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International audience; Today, researchers approached by citizens are turning to social innovations and developingprojects to raise awareness of climate change. This panel will consider the role of participatorysciences for the constitution of digital commons but also communication tools in participatorymode in favor of the ecological transition. We will also question the ethics and the values ofthe digital conveyed, the lexical variations concerning the acceptability of the concepts, thecommitment of the citizens with its new proposals.coord : Anne Gagnebien, Université de Toulon, laboratoire IMSIC, member of the GER CESS- Amélie Coulbaut-Lazzarini , Université Grenoble-Alpes,laboratoire Gresec, membre of the GER CESS- Peggy Cadel, Côte d’ azur, laboratoireTransitionS, member of the GER CESS- Frédéric Couston, Université Côte d’ Azur, laboratoireTransitionS, membre member of the GER CESS; Les chercheurs aujourd'hui approchés par des citoyens se tournent vers les innovations sociales et développent des projets pour sensibiliser au changement climatique. Il s'agirait d'envisager pour ce panel le rôle des sciences participatives pour la constitution de communs numériques mais aussi des outils de communication en mode participatif en faveur de la transition écologique. Nous interrogerons également l' éthique et les valeurs du numérique véhiculées, les variations lexicales concernant l'acceptabilité des notions, l'engagement des citoyens avec ses nouvelles propositions pour ce panel du GER Communication Environnement Sciences et société.Coordinatrice du panel : Anne Gagnebien, Université de Toulon, laboratoire IMSIC, membre du bureau du GER CESS- Amélie Coulbaut-Lazzarini , Université Grenoble-Alpes,laboratoire Gresec, membre du bureau du GER CESS- Peggy Cadel, Université Côte d’ Azur, laboratoireTransitionS, membre du GER CESS- Frédéric Couston , Université Côte d’ Azur, laboratoireTransitionS, membre du GER CESS

International audience; The financing of digital services through indirect monetization leads to a global and massive collection of personal data, aiming at better targeting their users to better serve them and retain their customers. Solutionist thinking encourages organizations, both private and public, to aggregate data, including sensitive data such as health data, into information systems that are intended to produce knowledge that would be used to solve crises or social problems. However, these data are also likely to be used to influence the individual behavior of people and, on a larger scale, the overall functioning of human societies.The European Union has undertaken to regulate the use of personal data through a succession of texts, including the GDPR, which has rapidly become a worldwide standard. However, private operators are in charge of entire sections of the effective regulation of content, which can lead to more or less detectable censorship. A possible way forward would be to consider social networks as infrastructures, regulated as commons.; Le financement des services numériques par la monétisation indirecte conduit à une collecte globale et massive de données à caractère personnel, visant à mieux cibler les personnes pour mieux les servir et conserver leur clientèle. La pensée solutionniste encourage les organisations, tant privées que publiques, à agréger des données, y compris des données sensibles telles que les données de santé, dans des systèmes d'information censés produire des connaissances utiles à la résolution de crises ou de problèmes sociaux. Cependant, ces données sont aussi susceptibles d'être utilisées pour influencer le comportement individuel des personnes et, à plus grande échelle, le fonctionnement global des sociétés humaines.L'Union européenne a entrepris de réguler l'usage des données à caractère personnel par une succession de textes, dont le RGPD, rapidement devenu un standard mondial. Les opérateurs privés sont cependant en charge de pans entiers de la régulation effective des contenus, pouvant conduire à des censures plus ou moins détectables. Une voie possible serait de considérer les réseaux sociaux comme des infrastructures, administrées comme des communs.

L’article examine le cas d’une plateforme en pair-à-pair permettant l’échange de données privées entre opérateurs de bases de données. Il soutient que le cas possède sur le plan de sa conception certaines propriétés associées aux communs et démontre en particulier comment une structure de gouvernance s’inscrit dans l’architecture technique. Cette observation plaide en faveur d’une spécificité des communs numériques. The paper examines the case of a peer-to-peer platform intended to enable the exchange of private data between database operators. It argues that the case has some design features associated with commons and shows in particular how a governance structure is embedded in the technical architecture. This observation argues in favor of a specificity of digital commons.

