agronomiques Méditerranéennes - Institut Agronomique Méditerranéen de Montpellier (CIHEAM-IAMM), Centre International de Hautes Études Agronomiques Méditerranéennes (CIHEAM)-Centre International de Hautes Études Agronomiques Méditerranéennes (CIHEAM)-Institut national d’études supérieures agronomiques de Montpellier (Montpellier SupAgro), Institut national d'enseignement supérieur pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (Institut Agro)-Institut national d'enseignement supérieur pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (Institut Agro), Institut national d’études supérieures agronomiques de Montpellier (Montpellier SupAgro), and Institut national d'enseignement supérieur pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (Institut Agro)

Subjects
date, [SHS.GESTION]Humanities and Social Sciences/Business administration, algeria, export, supply chain
Abstract

National audience; Date industry in Algeria is faced with many challenges due to the technical and social conditions of production. Our study aims to precisely identify these constraints through an analysis of the industry structure in the region of Ouadi Righ (South of Algeria). Our empirical work was conducted through a combination of two complementary methodological approaches: a questionnaire based survey carried out on 169 farms in the region and a series of interviews with leaders of agricultural institutions and financing organizations of the sector. Results allowed us to identify the main constraints. The most important ones are: structural, which refers to the owners who do not invest much money to renew and maintain palm trees; and institutional, resulting in a lack of technical, financial and organizational support to producers.; La filière dattes en Algérie connaît de nombreuses difficultés liées à la fois aux conditions techniques et sociales de la production. L’objet de ce travail est d’identifier de manière précise ces contraintes à travers l’examen de la structure de la filière dans la région d’Oued Righ (Sud-Est algérien). Le travail de terrain a été mené à travers la combinaison de deux démarches méthodologiques complémentaires; une enquête par questionnaire menée auprès de 169 exploitations de la région et une série d’entretiens auprès des responsables des institutions agricoles et de financement de la filière. L’exploitation des résultats de l’enquête nous a permis d’identifier les principales contraintes. Les plus importantes sont de deux ordres; structurel, par rapport à la propriété conduisant le plus souvent à un sous-investissement dans le renouvellement et l’entretien des palmeraies; institutionnel, soulignant un manque d’accompagnement technique, financier et organisationnel des producteurs.

Published
2012

38. Date de notification du congé

Author

Damas, Nicolas, Droit2HAL, Projet, Université de Lorraine (UL), Institut François Gény (IFG), and collaboration or project value

Subjects
[SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, [SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Law, Date, Lettre recommandée avec avis de réception, BAIL D'HABITATION OU MIXTE, Congé, Notification, ComputingMilieux_MISCELLANEOUS
Abstract

International audience

Published
2012

39. Prépositions et quantification. Le cas de 'dans', 'vers' et 'sur'

Author

Vaguer, Céline, VAGUER, Céline, Catherine Schnedecker & Constanze Armbrecht, Cognition, Langues, Langage, Ergonomie (CLLE-ERSS), École pratique des hautes études (EPHE), and Université Paris sciences et lettres (PSL)-Université Paris sciences et lettres (PSL)-Université Toulouse - Jean Jaurès (UT2J)-Université Bordeaux Montaigne-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)

Subjects
temporal approximation, "sur", "dans", French preposition, time approximation, "vers", "sur les coups de X", [SHS.LANGUE]Humanities and Social Sciences/Linguistics, approximation markers, approximation, "quantification non extensive", analyse syntaxique, tranche horaire, "nonextensive quantification", numéral, marqueur d'approximation, weight, mesure, ajout de phrase, price, [SHS.LANGUE] Humanities and Social Sciences/Linguistics, quantification, "dans les+numéral", intrapredicative constituent, hour, âge, sentence modifiers, préposition, time-slot, heure, syntactic point of view, temps, "vers (les) numéral", date, measurement, constituant intraprédicatif", poids, prix
Abstract