Afin d’approfondir la notion de communs numériques, l’article compare deux initiatives inscrites dans cette démarche au sein de la Région Hauts-de-France : l’Assemblée des Communs de Lille et le SIILAB. Le cadre d’analyse s’appuie sur les travaux d’Hess et Ostrom, de Coriat et de Dardot et Laval. Il examine les conditions sociotechniques d’usages et de gestion des communs numériques. L’analyse comparative met en exergue cinq dimensions structurantes d’une démarche de communs numériques (institutionnelle, communautaire, multi-échelle, appropriation, politique) qui formalisent une proposition de grille d’analyse de ces communs. In order to explore the notion of digital commons, this article compare two initiatives in the Hauts-de-France area: Commons Assembly of Lille and the SIILAB. The framework mobilizes the theorical researches of Hess & Ostrom, Coriat and Dardot & Laval. It analyses the digital commons’ socio-technical conditions of use and management. This comparative analysis highlights five majors’ dimensions of digital commons (institutional, community, multiscale, appropriation, politic). These dimensions forms a framework’s proposal to analyse digital commons.

National audience; Dans ce chapitre, je propose d’insuffler les caractéristiques de conception des réseaux pair-à-pair, ou distribués, au droit. Cette expérience étudiela façon dont la propriété, une institution juridique fondamentale attachée à des personnes individuelles, réagit et peut être transformée, tel un élément chimique, si on la distribue. Cette approche empirique et évolutive participe à un phénomène de hacking du droit et le considère en tant que système de régulation.Le pair-à-pair fait référence non seulement à une infrastructure technique de réseaux, mais aussi à un modèle d’économie politique pour le développement durable de connaissances, de biens et de services, et un ensemble de valeurs alternatives dans la société. Le terme « pair » est utiliséà la fois au sens technique (en tant que noeud dans une infrastructure pair-à-pair) et au sens social (personne hébergeant un noeud, utilisant une application pair-à-pair, contribuant à une production décentralisée.À travers une analyse de la théorie de la distribution, j’étudie l’effet de l’application d’un principe de conception ou de design technologique aux institutions juridiques libérales et en particulier à la propriété. En ce sens, au-delà de l’utilisation de la technologie comme outil du droit avec des pouvoirs de régulation, je propose d’utiliser la technologie comme outil d’exploration et de modélisation du droit.Dans une première partie, j’explore les rapports entre droit et technologie, en prenant pour exemple les difficultés de régulation des architectures technique pair-à-pair (ou décentralisées, sans serveur centralisant les actions, et donc les responsabilités) sur le droit qui est habitué en cas de faute à recherche les personnes responsables. Dans une deuxième partie, j’expose l’impact théorique de la fragmentation des actions et des personnes sur le droit. Dans une troisième partie, je démontre que les approches juridiques classiques n’ont pas réussi à réguler le phénomène, avant d’étudier dans une quatrième partie trois exemples d’institutions juridiques qui ont intégrées la fragmentation et l’esprit des communs et qui, ayant réussi à distribuer la propriété, peuvent servir d’inspiration à un droit des communs, dépassant les limites des concepts inspirés de l’économie de Marché et de l’État libéral.