The quantification remains the poor relationship of grammars and reference books. Only Charaudeau (1992) devotes to it a chapter. Thus, among the processes of quantification, we retain for this study the approximation marked by the French prepositions "dans", "vers" and "sur" wich select numeral. These approximation markers indicate a "nonextensive quantification", enter in complementary distribution so much from the syntactic point of view ("dans les+numéral" enters in intrapredicative constituents, the two others in sentence modifiers) that semantics ("dans les+numéral" covers a wide range of approximation- weight, measurement, age, price, hour- but excludes the temporal approximation reserved for "sur les coups de X" (time approximation) and "vers (les) numéral" for the temporal approximations from date, age, time-slot and hour)., La quantification reste le parent pauvre des grammaires et des ouvrages de référence. Seul Charaudeau (1992) lui consacre un chapitre. Ainsi, parmi les procédés de quantification, nous retenons pour cette étude celui de l'approximation marqué par les prépositions "dans", "vers" et "sur" qui sélectionnent un numéral. Ces marqueurs d'approximation se trouvent caractérisés par le fait qu'ils dénotent une "quantification non extensive", qu'ils entrent en distribution complémentaire tant du point de vue de leur comportement syntaxique ("dans les+numéral" entre dans des constituants intraprédicatifs, les deux autres dans des GP ajouts de phrase) que sémantique ("dans les+numéral" couvre un large éventail d'approximation - poids, mesure, âge, prix, heure - mais exclut l'approximation temporelle réservée à "sur les coups de X" (approximation horaire) et "vers (les) numéral" pour les approximations temporelles de date, d'âge, de tranche horaire et d'heure).

Published
2012

40. Régimes de communauté, composition des masses de biens : date du transfert de propriété dans la promesse de vente

Author

Vareille, Bernard, Université de Limoges (UNILIM), Centre de Recherches sur l'Entreprise, les Organisations et le Patrimoine (CREOP), Gouvernance des Institutions et des Organisations (GIO), Université de Limoges (UNILIM)-Université de Limoges (UNILIM), and collaboration or project value

Subjects
DIVORCE, Effet, [SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, Date, Levée de l'option, Régime matrimonial, MARIAGE, Date d'effet, Promesse de vente, Dissolution
Abstract

International audience; (Civ. 1re, 1er déc. 2010, n° 09-65.673, AJ famille 2011. 160, obs. P. Hilt ; RTD. civ. 2011. 111, obs. J. Hauser ; Defrénois, 2011. 83, note V. Zalewski ; ibid. 378, obs. G. Champenois)

Published
2011

41. Evaluation du dommage corporel : les pertes de gains professionnels pendant la période d'incapacité temporaire de travail doivent être actualisées au jour du jugement (revirement de jurisprudence)

Author

Jourdain, Patrice, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (UP1), Institut de Recherche juridique de la Sorbonne André Tunc (IRJS), collaboration or project value, and Droit2HAL, Projet

Subjects
Incapacité temporaire de travail, [SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, [SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Law, Date, RESPONSABILITE CIVILE, Réparation du préjudice, Evaluation
Abstract

International audience; (Civ. 2e, 12 mai 2010, n° 09-14.569, D. 2010. 1346, obs. I. Gallmeister ; ibid. 2102, chron. J.-M. Sommer, L. Leroy-Gissinger, H. Adida-Canac et S. Grignon Dumoulin)