International audience; Few studies in political science and the sociology of the State have empirically examined the implementation of a digital commons by public actors. This article seeks to fill this gap, based on the case study of the National Address Database (BAN), launched in 2015. This public database is presented as a digital commons, open to citizen contribution, open access and democratically governed by public, semi-private and civil society actors. How did the adoption of this unusual socio-technical form in the administration take place and what did it shift in the boundary between the State and society? The author’s survey consisted of a series of twenty-three interviews, observations of working meetings and analysis of grey literature. The two main findings: (i) explain the adoption by reform entrepreneurs in a context of technological uncertainty; and (ii) show that the form of the digital commons—and in particular shared governance—was abandoned with the arrival of a new political majority that preferred a more sovereign, administrative and pro-market management of the BAN, in the perspective of “government as a platform” (O’Reilly, 2010).; Encore peu de travaux de sciences politiques et de sociologie de l’État se sont penchés empiriquement sur la mise en place de communs numériques par des acteurs publics. Dans cet article, nous cherchons à combler cette aporie en prenant comme cas d’étude la Base Adresse Nationale (BAN). Cette base de données publique lancée en 2015 est présentée comme un commun numérique, ouvert à la contribution citoyenne, libre d’accès et gouverné démocratiquement par des acteurs publics, semi-privés et associatifs. Comment l’adoption de cette forme socio-technique inhabituelle dans l’administration s’opère-t-elle et que vient-elle déplacer à la frontière État/société ? Nous avons mené l’enquête à travers une série de vingt-trois entretiens, des observations de réunions de travail et l’analyse de littérature grise. Nos deux principaux résultats consistent à (1) expliquer l’adoption par l’action d’entrepreneurs de réforme dans un contexte d’incertitude technologique et (2) montrer que la forme du commun numérique – et en particulier la gouvernance partagée – a été abandonnée à l’arrivée d’une nouvelle majorité politique au profit d’une gestion plus souveraine, administrative et pro-marché de la BAN dans la perspective d’un État-plateforme.

International audience; The digital transformation of local public administration in Europe takes on very different faces depending on the country and the local initiatives. This exploratory analysis seeks to synthesize and classify these local movements by comparing them with their challenges in terms of smart governance. This confrontation leads to the conclusion of practical recommendations in order to improve the phenomenon of digitization of local public information.; La transformation numérique de l’Administration publique locale en Europe prend des visages bien différents selon les pays et les initiatives locales. Cette analyse exploratoire cherche à synthétiser et classifier ces mouvements locaux en les mettant en regard de leurs enjeux en termes de gouvernance intelligente. Cette confrontation amène à conclure à des préconisations pratiques dans le but d’améliorer le phénomène de numérisation de l’information publique locale.

La transformation numérique de l’Administration publique locale en Europe prend des visages bien différents selon les pays et les initiatives locales. Cette analyse exploratoire cherche à synthétiser et classifier ces mouvements locaux en les mettant en regard de leurs enjeux en termes de gouvernance intelligente. Cette confrontation amène à conclure à des préconisations pratiques dans le but d’améliorer le phénomène de numérisation de l’information publique locale. The digital transformation of local public administration in Europe takes on very different faces depending on the country and the local initiatives. This exploratory analysis seeks to synthesize and classify these local movements by comparing them with their challenges in terms of smart governance. This confrontation leads to the conclusion of practical recommendations in order to improve the phenomenon of digitization of local public information.

Les « communs » peuvent assurement s’inscrire dans le mouvement de transition vers un autre modele d’organisation des echanges, parfois qualifie de « post-capitaliste » – ou faut-il dire « post-croissanciel » ? Omnia sunt communia : sous cette formule latine, que l’on peut traduire « toutes choses sont destinees a etre detenues en commun », paraissait en 2017 un livre de Massimo De Angelis, dont le sous-titre souligne le lien entre communs et transition : On the Commons and the Trans...

La naissance de S.I.Lex en 2009 est concomitante de la mise en place de la loi Création et Internet qui a donné lieu à la création de la Haute autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur Internet, dont la mission première était la défense du droit d’auteur, bouleversé, voire malmené selon ses défenseurs, par les facilités d’échange et de partage de contenus culturels découlant du numérique. Il n’est donc guère étonnant que la question des modèles économiques pour la ...

Demandez à n’importe quel.le gamin.e ce que représente un silex, vous obtiendrez la même réponse : c’est une pierre de feu. Un simple petit caillou peut générer l’étincelle d’une flamme qui, une fois nourrie et maîtrisée, peut donner forme à une vie. Je m’intéressais déjà aux alternatives au droit d’auteur. Les deux pièces de théâtre que j’avais écrites (principalement dans le but de m’offrir le beau rôle) étaient déjà sous CC-By-SA-NC-ND, je crois… une de ces licences qui dit « je suis titil...