Published
2010

42. Archaeometry in the Mayenne Sciences cave (Thorigné-en-Charnie, Mayenne)

Author

Pigeaud, Romain, Plagnes, Valérie, Bouchard, Michel, Bahain, Jean-Jacques, Causse, Christiane, Demailly, Sylvie, Falguères, Chafika, Laval, Éric, Noël, Franck, Rodet, Joël, Valladas, Hélène, Walter, Philippe, Histoire naturelle de l'Homme préhistorique ( HNHP ), Muséum National d'Histoire Naturelle ( MNHN ) -Université de Perpignan Via Domitia ( UPVD ) -Centre National de la Recherche Scientifique ( CNRS ), Milieux Environnementaux, Transferts et Interactions dans les hydrosystèmes et les Sols ( METIS ), Université Pierre et Marie Curie - Paris 6 ( UPMC ) -École pratique des hautes études ( EPHE ) -Centre National de la Recherche Scientifique ( CNRS ), Lipides - Nutrition - Cancer (U866) ( LNC ), Université de Bourgogne ( UB ) -Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale ( INSERM ) -AgroSup Dijon - Institut National Supérieur des Sciences Agronomiques, de l'Alimentation et de l'Environnement-Ecole Nationale Supérieure de Biologie Appliquée à la Nutrition et à l'Alimentation de Dijon ( ENSBANA ), Morphodynamique Continentale et Côtière ( M2C ), Centre National de la Recherche Scientifique ( CNRS ) -Université de Rouen Normandie ( UNIROUEN ), Normandie Université ( NU ) -Normandie Université ( NU ) -Institut national des sciences de l'Univers ( INSU - CNRS ) -Université de Caen Normandie ( UNICAEN ), Normandie Université ( NU ), Laboratoire des Sciences du Climat et de l'Environnement [Gif-sur-Yvette] ( LSCE ), Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines ( UVSQ ) -Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives ( CEA ) -Université Paris-Saclay-Centre National de la Recherche Scientifique ( CNRS ), Laboratoire d'Archéologie Moléculaire et Structurale ( LAMS ), Université Pierre et Marie Curie - Paris 6 ( UPMC ) -Centre National de la Recherche Scientifique ( CNRS ), Histoire naturelle de l'Homme préhistorique (HNHP), Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Muséum national d'Histoire naturelle (MNHN)-Université de Perpignan Via Domitia (UPVD), Milieux Environnementaux, Transferts et Interactions dans les hydrosystèmes et les Sols (METIS), Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-École pratique des hautes études (EPHE)-Université Pierre et Marie Curie - Paris 6 (UPMC), The Getty Conservation Institute, Fédération de recherche en écologie de Toulouse (FRET), Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Université Toulouse III - Paul Sabatier (UT3), Université Fédérale Toulouse Midi-Pyrénées-Université Fédérale Toulouse Midi-Pyrénées-Institut National de la Recherche Agronomique (INRA)-Institut National Polytechnique (Toulouse) (Toulouse INP), Université Fédérale Toulouse Midi-Pyrénées, Direction Régionale des affaires culturelles Nouvelle-Aquitaine, Service Régional de l'Archéologie, Centre de recherche et de restauration des musées de France (C2RMF), Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Ministère de la Culture et de la Communication (MCC), Association Mayenne-Nature-Environnement, Morphodynamique Continentale et Côtière (M2C), Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Université de Rouen Normandie (UNIROUEN), Normandie Université (NU)-Normandie Université (NU)-Institut national des sciences de l'Univers (INSU - CNRS)-Université de Caen Normandie (UNICAEN), Normandie Université (NU), Laboratoire des Sciences du Climat et de l'Environnement [Gif-sur-Yvette] (LSCE), Université Paris-Saclay-Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)-Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines (UVSQ)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS), Géochrononologie Traceurs Archéométrie (GEOTRAC), Université Paris-Saclay-Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)-Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines (UVSQ)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Université Paris-Saclay-Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)-Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines (UVSQ)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS), Muséum national d'Histoire naturelle (MNHN)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Université de Perpignan Via Domitia (UPVD), Université Pierre et Marie Curie - Paris 6 (UPMC)-École pratique des hautes études (EPHE), Université Paris sciences et lettres (PSL)-Université Paris sciences et lettres (PSL)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS), Institut National de la Recherche Agronomique (INRA)-Université Toulouse III - Paul Sabatier (UT3), Université Fédérale Toulouse Midi-Pyrénées-Université Fédérale Toulouse Midi-Pyrénées-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Institut National Polytechnique (Toulouse) (Toulouse INP), Université de Caen Normandie (UNICAEN), Normandie Université (NU)-Normandie Université (NU)-Institut national des sciences de l'Univers (INSU - CNRS)-Université de Rouen Normandie (UNIROUEN), Normandie Université (NU)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS), Institut national des sciences de l'Univers (INSU - CNRS)-Université Paris-Saclay-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)-Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines (UVSQ), Institut national des sciences de l'Univers (INSU - CNRS)-Université Paris-Saclay-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)-Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines (UVSQ)-Institut national des sciences de l'Univers (INSU - CNRS)-Université Paris-Saclay-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)-Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines (UVSQ), Muséum national d'Histoire naturelle (MNHN)-Université de Perpignan Via Domitia (UPVD)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS), Université Pierre et Marie Curie - Paris 6 (UPMC)-École pratique des hautes études (EPHE)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS), Université Pierre et Marie Curie - Paris 6 (UPMC)-École Pratique des Hautes Études (EPHE), Université de Toulouse (UT)-Université de Toulouse (UT)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Institut National Polytechnique (Toulouse) (Toulouse INP), Université de Toulouse (UT), Ministère de la Culture et de la Communication (MCC)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS), Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines (UVSQ)-Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)-Institut national des sciences de l'Univers (INSU - CNRS)-Université Paris-Saclay-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS), and Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines (UVSQ)-Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)-Institut national des sciences de l'Univers (INSU - CNRS)-Université Paris-Saclay-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines (UVSQ)-Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)-Institut national des sciences de l'Univers (INSU - CNRS)-Université Paris-Saclay-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)

Subjects
Gravettien, [SHS.ARCHEO]Humanities and Social Sciences/Archaeology and Prehistory, Drawing, Date, Dates, Calcite, Bat, Mass Spectrometer, Dessin, Speleothem, Gravettian, Radiocarbon, Spectromètre de masse, 14C, Mayenne-Sciences, [ SHS.ARCHEO ] Humanities and Social Sciences/Archaeology and Prehistory, Charcoal, Charbon, C14, Chauves-souris, Fusain, TIMS
Abstract

International audience; Since 1998, a multidisciplinary team works on the study of the representations in the cave Mayenne-Sciences (Thorigné-en-Charnie, Mayenne). Particularly, there are trials for U-TH (TIMH) datations of the speleothems recovering the drawings and fossils of the bats; this would help to know at what date the decorated cave was closed. The studies already allowed to know better the black drawings, executed with a wooden charcoal crayon. Thus, it was possible to make removals which gave two dates from the Gravettian phase; this feeds again the discussion about the chronocultural position of this cave, on of the most septentrional caves we know.; Depuis 1998, une équipe pluridisciplinaire s’attache à étudier les représentations de la grotte ornée Mayenne-Sciences (Thorigné-en-Charnie, Mayenne). En particulier, des tentatives de datation U-Th (TIMS) de la calcite qui les recouvre, ainsi qu’une étude de la thanatocénose des chauves-souris, qui pourrait permettre de dater la fermeture de la grotte ornée, ont ainsi été réalisées. L’étude a d’ores et déjà permis de mieux connaître les dessins noirs, réalisés au crayon sec (fusain) à base de charbon de bois. Cela a permis d’envisager et de réaliser deux prélèvements, qui viennent de fournir deux dates d’époque gravettienne, relançant ainsi le débat sur la position chronoculturelle de cette cavité, une des plus septentrionales connues.

Published
2010
Full Text
View/download PDF

43. Polyphenols and PPO variability in Tunisian dates (Phoenix dactylifera L.) from different maturity stages

Author

Hammouda, Hedi, Chérif, Jamila-Kalthoum, Trabelsi-Ayadi, Malika, Baron, Alain, Guyot, Sylvain, Station de Recherches Cidricoles et Biotransformation des Fruits et Légumes (SRC - BFL), Institut National de la Recherche Agronomique (INRA), Université de Carthage - University of Carthage, and ProdInra, Migration

Subjects
MATURITY, [SPI.GPROC] Engineering Sciences [physics]/Chemical and Process Engineering, DATE, [SDV.IDA]Life Sciences [q-bio]/Food engineering, POLYPHENOL, [SPI.GPROC]Engineering Sciences [physics]/Chemical and Process Engineering, [SDV.IDA] Life Sciences [q-bio]/Food engineering
Published
2010