L’accès à l’écrit des personnes en situation de handicap n’est, évidemment, pas le sujet principal du blog S.I.Lex. Pourtant, le cadre juridique, et plus particulièrement les modalités d’exercice du droit d’auteur et des droits voisins ont, en la matière, une importance capitale. C’est certainement cette centralité, mais aussi les évolutions considérables constatées ces quinze dernières années qui expliquent que ce sujet irrigue l’ensemble du blog S.I.Lex. Cette richesse rend la lecture des b...

Je contribue à Wikipédia depuis 2007 et je m’intéresse aux logiciels libres depuis un peu plus longtemps, mais globalement cela participe de la même démarche. Sur le plan professionnel, mon activité d’enseignant de mathématiques m’a conduit à participer à la rédaction des manuels et des cahiers de mathématiques Sésamath, les premiers ouvrages pédagogiques placés sous licence libre. La préoccupation à propos des licences libres est constante dans Wikimédia, que ce soit pour le versement de pho...

2009 : rencontre en bibliosphère Le 1er commentaire de blogueur Lionel Maurel, aka Calimaq, c’est d’abord pour moi un ami. En juin 2009, la lecture du billet « L’OMPI se penche sur les exceptions au droit d’auteur (et pense aux bibliothèques) » déclenche l’écriture d’un billet sur mon blog, dans lequel j’appelle les bibliothécaires à être des « professionnels du rêve » en imaginant une « licence glocale publique » (glocale = locale et globale). Nous sommes dans le contexte des débats autour d...

Un jour, Calimaq, tu m’as dit, dans ton souhait de transformer ton blog en livre : J’en serai très honoré et pour tout vous dire, j’y verrai même une certaine logique. Une certaine logique ? Vraiment ? Abîme de perplexité. Car sans t’en rendre compte tu me mets dans la position du docteur Watson en train de regarder Sherlock Holmes opérer. Ce n’est pas Holmes qui vit et bouge, c’est le docteur Watson qui lui donne vie et analyse son fonctionnement. Ce n’est pas Holmes seul qui est captivant, ...

À la fin des années 2000, le web offre aux jeunes bibliothécaires qui débutent dans la profession l’occasion d’investir les blogs et les espaces de discussion et d’échanges qui s’y créent. Ils s’emparent d’outils d’expression personnelle pour interroger leurs pratiques professionnelles, sous des formes variées, souvent non académiques, en assumant une subjectivité du discours et un ancrage précis dans le terrain de leur expérience. C’est dans ce contexte que Lionel Maurel débute une double ca...

S.I.Lex fait peau neuve ! Publié le 10 juillet 2009 par Calimaq Première mue pour S.I.Lex ! Comme vous l’aurez remarqué, j’ai décidé de changer le thème du blog, mais pas seulement pour des raisons esthétiques. En effet, depuis quelque temps, je sentais un décalage entre le contenu des billets que je postais et la teneur de la veille que j’effectue et des parcours que j’emprunte sur Internet. Étant donné que les billets que je publie sur S.I.Lex sont assez longs en général, je n’avais pas le...

Au sein de l’écosystème des biens communs, Wikipédia et S.I.Lex entretiennent des relations vertueuses, productives et… réciproques. Grand admirateur et défenseur actif de la galaxie des projets portés par Wikimédia, Lionel Maurel consacre près d’une vingtaine de billets à Wikipedia et s’efforce de puiser dans Wikimédia Commons l’essentiel des visuels par lesquels il illustre ses billets. De leur côté, les Wikipédiens utilisent abondamment S.I.Lex pour apporter les références nécessaires aux ...

Cet article est un collage. Bien que j’en sois (Alexandre Hocquet) l’auteur, la grande majorité du texte ci-dessous a été écrite par Lionel Maurel dans divers billets publiés sur son blog S.I.Lex. La raison pour laquelle je me le permets est double : d’une part, la licence sous laquelle est publié son blog (CC0) me permet de reprendre ses textes, de les modifier, de me les approprier sans même les citer et je compte montrer l’intérêt de cette autorisation, en le faisant effectivement. Une par...

Ma recherche doctorale de sociologie prend pour objet d’étude les communs numériques. On définit classiquement un commun numérique comme une ressource numérique en accès partagé (base de données, logiciel, etc.) administrée par une communauté de participants (appelés commoners), s’organisant au moyen d’une structure de gouvernance qui distribue entre eux les droits et les obligations et dont le but est de produire, maintenir et enrichir la ressource dans le temps. Wikipédia est un des exemple...