44. Conversion en euros de la dette libellée en monnaie étrangère

Author

Fages, Bertrand, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (UP1), Institut de Recherche juridique de la Sorbonne André Tunc (IRJS), collaboration or project value, and Droit2HAL, Projet

Subjects
[SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, [SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Law, Monnaie de paiement, Dette libellée en monnaie étrangère, Date, REPETITION DE L'INDU, Dette, Taux de change, Monnaie étrangère, Contre-valeur, Paiement
Abstract

International audience; (Civ. 1re, 20 mai 2009, pourvoi n° 07-21.847, à paraître au Bulletin, D. 2009.1478, obs. X. Delpech)

Published
2009

45. Transmission de créance et procès en cours : variations sur la notion de partie

Author

Théry, Philippe, Université Panthéon-Assas (UP2), Laboratoire de Droit Civil (LDC), collaboration or project value, and Droit2HAL, Projet

Subjects
PROCEDURE CIVILE, SUBROGATION, [SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, [SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Law, Date, Effet translatif, Paiement, Qualité de partie au procès
Abstract

International audience; (Com. 21 oct. 2008, pourvoi n° 07-19.102, Bull. civ. IV, n° 174, D. 2008.2792, obs. A. Lienhard, supra p. 323, obs. B. Fages - Civ. 1re, 11 juin 2008, pourvoi n° 06-20.104, Bull. civ. I, n° 171, RTD civ. 2008. 480, obs. B. Fages)

Published
2009

46. Linking water saving and productivity to agro-food supply chains : A synthesis from two north-african cases

Author

P.-Y. Le Gal, A. Rhouma, Mohamed Taher Sraïri, Marcel Kuper, Charles-Henri Moulin, Innovation et Développement dans l'Agriculture et l'Agro-alimentaire (UMR Innovation), Centre de Coopération Internationale en Recherche Agronomique pour le Développement (Cirad)-Institut National de la Recherche Agronomique (INRA)-Institut national d’études supérieures agronomiques de Montpellier (Montpellier SupAgro), Institut national d'enseignement supérieur pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (Institut Agro)-Institut national d'enseignement supérieur pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (Institut Agro), Centre de Coopération Internationale en Recherche Agronomique pour le Développement (Cirad), Institut Agronomique et Vétérinaire Hassan II (IAV), Elevage des ruminants en régions chaudes (UMR ERRC), Centre de Coopération Internationale en Recherche Agronomique pour le Développement (Cirad)-Institut National de la Recherche Agronomique (INRA), and Centre Régional de Recherche en Agriculture Oasienne (CRRAO)

Subjects
0106 biological sciences, Irrigation, Engineering, DAIRY, Supply chain, [SDV]Life Sciences [q-bio], Farm income, DATE, PALMIER DATTIER, Soil Science, Élevage, Périmètre irrigué, 01 natural sciences, FARM, Agricultural economics, 12. Responsible consumption, [SHS]Humanities and Social Sciences, Water conservation, IRRIGATION, Production (economics), [INFO]Computer Science [cs], P10 - Ressources en eau et leur gestion, F06 - Irrigation, Plante fourragère, Productivity, 2. Zero hunger, Consumption (economics), business.industry, L01 - Élevage - Considérations générales, 04 agricultural and veterinary sciences, DECISION SUPPORT, Gestion des eaux, 13. Climate action, Agriculture, SIMULATION, Oasis, 040103 agronomy & agriculture, 0401 agriculture, forestry, and fisheries, business, Water resource management, Agronomy and Crop Science, 010606 plant biology & botany
Abstract

International audience; The relationship between irrigated schemes, farms and agro-food processors may provide leeway to improve water saving and water productivity. This study was conducted in the dairy supply area of the Tadla irrigation scheme in Morocco and in the oasis area in southern Tunisia where dates are grown for export. The study was based on (i) a framework conceptualizing the relationship between production/marketing of agricultural raw material and water saving and productivity and (ii) a participatory research method aimed at supporting stakeholders in solving their production problems. Analysis of the organization of the two supply chains revealed the central role of intermediate operators in aggregating raw material and providing services to farmers. A decision support approach for dairy farmers was designed and tested in the Tadla scheme. Its use is illustrated by four scenarios that simulate the impacts of changes in both forage crops and irrigation techniques on farm income and water consumption and productivity. Lessons drawn from this work concern support for stakeholders and the integration of production functions from the irrigated scheme to the agro-processors in the whole supply chain.; Les relations entre périmètres irrigués, exploitations agricoles et filières agro-alimentaires représentent un levier d’action potentiel pour améliorer l’économie et la valorisation de l’eau d’irrigation. Cette étude conduite dans le bassin de collecte laitier du Tadla au Maroc, et le bassin de production de la datte d’exportation dans le Sud Tunisien, se base sur un cadre conceptualisant le lien entre les variables de production et de commercialisation de la matière première agricole et les notions d’économie et de valorisation de l’eau. Elle mobilise une démarche de recherche intervention visant a` aider les acteurs dans la résolution de leurs problèmes. L’analyse du fonctionnement des deux chaînes d’approvisionnement souligne l’importance des opérateurs intermédiaires entre agriculteurs et opérateurs aval pour agréger la matière première et fournir des services aux agriculteurs. Une démarche d’accompagnement des éleveurs laitiers a été expérimentée sur le Tadla. Son utilisation est illustrée par la simulation de quatre scénarios articulant des changements de cultures fourragères et de techniques d’irrigation. Les leçons tirées de cette expérience concernent tant la démarche proposée que l’intégration des fonctions de production au sein de la chaîne d’approvisionnement, depuis le gestionnaire du périmètre jusqu’aux opérateurs aval.

Published
2009
Full Text
View/download PDF

47. Virement. Le virement vaut paiement dès réception des fonds par le banquier du bénéficiaire qui les détient pour le compte de son client

Author

Legeais, Dominique, Droit2HAL, Projet, Centre de droit des affaires et de gestion (CEDAG - EA 1516), Université Paris Descartes - Paris 5 (UPD5), and collaboration or project value

Subjects
[SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, Banquier, [SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Law, BANQUE, Date, Bénéficiaire, Virement bancaire, Opération de banque, Paiement, Ordre de virement
Abstract

International audience; (Com. 3 févr. 2009, pourvoi n° 06-21.184, arrêt n° 107 FS-P+B, D. 2009. AJ. 493, obs. V. Avena-Robardet ; JCP 2009. II. 10045, et JCP E 2009, note J. Stoufflet)

Published
2009

48. « Le virement vaut paiement dès réception des fonds par le banquier du bénéficiaire qui les détient pour le compte de son client »

Author

Fages, Bertrand, Droit2HAL, Projet, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (UP1), Institut de Recherche juridique de la Sorbonne André Tunc (IRJS), and collaboration or project value

Subjects
[SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, PAIEMENT, [SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Law, Date, Bénéficiaire, Virement bancaire, Ordre de virement
Abstract

International audience; (Com. 9 févr. 2009, pourvoi n° 06-21.184, D. 2009.493, obs. V. Avena-Robardet, JCP G 2009. II. 10045, note J.-J. Barbiéri)

Published
2009

49. Souscription du contrat par internet et consensualisme

Author

Noguéro, David, Droit2HAL, Projet, Institut Droit et Santé (IDS - U1145), Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM)-Université Paris Descartes - Paris 5 (UPD5), and collaboration or project value

Subjects
Internet, [SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, [SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Law, Date, ASSURANCE TERRESTRE, Contrat d'assurance, Formation, ComputingMilieux_MISCELLANEOUS
Abstract

International audience

Published
2009

50. « La subrogation transmet la créance au subrogé à la date du paiement qu'elle implique »

Author

Fages, Bertrand, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (UP1), Institut de Recherche juridique de la Sorbonne André Tunc (IRJS), collaboration or project value, and Droit2HAL, Projet

Subjects
SUBROGATION, [SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, [SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Law, Date, Effet translatif, Paiement
Abstract

International audience; (Civ. 1re, 11 juin 2008, n° 06-20.104, à paraître au Bulletin)

Published
2008

Catalog

Books, media, physical & digital resources
See catalog results