Quand il crée S.I.Lex en 2009, Lionel Maurel est depuis quelques années en poste à la BnF – que je viens alors de rejoindre. Nous travaillerons ensemble peu après, en imaginant à quatre mains la stratégie de présence de Gallica sur les réseaux sociaux – l’occasion pour moi d’apprécier sa fine connaissance du monde des bibliothèques comme du web social et de ses enjeux, mais aussi son humour, son intransigeance, son goût du débat et du jeu. Le regard acéré porté par S.I.Lex sur les choix strat...

Très fourni, avec plus de 600 billets denses et documentés, ce blog méritait de disposer de passeurs prêts à partager leurs parcours de lecture, depuis 10 ans, pour rendre visibles les éclats d’une pensée investie et engagée dans la défense des droits numériques des usagers. Ce sont 15 très fins connaisseurs du blog qui présentent « leur » S.I.Lex à travers une sélection de billets éditorialisés : une manière de faire circuler autrement les analyses de Lionel Maurel notamment dans le domaine des bibliothèques numériques, des modèles économiques et des biens communs.

Dans les services de questions et réponses en ligne des bibliothèques, la dimension critique et polémique des contenus de S.I.Lex n’est pas particulièrement mise en avant. Elle n’est pas non plus évacuée. Mais ce sont les qualités d’expert de son auteur, ses compétences professionnelles, la profondeur et la pertinence de ses analyses qui le situent d’abord pleinement parmi les blogs de référence dans son domaine. Mis en place en France par plusieurs bibliothèques ou groupes de bibliothèques d...

Lorsque j’ai commencé mon travail d’archiviste à la phonothèque de la Maison méditerranéenne des sciences de l’homme à Aix-en-Provence en 1995, la révolution numérique n’avait pas encore eu lieu. À l’époque, les chercheurs enregistraient leur terrain sur des supports analogiques (cassettes audios ou bandes) ou déjà parfois des supports intermédiaires (DAT ou Minidisc). Le dépôt de leurs sources à la phonothèque impliquait une copie sur bobines pour la conservation, et des cassettes permettant...

L’économie collaborative est traversée par une diversité de récits et de pratiques qui rendent cette notion ambiguë. D’un côté, se revendiquent de l’économie collaborative de puissantes entreprises-plateformes qui sont conçues pour capter, traiter et contrôler des quantités de plus en plus importantes de données dans l’espoir de dégager des niveaux élevés de profits ; de l’autre côté, on y trouve des plateformes collaboratives qui visent à s’émanciper des principes purement marchands pour placer le partage et la solidarité au cœur de leurs modèles de développement. Une étude qualitative conduite en France auprès d'un échantillon de neuf plateformes de ce second type permet de faire ressortir deux résultats. Premièrement, les plateformes étudiées se caractérisent par une dynamique de réencastrement sur au moins l’une des trois marchandises fictives identifiées par Polanyi (le travail, la monnaie et la nature). Deuxièmement, elles visent à dépasser l’opposition classique entre la stratégie d’ouverture des communs numériques et l’approche - plus fermée - par la propriété collective du coopérativisme de plateformes. Les initiatives étudiées opèrent ce dépassement via des pratiques de mutualisations et d’alliances et une gouvernance multi parties prenantes construites autour de l’intérêt général. Ce faisant, les plateformes collaboratives inventent les contours d'un possible renouvellement de l'action publique et pose les bases d’une réponse organisée face aux défis de la transition sociale et écologique.

Inscrite dans la problématique de la circulation des savoirs et des nouvelles formes de médiation de l’information engendrées par le web, ma recherche doctorale a porté sur le terrain des blogs et a étudié leur rôle dans l’émergence d’une communauté de savoir en ligne ancrée dans le champ de l’information-documentation (info-doc). Je me suis plus particulièrement intéressée à la blogosphère info-doc française et non institutionnelle, c’est-à-dire à l’ensemble formé par des blogs tenus par des...

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